Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 222025 020217400 1057 26052025
Déliberation - delib 322025 061724900 1107 26052025
Déliberation - delib 502025 059589100 1219 26052025
Déliberation - delib 272025 058402400 1100 26052025
Déliberation - delib 152025 034616200 1036 26052025
Déliberation - delib 422025tampon 038175600 1119 26052025
Déliberation - delib 412025tampon 020322500 1118 26052025
Déliberation - delib 32025 ccas 048722800 1426 26052025
Déliberation - delib 142025 068570600 1035 26052025
Déliberation - delib 342025 096542300 1109 26052025
Déliberation - delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Déliberation - delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
BUCQUOY DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
CANTON
DE
BAPAUME DELIBERATION N°47/2025 Objet
:
Délibération
relative
aux
dépenses
à
imputer
au
compte
623
«
Pub.
publications, relations
publiques,
…
»
(Fêtes
et
Cérémonies) Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
le
Envoyé
en
préfecture
le
29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
Publié
le
ID
: 062-216201814-20250410-D47_2025-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10
avril,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
q
municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’Eugène
DELAMBRE,
en
suite
de
convocation
en
date
du
04
avril
2025
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à
la
porte
de
la Mairie.
Présents:
Eugène
DELAMBRE,
Catherine
ACCART,
Bruno
VIENNE,
Magalie
BOUTEMY,
Bernard
FIEF,
Benjamin
DALLE,
Arnaud
BARBET,
Juliette
DUNAJSKI,
Anne-Marie
Barbier,
Laurent
MUCHEMBLED,
Catherine
GERARD,
Manuella
BERNASINSKI.
Absents
excusés:
Anaëlle
VERHAEGHE,
Nathalie
BISSETTE,
Luc
ADAMS. Procurations : Anaëlle
VERHAEGHE
donne
procuration
à
Magalie
BOUTEMY
Nathalie
BISSETTE
donne
procuration
à Catherine
ACCART
Luc
ADAMS
donne
procuration
à
Benjamin
DALLE
Secrétaire
: Bruno
VIENNE
Vu
l’article
D
1617-19
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Après
avoir
consulté
Monsieur
le Trésorier
principal,
Il
est
désormais
demandé
aux
collectivités
territoriales
de
faire
procéder
à
l’adoption,
par
le
conseil
municipal,
d’une
délibération
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à reprendre
au
compte
623
«Pub.
publications,
relations
publiques,
.…»,
conformément
aux
instructions
réglementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à cet
article
budgétaire,
RAPPORT
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE,
Il vous
est
proposé
de
prendre
en
charge
les
dépenses
suivantes
au
compte
623
«
Pub.
publications,
relations
publiques,
…
»
:
-
d'une
manière
générale,
l’ensemble
des
biens,
services,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies
tels
que,
par
exemple,
les
décorations
de
Noël,
illuminations
de
fin
d'année,
les
jouets,
friandises
pour
les
enfants,
diverses
prestations
et
cocktails
servis
lors
de
cérémonies
officielles
et
inaugurations,
les
repas
des
aînés,
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
29/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
29/04/2025
Publié
le
ID
: 062-216201814-20250410-D47_2025-DE
-
les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles
et
présents
offerts
à
l’occasion
de
divers
événements
et
notamment
lors
des
mariages,
décès,
naissances,
récompenses
sportives,
culturelles,
militaires
ou
lors
de
réceptions
officielles,
-
le
règlement
des
factures
de
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à leurs
prestations
ou
contrats,
- les
feux
d'artifice,
concerts,
manifestations
culturelles,
locations
de
matériel
(podium,
chapiteaux,
calicots,
kakémonos),
- les
frais
d'annonces
et
de
publicité
ainsi
que
les
parutions
liées
aux
manifestations, - les frais
de
restauration,
de
séjour
et
de
transport
des
représentants
municipaux
(élus
et
employés
accompagnés,
le
cas
échéant,
de
personnalités
extérieures)
lors
de
déplacements
individuels
ou
collectifs,
de
rencontres
nationales
ou
internationales,
manifestations
organisées
afin
de
favoriser
les
échanges
ou
de
valoriser
les
actions
municipales. Entendu
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
(vote
à
main
levée),
DECIDE
de
considérer
l'affectation
des
dépenses
reprises
ci-dessus
au
compte
623
«
Pub.
publications,
relations
publiques,
…
» dans
la
limite
des
crédits
repris
au
budget
communal.
FAIT
ET
DELIBERE
EN
SEANCE,
LES
JOURS
MOIS
ET
AN
SUSDITS
ET
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
LES
MEMBRES
PRESENTS.
Le
Maire,
Eugène
DELAMBRE
2/2