Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 16 4 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 30 3 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 18 4 2014
Compte-Rendu - Compte rendu de conseil 14 3 08
Compte-Rendu - compte rendu Conseil du 2021 05 11
Compte-Rendu - 07 Compte rendu du 03 12 20
Compte-Rendu - compte rendu du 05 7 11[1]
Compte-Rendu - compte rendu 24 09 09
Compte-Rendu - compte rendu du 25 5 2020
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 12 3 2021
Compte-Rendu - compte rendu du 20 12 11
Document publié le Mardi 20 décembre 2011 par la commune de Luc-sur-Aude.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 20 12 11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
MAIRIE DE LUC SUR AUDE
14 rue du Pressoir
11190 Luc sur Aude
tel 04.68.74.01.55
commune.luc.sur.aude@wanadoo.fr
Compte rendu du Conseil Municipal
du 20 décembre 2011
Présents :Pons JC, M Cuguillere, H Falconner, T. Peres, D. Algans, P. Von Esen
Excusés : N Garcia et P Moreno
Absent : F Rigail et RM Roques
Mme P Von Essen est nommée secrétaire.
1/ Approbation du Plan local d’urbanisme
Le PLU dans sa version de travail a été modifiée pour tenir compte de l’enquête publique, des recommandations du Commissaire Enquêteur et de la DDTM. Comme suite aux décisions du Conseil Municipal du 29/9/2011 organisant ces modifications, le bureau d’étude a été mandaté pour proposet une nouvelle version. Cette version a été soumise à la relecture des membres du Conseil Municipal à partir du 16/12/2011. Le PLU dans sa version définitive est approuvé à l’unanimité des membres du Conseil, étant précisé que lors du vote M Cuguillére est sorti et n’a pas pris part au vote.
2/Questions diverses
a/ demande de Mr Conejiro d’aménager la station d’épuration pour recevoir les vidanges des fosses septiques des assainissements individuels.
Une étude est proposée par le cabinet OPALE pour voir les conditions techniques dans lesquelles cette opération pourrait avoir lieu.
Le principe étant soumis au vote, le projet est rejeté par 4 voix contre, 1 pour et 1 abstention.
b/Heures supplémentaires pour la secrétariat.Le Maire propose de voter des heures supplémentaires pour faire face au surcroît de travail en début d’année ; le Conseil accepte mais soumet cette autorisation à la mise en place de formations pour améliorer la productivité. Le Maire est chargé d’adapter les heures nécessaires au surcroît de travail et de mettre en place les formations en relation avec le Secrétaire.
c/Un dossier a été déposé pour le renouvellement de l’emploi de G Lapotre auprès de Pole emploi.
d/ Une structure de protection des lits pour le séchage des boues va être montée.
e/ Vœux à la population : elle aura lieu le samedi 14 janvier 2012 à 18h30
La séance est levée à 23h50.
Le Maire
JC Pons