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Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Mayres-Savel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 28 MAI 2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
MAYRES
SAVEL
- COMMUNE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
28
mai
2025
Président
de
la
séance
:JEAN
MICHEL
BRUGNERA
Secrétaire
de
la
séance
:CHRISTOPHE
DANGLEANT
Présents
:
JEAN
MICHEL
BRUGNERA,
FLORENCE
SALOMON,
CHRISTOPHE
DANGLEANT,
PHILIPPE
LAHMANES,
FLORIAN
GARRIGUES
Ordre
du
jour
:
- Délibération
délégation
de
signature
à
un
adjoint
pour
le
serice
de
l'urbanisme
- Délibération
convention
avec
le
CDG38
mutuelle
santé
et
de
groupe
d'assurance
statutaire
- Questions
diverses
:
* discussion
sur
la
prise
de
compétence
de
l'eau
et
l'assainissement
* discussion
sur
te
PLUIntercommunal
(peut
être
en
présence
de
la
CCM)
Délibérations
du
conseil
:
Délégation
de
fonction
et
de
signature
à
un
adjoint
urbanisme
(N°
DE_2025_019)
Résultat
du
vote
: adoptée
Convention
avec
le
CDG38
de
mutuelle
santé
et
de
groupe
d'assurance
statutaire
(N°
DE_2025_
020)
Résultat
du
vote
: adoptée
JEAN
MICHEL
BRUGNERA
CHRISTOPHE
DANGLEANT
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance