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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Verpillière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 28 Approbation PV du CM 13.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
; , Publié le S L C e e
De | I bé ra T I ID : 038-213805377-20230609-D2023 06 28-DE
du Conseil Municipal
N° 2023-3/28
Le 9 juin 2023,
Le Conseil Municipal de la commune de La Verpillière,
Dûment convoqué le 2 juin 2023,
S’est réuni en session ordinaire, à la Maison Girier à 18h, Place du Docteur Ogier, sous la présidence de Monsieur Patrick MARGIER, Maire.
Etaient présents :
Patrick MARGIER, Patrick MARTI, Isabelle DURET, Michel AMATLLER, Ludovic LEGRAIN, Monique
GIRAUD, Marcelle VIVENT, Olivier KLEIN, Danielle BERGER, Phillipe CHATON, Cyrii LETORT, Geneviève
PORTRON, Michelle DUPORT, Annie SANCHEZ-BONNET, Laurent MATHE, Bernadette SANCHEZ,
Sylvain MACLE, Pascale SAUTAREL-BIDARD, Guy VASSAL, Hassina BECHAR.
Avaient donné procuration :
Ramazan TASLIBAYIR, Carole LASSAUSAIE, Murat SOZERI, Ali SMAOUI, Armelle GIRERD-CHANEL,
Grégory BERTHET
Étaient absents :
Yolaine ELEKA-VIENNE, Clément BOUSQUET, Samira ACHOURI
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 20
Absents : 3
Procurations : 6
Votants : 26
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 AVRIL 2023
Le Conseit Municipal,
VU ie Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le procès-verbal annexé à la présente,
CONSIDÉRANT que Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
jeudi 13 avril 2023 dont le projet a été adressé aux conseillers municipaux,
CONSIDÉRANT que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs
observations,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Commune de La Verpillière/ Délibération du 09 juin 2023 Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le S L O7
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 13/10 :038:213805877 20280609 D2023_06_28 DE
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités et signer tous les actes nécessaires à
l'exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme.
Fait à La Verpillière, le 09 juin 2023
Le Maire,
Patrick MARGIER
Commune de La Verpillière/ Délibération du 09 juin 2023