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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Verpillière.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 29 Releve des decisions du maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
fe # h Publié le S L GO
D e | I b e ra t I ID : 038-213805377-20230609-D2023 06 29-AR
du Conseil Municipal
N° 2023-3/29
Le 9 juin 2023,
Le Conseil Municipal de la commune de La Verpillière,
Düment convoqué le 2 juin 2023,
S’est réuni en session ordinaire, à la Maison Girier à 18h, Place du Docteur Ogier, sous la présidence
de Monsieur Patrick MARGIER, Maire.
Etaient présents :
Patrick MARGIER, Patrick MARTI, Isabelle DURET, Michel AMATLLER, Ludovic LEGRAIN, Monique
GIRAUD, Marcelle VIVENT, Olivier KLEIN, Danielle BERGER, Phillipe CHATON, Cyril LETORT, Geneviève
PORTRON, Michelle DUPORT, Annie SANCHEZ-BONNET, Laurent MATHE, Bernadette SANCHEZ,
Sylvain MACLE, Pascale SAUTAREL-BIDARD, Guy VASSAL, Hassina BECHAR.
Avaient donné procuration :
Ramazan TASLIBAYIR, Carole LASSAUSAIE, Murat SOZERI, Ali SMAOUI, Armelle GIRERD-CHANEL,
Grégory BERTHET
Étaient absents :
Yolaine ELEKA-VIENNE, Clément BOUSQUET, Samira ACHOURI
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 20
Absents : 3
Procurations : 6
Votants : 26
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE SIGNÉES
DEPUIS LE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le registre des décisions annexé à la présente,
CONSIDÉRANT que Monsieur le Maire présente le relevé des décisions qu’il a prises depuis la
réunion du Conseil municipal du jeudi 13 avril 2023, dont le projet a été adressé aux conseillers
municipaux,
CONSIDÉRANT que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs
observations,
Commune de La Verpillière / Délibération du 09 juin 2023 PREND ACTE du relevé des décisions du Maire.
Pour extrait conforme.
Fait à La Verpillière, le 09 juin 2023
Le Maire,
Patrick MARGIER
Commune de La Verpillière / Délibération du 09 juin 2023
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le S L O7
ID : 038-213805377-20230609-D2023 06 29-AR