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Convocation - 240513 CM Convocation signée
Convocation - 260420 CM Convocation signée
Conseil Municipal - 220829 CM Listes des délibérations
Convocation - 230703 CM Convocation
Convocation - 230515 CM Convocation
Convocation - 221212 CM Convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Convocation - 221212 CM Convocation)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Sécurité publique,
CONVOCATION
Commune de
|
Conseil
municipal
Champagnier
Séance
du
12
décembre
2022
Champagnier,
le
6
décembre
2022
Objet
: convocation
réunion
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
réunira
en
séance
publique
le
Lundi
12
décembre
2022
À
18h30
en
salle
du
conseil
municipal
à la mairie
de
Champagnier.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES
AU
VOTE
e
DEL2022 075:
Finances
- Adoption
anticipée
de
la nomenclature
M57
développée
e
DEL2022 076:
Finances
—
Ouverture
par
anticipation
de
crédits
budgétaires
pour
la
section
d'investissement
2023
e
DEL2022_077
: Personnel
- Modification
du
dispositif
d’astreintes
e
DEL2022
078:
Personnel
-
Mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
e
DEL2022
079
: Personnel
—
Création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
1"
classe
à temps
complet
e
DEL2022_ 080:
Personnel
-
Création
d’un
emploi
non
permanent
lié
à
un
accroissement
d'activité
e
DEL2022_081
: Dénomination
de
voirie
— RD1085A
e
DEL2022_ 082
: Lecture
publique
- Politique
de
régulation
des
collections
de
la
bibliothèque
municipale
e
DEL2022_083 :
Lecture
publique
- Convention
de
partenariat
RecycLivre
e
DEL2022
084:
SICCE
- Retrait
de
la
commune
d’Herbeys
de
la
compétence
n°5
« création,
aménagement,
entretien
et
gestion
des
lieux
d'accueil
enfants
parents
»
e
DEL2022_085 :
SICCE
- Retrait
de
la commune
de
Notre
Dame
de
Commiers
de
la compétence
n°1
«
accompagnement
aux
activités
de
la
vie
scolaire
du
collège
de
Jarrie
»
et
de
la
compétence
n°4
«
création,
aménagement,
entretien
et
gestion
des
relais
petite
enfance
e
DEL2022_086
: Association
— Acceptation
du
boni
de
liquidation
de
l’association
des
maires
et
adjoints,
des
présidents
et
vice-présidents
du
canton
de
Vizille
et
de
la
communauté
de
communes
du
Sud
Grenoblois
e
DEL2022
087:
Police
municipale
—
Prolongation
de
l’avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
réciproque
des
services
de
Police
municipale
de
Brié-et-Angonnes,
Champagnier,
Champ
sur
Drac
et Jarrie
Convocation
/ Ordre
du
jour
— CM
12/12/2022
Page
1 sur
2
Date
de
publication
: 0 6 DEC,
2022 DEL2022_088
: Convention
multipartite
pour
la
création
d’un
passage
à
écureuil
roux
sur
la
commune
de
Champagnier
DEL2022_089
: Convention
multipartite
pour
la
création
d’un
passage
à
écureuil
roux
sur
les
communes
de
Champagnier
et
Pont-de-Claix
DEL2022_090
: GAM
— Adhésion
à l'offre
de
mutualisation
Risques
et
Résilience
de
Grenoble-
Alpes
Métropole
DEL2022_091
: GAM
- Rapport
annuel
2021
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable
de
Grenoble-Alpes
Métropole
DEL2022_092
: GAM
-Rapport
annuel
2021
sur
le prix
et
la qualité
du
service
d'assainissement
de
Grenoble-Alpes
Métropole
DEL2022_093
: GAM
- Rapport
annuel
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
des
déchets
de
Grenoble-Alpes
Métropole
DEL2022_094:
Acceptation
du
boni
de
liquidation
de
l’association
du
Comité
des
Fêtes
de
Champagnier
QUESTIONS
DIVERSES
Club
ados
: projet
jeunes
Présentation
audit
énergétique
: bilan
annuel
de
l’ALEC
Retour
d'expérience
de
l'incident
du
10
novembre
2022
sur
le site
d’Arkema
à Jarrie
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal,
à
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Florent
CHOLAT
Convocation
/ Ordre
du
jour
— CM
12/12/2022
Page
2
sur
2
Date
de
publication
:
0 6 DEC.
2022