Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 30 août 23.docx
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 26 juin 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL DU 24 AOUT 2022
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 5 juillet 23.do
Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil du 04 03 2026
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 24 mai 23.docx
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 15 fev 23
Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil du 28 01 26
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 11 octobre 23
Déliberation - Liste Délibérations 9 Juin
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil du 26 OCTOBRE 2022.docx
Document publié le Mercredi 26 octobre 2022 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil du 26 OCTOBRE 2022.docx)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations – Conseil du 26 octobre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 26 octobre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, H. VERON, B. SALESSE, E. BIZIEUX, Ch. BAGLAND, T. MORGAND, Mmes M-H. HUON, B. VIGREUX L. NADOU- CHAUSSON.
Absents : M. D. LEVEAU, X. GRIGNON, Mme Cl. MARIE-JULIE.
Pouvoirs : D. LEVEAU à H. VERON
X. GRIGNON à Ch. PALCOWSKI
C. MARIE-JULIE à B. VIGREUX
Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PALCOWSKI.
SEANCE
N° de
Délibération OBJET DECISION DU
CONSEIL
46/2022 Convention pour reversement des fonds ACTEE - Agglo Adopté à l’unanimité 47/2022 Avenant 1 à la convention ADS - Agglo Adopté à l’unanimité 48/2022 Dénomination de voies Adopté à l’unanimité 49/2022 Décision modificative n°5 – Honoraires Me MICOU Adopté à l’unanimité 50/2022 Indemnités pour le gardiennage des églises communales Adopté à l’unanimité 51/2022 Participation financière mur voisin-école Adopté par 11 voix Pour 3 Contre et 1 abstention
52/2022 Fixation des tarifs pour travaux effectués par la commune Adopté à l’unanimité