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Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 11 octobre 23
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 11 octobre 23)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Droits de l'homme, Justice et droit,
Liste des délibérations – Conseil du 11 octobre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 11 octobre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, H. VERON, E. BIZIEUX, Ch. BAGLAND, T. MORGAND Mmes : M-H. HUON, L. NADOU-CHAUSSON, Cl. MARIE- JULIE, B. VIGREUX.
Absents : MM. B. SALESSE, D. LEVEAU, X. GRIGNON.
Pouvoirs : B. SALESSE à L. NADOU-CHAUSSON
D. LEVEAU à H. VERON
X. GRIGNON à Ch. PALCOWSKI
Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PALCOWSKI.
SEANCE
N° de
Délibération OBJET DECISION DU
CONSEIL
39/2023 Droit de Préemption Urbain – Maison Centre Bourg Adopté Par 14 voix Pour 0 Contre 1
Abstention
40/2023 Emprunt Adopté à l’unanimité 41/2023 Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement moral
ou sexuel et d’agissements sexistes – délégation au
Centre de Gestion
Adopté à l’unanimité