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Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 24 mai 23.docx
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 24 mai 23.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations – Conseil du 24 mai 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 24 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, D. LEVEAU, H. VERON, E. BIZIEUX, Mmes M-H. HUON, L. NADOU-CHAUSSON, B. VIGREUX, Cl. MARIE-JULIE.
Absents : MM. B. SALESSE, Ch. BAGLAND, X. GRIGNON, T. MORGAND.
Pouvoirs : Ch. BAGLAND à D. LEVEAU
X. GRIGNON à Ch. PALCOWSKI
B. SALESSE à L. NADOU-CHAUSSON
T. MORGAND à J-E. PIGACHE
Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PALCOWSKI.
SEANCE
N° de
Délibération OBJET DECISION DU
CONSEIL
22/2023 Désaffectation du sentier rural lieudit « La Notaire » et vente
Adopté à l’unanimité
23/2023 Fonctionnement du service public de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Adopté à l’unanimité
24/2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024
Adopté à l’unanimité
25/2023 Décision Modificative Budgétaire n°1 – Régularisation du chapitre 020
Adopté à l’unanimité
26/2023 Indemnité de gardiennage église Adopté à l’unanimité 27/2023 Redevance occupation terrasse – SNC Café de la Poste Réévaluation occupation domaine public Food Truck
Adopté à l’unanimité
12 Voix Pour 3
Abstentions
28/2023 Désignation d’un référent déontologue des élus locaux Adopté à l’unanimité