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Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 30 août 23.docx)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Travail et emploi,
Liste des délibérations – Conseil du 30 août 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 30 août à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, H. VERON, E. BIZIEUX, Mmes : M-H. HUON, L. NADOU-CHAUSSON, Cl. MARIE-JULIE, B. VIGREUX.
Absents : MM. B. SALESSE, Ch. BAGLAND, D. LEVEAU, X. GRIGNON, T. MORGAND.
Pouvoirs : B. SALESSE à L. NADOU-CHAUSSON
T. MORGAND à Ph. DAMBRINE
X. GRIGNON à Ch. PALCOWSKI
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Hélène HUON.
SEANCE
N° de
Délibération OBJET DECISION DU
CONSEIL
35/2023 Droit de Préemption Urbain Adopté à l’unanimité 36/2023 Convention de mise à disposition d’agents du CIAS relative aux enquêtes sociales
Adopté à l’unanimité
37/2023 Création d’un emploi non permanent à temps complet Adopté à l’unanimité 38/2023 Taux d’indemnisation du 4e adjoint 11 voix Pour, 0 Contre 2 Abstentions