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Document publié le Vendredi 6 octobre 2017 par la commune de Croze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cpte rendu du 06 10 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
COMMUNE DE CROZE
________________
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 06 OCTOBRE 2017
MEMBRES 10
PRESENTS 7
REPRESENTES 3
VOTANTS 10
Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE DIX SEPT à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipàl de là Commune de CROZE s’est re uni en session ordinàire, à là Màirie, sous là presidence de M. Didier TERNAT, Màire, selon convocàtion en dàte du 29 septembre 2017.
Etaient présents : M.M. TERNAT Didier, LEPROUX François, LESBATS Thierry; MMES, CHAUVAT Claire, CRUICKSHANK Caroline, GAULE Raymonde, MERCIER Mandy
Excusés : CHAGOT Joëlle (procuration à Thierry LESBATS), DEGAINE Henri (procuration à Didier TERNAT), Mélissa CONTI (procuration à CRUICKSHANK Caroline)
Claire CHAUVAT a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
- Appel nominal des Conseillers
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2017
ₒ Décision modificative au budget et intégration du résultat du CCAS au budget principal ₒ Demande de financement complémentaire du SDIS 23
ₒ Dotation des amendes de police
ₒ Travaux prévisionnels 2018
ₒ Proposition de mise à l’assiette coupe de bois forêt communale
- Questions diverses :
. Colis/repas des Aînes
. Prolongation préavis de départ « brasserie »
. État des travaux réalisés
. Divers
Ouverture de séance : 19 H 30
DELIBERATION N° 2017-027 en date du 06 octobre 2017 portant sur DECISION MODIFICATIVE : INTEGRATION RESULTAT DU BUDGET CCAS DANS LE BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N° 2017-028 en date du 06 octobre 2017 portant sur DECISION MODIFICATIVE : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES ET VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N° 2017-029 en date du 06 octobre 2017 portant sur demande de subvention au titre des AMENDES DE POLICE
DELIBERATION N° 2017-030 en date du 06 octobre 2017 portant sur destinations des coupes de bois - exercice 2018
DELIBERATION N° 2017-031 en date du 06 octobre 2017 portant sur création d’un emploi permanent Fin de la séance à 22 H 30
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Les membres du Conseil Municipal,