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Conseil Municipal - CM Cpte rendu du 091117
Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Croze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cpte rendu du 091117)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
COMMUNE DE CROZE
________________
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09 novembre 2017
MEMBRES 10
PRESENTS 9
REPRESENTES 1
VOTANTS 10
Le NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipàl de là Commune de CROZE s’est re uni en session ordinàire, à là Màirie, sous là presidence de M. Didier TERNAT, Màire, selon convocàtion en dàte du 27 octobre 2017.
Etaient présents : M.M. TERNAT Didier, LEPROUX François, LESBATS Thierry; DEGAINE Henri MMES, CHAGOT Joëlle, CRUICKSHANK Caroline, GAULE Raymonde, MERCIER Mandy, Mélissa CONTI
Excusés : CHAUVAT Claire (procuration à Didier TERNAT),
Joëlle CHAGOT a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
- Appel nominal des Conseillers
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 octobre 2017
ₒ Travaux prévisionnels 2018 et demandes de subventions
ₒ Poste Adjoint technique communal
ₒ Participation complémentaire au SDIS
- Questions diverses :
. Colis/repas des Aînes
. Noël des enfants
. Divers
Ouverture de séance : 19 H 30
DELIBERATION N° 2017-032 en date du 09 novembre 2017 portant sur demande de subvention au titre de la DETR 2018 : accessibilité des ERP
DELIBERATION N° 2017-033 en date du 09 novembre 2017 portant sur demande de subvention au titre de la DETR 2018 : EGLISE - travaux de mise à la norme électrique de l’installation campanaire et remplacement des brides de la cloche 1
DELIBERATION N° 2017-034 en date du 09 novembre 2017 portant sur engagement de crédits pour 2017
DELIBERATION N° 2017-035 en date du 09 novembre 2017 portant sur demande de subvention au titre de la DETR 2018 : REHABILITATION DE L’ANCIENNE GARE SNCF EN VUE DE REALISATION DE LOGEMENT
DELIBERATION N° 2017-036 en date du 09 novembre 2017 portant sur demande de subvention au titre de la DETR 2018 : SALLE DES FETES – gros travaux d’isolation et de rénovation
Fin de la séance à 22 H
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Les membres du Conseil Municipal,