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Document publié le Mardi 10 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20250616 Bureau DELIB P23 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
nat
+ k é METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
*x Fe MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 5 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 38 excusé(s) : 12 ‘ 4
55
Date de convocation : 10 juin 2025 Vote(s) pour: 42 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 16 juin 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n°2025-06-16-BD-23 :
Attribution d'une subvention à l'Association COURANTS D'ARTS, dans le cadre de l'organisation du Marché des Artisans d'Arts à Metz.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021 précisant l'obligation des associations bénéficiant de subventions publiques de souscrire au contrat d'engagement républicain, VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la demande formulée par l'association COURANTS D'ARTS qui vise à promouvoir les métiers d'art,
VU le contrat d'engagement républicain signé par l'association COURANTS D'ARTS, VU le Budget Primitif 2025,
CONSIDERANT l'intérêt porté par la Métropole de Metz aux sujets de développement et de promotion des professionnels de l'artisanat et de l'artisanat d'art,
CONSIDERANT l'opportunité que revêt ce marché pour promouvoir les métiers et les réalisations des artisans d'art,
DECIDE d'’allouer une subvention de 1 500 € (soit 10% du budget 2025 du projet), au titre du Développement Economique, pour l'organisation et la promotion du 4°"° marché des artisans d'art à Metz en septembre 2025. Le versement sera effectué dès approbation par le Bureau, envoi du courrier de notification et réception du RIB à jour de l'association. Metz, le 17 juin 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire: Générale Le Secrétaire de séance
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS* Résumé de l'acte
057-200039865-20250616-2025-06-BD23-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification : :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :-
Historique :
2025-06-BD23
lundi 16 juin 2025
DE
Attribution d'une subvention à l'Association
COURANTS D'ARTS, dans le cadre de
l'organisation du Marché des Artisans d'Arts à
Metz.
7.5. Subventions
Catherine DELLES
18/06/2025
057-200039865-20250616-2025-06-BD23-DE
99_DE-23.pdf
17/06/25 17:46 En cours de création
17/06/25 17:47 . En préparation Catherine DELLES
18/06/25 14:00 ” Reçu Catherine DELLES
18/06/25 14:01 En cours de transmission
18/06/25 14:02 Transmis en Préfecture
18/06/25.14:05 Accusé de réception reçu