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Déliberation - d8 68 ccspl publie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - d8 68 ccspl publie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
nouville
A
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
18
DÉCEMBRE
2023
N°
8/68
Obijet :
Rapports
annuels
des
délégataires
de
services
publics
pour
l’année
2022
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-huit
décembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire.
Présents Pascal
DOLL,
Maire.
Joël
DELCAMBRE,
Claude
FERNANDEZ-VELIZ,
Mathieu
DOMAN,
Nektar
BALIAN,
Christophe
ALTOUNIAN,
Isabelle
GOURDON,
Tony
FIDAN,
Yveline
MASSON,
Jérôme
BERTIN,
Adjoints
au
Maire.
Sarah
MOINE,
Conseillère
départementale.
Romuald
SERVA,
Conseiller
municipal
délégué.
Claudine
OCCHIPINTI,
Annie
COHADIER,
Isabelle
CARON,
Romain
CARTIER,
Nathalie
BALIKDJIAN,
Anthony
VASCONCELOS,
Christophe
PIEGZA,
Beyhan
CANI,
Stéphane
POUVESLE,
Khadija
BLONDEL,
Laurent
COKGUL,
Isabelle
BOURSIER,
Arnaud
BERNIERE,
Rita
AYDIN,
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
avec
pouvoir
:
Sophie
LEBON
a
donné
pouvoir
à
Yveline
MASSON
Adrien
DA
COSTA
a
donné
pouvoir
à
Anthony
VASCONCELOS
Sylvie
GUINEMER
a
donné
pouvoir
à
Isabelle
GOURDON
Alain
DURAND
a
donné
pouvoir
à
Tony
FIDAN
Christophe
MARTIN
a
donné
pouvoir
à
Joël
DELCAMBRE
Rose-Marie
ABOUSEFIAN
a
donné
pouvoir
à
Isabelle
CARON
Absents
: Saïd
TOUFIQ
Secrétaire
de
séance
:Isabelle
CARON
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 Ouï
le
rapport
de
Madame
Yveline
MASSON,
Adjointe
au
Maire,
déléguée
aux
finances
et
aux
marchés
publics,
Vu
l'article
L.
1411-3
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
délégataires
de
services
ont
produit
leurs
rapports
pour
l'année
2020,
afin
de
permettre
à
l’autorité
délégante
d'apprécier
les
conditions
d'exécution
du
service
pu
en
prendre
acte.
Entendu
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
qui
s'est
réunie
29
novembre
2023,
Entendu
la
Commission
des
finances
qui
s'est
réunie
le
5
décembre
2023,
Après
en
avoir
débattu,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
des
rapports
annuels
2022
présentés
par
les
délégataires
de
services
publics.
Service
Délégataire
Depuis
le
Durée
Restauration
scolaire
SOGERES
06/07/2013
10
ans
Marchés
approvisionnement
EGS
01/05/2021
5
ans
Pour
extrait
certifié
conforme.
Isabelle
CARON
Secrétaire
de
séance
Délibération
certifiée
exécutoire
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2131-1
et
L.2131-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
)
PascalDOLL Maire_7
f
\ \
blic.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
invités
à Œ
Article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative
« La
juridiction
ne
peut
être
saisie
que
par
voie
de
recours
formé
contre
une
décision,
et
ce,
dans
les
deux
mois
à partir
de
la
notification
ou
de
la
publication
de
la
décision
attaquée.
Lorsque
la
requête
tend
au
paiement
d'une
somme
d'argent,
elle
n'est
recevable
qu'après
l'intervention
de
la
décision
prise
par
l'administration
sur
une
demande
préalablement
formée
devant
elle.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat.
»
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 zAnouville
EGS
—
GESTION
DU
MARCHÉ
FORAIN
Les
éléments
rassemblés
ci-après
constituent
une
synthèse
effectuée
à
partir
des
dossiers
remis
officiellement
par
les
délégataires
de
services
publics
en
application
de
l'article
L.
1411-3
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
IIS
sont
destinés,
autant
que
faire
se
peut,
à
en
faciliter
la
lecture
et
ne
s’y
substituent
en
aucune
façon.
Début
de
la
délégation
:1°"
mai
2021
Durée
:5
ans
Période
concernée
:1°"
janvier
au
31
décembre
2022
Compte
rendu
qualité
sur
la
vie
du
marché
Deux
commissions
de
marché
ont
eu
lieu
en
2022
:
La
première
le
22
avril
2022
et
la
seconde
le
22
novembre.
À
cette
occasion,
les
demandes
d'emplacement
ainsi
que
les
questions
diverses
relatives
à
la
vie
de
la
Halle
ont
été
étudiées.
La
première
commission
a
permis
de
valider
la
mise
en
place
d'abonnements
pour
les
commerçants
identifiés,
de
valider
des
mises
à
l'essai
ainsi
que
d'envisager
des
sanctions
relatives
à
l’absentéisme
de
certains
commerçants.
La
seconde
a
permis
d'entamer
les
discussions
sur
les
travaux
de
la
Halle
et
valider
les
animations
pour
l'année
2023.
Elle
a
été
l’occasion
d’acter
l'augmentation
des
droits
de
place
au
1*'
janvier
2023
limitée
à
2%
afin
de
prendre
en
compte
le
contexte
financier
particulièrement
contraint
des
commerçants.
Des
réflexions
autour
de
l'espace
de
convivialité,
de
l'utilisation
des
sanitaires
ou
encore
du
stationnement
sont
régulièrement
évoquées.
1°)
Liste
des
marchés
Marché
de
la gare.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 2°)
Exploitation
Le
règlement
des
marchés
actuellemen
n°
102/2021
du
24
septembre
2021.
a.
Commerçants
t
en
vigueur
a
donc
été
approuvé
par
un
arrêté
du
Maire
ARNOUVILLE
RÉPARTITION
DES PR 2022
TOTAL
BOF*
:Beurre
Œuf
Fromage
VILLE
D'ARNOUVILLE
RÉPARTITION
DES
ACTIVITÉS
2022
VOLAILLER;
7,14%
BAJAR,
7.14N
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 b.
Tarifs
et
droits
de
places
Le
délégataire
est
rémunéré
pour
l'ensemble
de
ses
missions,
grâce
aux
droits
de
place
perçus
auprès
des
commerçants
sur
les
périmètres
du
marché.
Selon
l’article
21.2
du
contrat
de
délégation
de
service
public
:
Les
tarifs
pourront
être
révisés
—
selon
décision
du
Conseil
Municipal
—
en
fonction
de
la
formule
suivante
et
d’une
évolution
annuelle
plafonnée
à 2
%
:
HT
—
IPC
P.
= P,|
0.15+0.425x JON
Es
ep g0
pe en
ICHT
—C,,
IPC 1,
Où :
e
_Phreprésente
le
montant
actualisé
du
tarif,
e
Po
représente
le
montant
initial
du
tarif.
Les
paramètres
utilisés
dans
la
formule
de
révision
sont
les
suivants
:
Paramètres
Définition
Source
Date
de
l'indice
«
0
»
Indice
mensuel
du
coût
horaire
du
travail
Mois
de
remise
des
ICHT-C
révisé,
salaires
et
charges
dans
le
INSEE
:001565189
ff
Commerce
OTTES
Indice
des
prix
à
la
consommation
- Base
Mois
de
remise
des
IPC
2015
- Ensemble
des
ménages
- France
-
INSEE
:001763852
ff
Ensemble
hors
tabac
ONTeS
ll
a
été
acté
lors
de
la
seconde
commission
qu'une
revalorisation
au
1°
janvier
2023
de
2
%
serait
effective. Cette
revalorisation
a
été
actée
par
la
délibération
n°
9/100
du
12
décembre
2022.
c.
Personnel
d'exploitation
L'équipe
affectée
au
secteur
d'exploitation
est
constituée
comme
suit
:
- 1
responsable
régional
appuyant
le
responsable
d'exploitation
:M.
VETEL
Grégoire
;
- 1
responsable
d'exploitation
:M.
MARTIN
Thomas
;
- des
agents
techniques.
d.
Les
animations
La
mise
en
place
d'animations
sur
le
Marché
répond
à
plusieurs
objectifs
:fidéliser
la
clientèle,
atteindre
un
public
plus
large,
mettre
en
avant
le
dynamisme
du
marché
et
en
augmenter
sa
notoriété
(notamment
sur
les
périodes
telles
que
la
semaine
du
goût,
Noël,
la
fête
des
mères...).
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 Les
dépenses
afférentes
aux
animations
2022
sont
les
suivantes
:
ANIMATION
ET
PUBLICITE
RECETTES
2022
Montant
HT
Période
Abonnés
Volants
|
TT
JANVIER
|
599 O4
490,24 |
FEVRIER
|.
399 36
37632 |
T
MARS
399 36
506.88 |
:
AVR
39936
|
"43520
|
|
MAI
309.36
7
55040
|
D
JUIN
399 36
450,56
|
JUILLET
|
583,68
458.24
AQUT
L
284
00
345
60
SEPTEMBRE
284 00
453,36
OCTOBRE
198
36
463.36
HOVEMERE
ne
239936
|
176.32
DECEMBRE
=
399
36
"396.80 |
Totalisation
abonnés
5
145,09
|
5 513,28
-
1045888
ll
a
été
décidé
de
renouveler
la
tombola
mensuelle
le
1°"
dimanche
de
chaque
mois
avec
des
petits
paniers
plutôt
qu'un
gros.
e.
Stationnement
Afin
de
faciliter
la
«
remballe
»,
il
a
été
permis
le
stationnement
des
3
commerçants
suivants
:
le
fromager
et
les
deux
vendeurs
de
fruits
et
légumes.
Les
numéros
des
plaques
de
leurs
véhicules
ont
été
communiqués
à
la
police
municipale.
L'intervention
de
la
police
municipale
pour
permettre
le
stationnement
pour
les
clients
du
marché
a
été
validée.
En
effet,
si
les
camions
des
commerçants
sont
stationnés,
il n'est
plus
possible
pour
la
clientèle
de
se
rendre
sur
le
marché.
3°)
Suivi
technique :
- Entretien
courant
et
matériel
d'exploitation
:
Comme
indiqué,
en
2022,
en
dépit
du
fait
que
les
obligations
en
matière
de
conformité
des
étals
et
équipements
personnels
ou
d'hygiène
et
sécurité
relèvent
de
chaque
occupant
et
n'incombent
pas
directement
au
délégataire,
une
sensibilisation
est
régulièrement
effectuée
afin
de
s'assurer
du
respect
de
ces
règles
(vérification
du
nettoyage
à
chaque
séance
et
campagne
de
vérification
collective
des
installations
électriques).
S'agissant
des
sanitaires,
il a
été
proposé
de
n'ouvrir
ces
derniers
qu'aux
commerçants
(clés
confiées
aux
abonnés),
charge
à
eux,
de
les
ouvrir
si
nécessaire,
à
leur
clientèle.
- Travaux : Aucun
programme
de
travaux
importants
n'est
à
signaler
pour
l'exercice
écoulé.
Un
remplacement
des
portes
coupe-vent
a
été
sollicité
dans
le cadre
des
futurs
travaux
de
la
halle.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 5°)
Application
du
contrat
:
L'exploitation
pour
l’année
2021
est
faite
sur
la
période
du
1°
mai
2021
début
du
contrat
au
31
décembre
2021
Soit
8
mois.
Le
bilan
de
l’année
202
l'évolution. Bilan
financier
2022
:
2
est
complet
et
le
réalisé
de
l’année
2021
est
indiqué
pour
tenir
compte
de
RECETTES
Réalisées
2021
(8
mois)
|
Prévisionnelles
2022
|
Réalisées
2022
|
Ecart
%
Abonnés
(droits
de
60
259
€
91
374€
85
175€
7%
places)
Volants
(droits
de
24
232
€
22
404
€
34
847
€
56%
places)
Total
des
recettes
abonnés
+ volants
84
492
€
|
113
778
€
|
120
022
€
J
5%
Refacturation
des
tés
0€
|
4 040
€
|
2 527
€
|
-37%
Recettes
animations
|
6817€
11103€
|
10
459
€
|
-6%
TOTAL
|
91
309
€
128
921
€
133
008
€
|
3%
DÉPENSES
| Réalisées
2021
(8
mois)
|
Prévisionnelles
2022
Réalisées
2022
|
Ecart
%
Frais
de
personnel
à
(dont
placier)
34
930
€
|
53
045
€
93
656
€
|
1%
Redevance
principale
|
12
373€
|
18
560
€
|
18
890
€
_
2%
Redevance
secondaire
|
2112€
|
2
844
€
|
3 092
€
|
9%
Animations
|
6817€
|
11
103€
|
10
459
€
|
-6%
Entretien
courant
et
maintenance
5 690
€
|
12
120
€
|
10
990
€
-9%
Assurances
|
1 384€
|
179€
|
1 807
€
0%
Frais de
sièges
|
6 392€
|
9 024
€
|
9 311€
3%
TOTAL
75
696
€
116
851
€
|
116
838
€
0%
tésultats
après
impôts
11
505
€
9
052
€
|
12
128
€
34%
On
constate
donc
des
recettes
en
hausse
par
rapport
au
prévisionnel.
Le
résultat
d'exploitation
du
délégataire
pour
l’année
2022
après
impôts
est
de
12
128
€
par
rapport
à
un
prévisionnel
envisagé
de
9
052
€.
Le
nouveau
délégataire
a
ainsi
Correspondant
à
une
part
varia
de
3
092
€.
pu
reverser
à
[a
Commune,
en
2 022,
une
redevance
d'intéressement,
ble
de
2.5
%
du
chiffre
d'affaire
H.T.
de
l'exploitation,
Pour
un
montant
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 nouville
SOGERES
—
RESTAURATION
SCOLAIRE
Les
éléments
rassemblés
ci-après
constituent
une
synthèse
effectuée
à
partir
des
dossiers
remis
officiellement
par
les
délégataires
de
services
publics
en
application
de
l'article
L.
1411-3
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
IIS
Sont
destinés,
autant
que
faire
se
peut,
à
en
faciliter
la
lecture
et
ne
s'y
substituent
en
aucune
façon.
Début
de
la
délégation
:6
juillet
2013
Durée
: 10
ans
Période
concernée
: 1°’ janvier
au
31
décembre
2022
I.
Compte
rendu
qualité
1.
Les
menus
Les
menus
sont
établis
par
une
diététicienne
et
validés
en
commission
des
menus.
Celle-ci
est
composée
d'élus,
de
parents
d'élèves,
de
responsables
d’office
et
de
personnels
administratifs.
Lors
de
ces
commissions
bimestrielles
sont
aussi
analysés
les
cahiers
de
doléances
des
menus
des
mois
précédents
où
les
enfants
et
le
personnel
mangeant
à
la
cantine
inscrivent
leurs
remarques.
La
SOGERES
prend
note
des
remarques
et
des
modifications
à
apporter
si
nécessaire.
Tout
au
long
de
l’année,
un
repas
végétarien
a
été
servi
chaque
semaine
comme
l’impose
la
loi
Egalim
depuis
le
1°
novembre
2019.
2.
Les
animations
Divers
événements
festifs
et
animations
sont
venus
rythmer
l’année
2022.
e
Les
repas
à thème :
Ces
repas
suivent
les
traditions
et
temps
forts
de
l’année
(Épiphanie,
Chandeleur,
fruits
et
légumes
d'automne,
Noël,
Pâques,
semaine
du
développement
durable,
semaine
du
goût...)
où
se
retrouvent
dans
les
assiettes
un
ou
plusieurs
éléments
en
rapport
avec
la
thématique
(galette
des
rois,
crêpes...).
Exemples
:
«
Partage
de
la galette
»,
le jeudi
6 janvier
2022
Émincé
de
dinde
sauce
olive
Carottes
fraîches
Saint
Paulin
Galette
des
Rois
«
La
fête
des
crêpes
»,
le jeudi
3 février
2022
Céleri
rémoulade
Fondant
au
fromage
de
brebis
Jeunes
carottes
Crêpe
nature
sucrée
Pâte
à tartiner
individuelle
Chantilly
«
Au
revoir
aux
grands
», le
jeudi
9 juin
2022
Tranche
de
pastèque
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 Cheeseburger
et
ketchup
Pommes
de
terre
quartier
avec
peau
Mousse
au
chocolat
au
lait
« Repas
de
Noël
», le jeudi
15
décembre
2022
Velouté
de
butternut
bio
fromage
fondu
Pavé
de
dinde
LBR
sauce
aux
marrons
Pommes
de
terre
paillasson
Bûche
chocolat
à
partager
Chocolats
de
Noël
e
«Les
pas
pareilles
»
En
plus
de
ces
menus
spéciaux,
la
SOGERES
met
en
place
des
recettes
«
pas
pareilles
»,
qui
mettent
en
avant
un
ingrédient
que
l’on
ne
s'attend
pas
à
retrouver
dans
l'assiette
:
Blanquette
de
veau
à
la vanille,
Compote
poire
panais,
Moelleux
au
chocolat
aux
lentilles,
Fromage
blanc
à
la
confiture
de
tomate...
e
Les
sensibilisations
Deux
animations
ont
été
organisées
cette
année
:
« À
table
»
:au
mois
de
septembre,
l'animation
« à
table
» a
énuméré
toutes
les
actions
à connaitre
sur
la
cantine
:comment
bien
vivre
ensemble,
les
découvertes
à faire,
les
moyens
mis
en
œuvre
pour
développer
ses
sens...
Chaque
jour
avait
son
message.
Des
affiches
ont
été
installées
afin
d'accompagner
ces
messages
:
les
règles
sanitaires
et
les
consignes
de
tri,
les
règles
de
vie,
l'importance
d'adapter
son
alimentation
aux
besoins
de
son
corps
ou
encore
la
découverte
de
nouvelles
saveurs.
«
Mission
anti-gaspi
»:
lors
de
la
«
Semaine
Européenne
de
la
réduction
des
déchets
»,
des
messages
ont
été
placés
tout
au
long
du
parcours
des
enfants
dans
les
restaurants
scolaires
pour
les
inciter,
à
finir,
tour
à
tour,
leur
entrée,
leur
plat,
leur
dessert
sans
oublier
leur
pain.
Une
fois
tous
les
plats
terminés,
ils
ont
pu
aller
gratter
une
case
sur
l'affiche
placée
dans
le
restaurant
et
faire
découvrir
le
dessin
caché
sous
un
gros
nuage
gris.
Si
le
gaspillage
a
pu
être
réduit,
le
soleil
s’est
remis
à
briller.
e
Les
amuse-bouches
Chaque
mois,
un
amuse-bouche
a
été
proposé
lors
d’un
repas,
afin
de
faire
goûter
des
saveurs
nouvelles
ou
différentes
aux
enfants.
En
2022,
les
enfants
ont
découvert
la
marmelade
d’oranges,
la
gelée
de
coing,
la
confiture
de
lait
ou
encore
la
brousse.
3,
La
communication
Les
menus
de
la
semaine
sont
distribués
aux
directeurs
pour
être
affichés
à l'entrée
de
chaque
école.
Le
menu
de
la
semaine
comporte
toutes
les
précisions
utiles
sur
les
repas
servis
au
sein
des
restaurants
scolaires
:origine
et
qualité
des
viandes,
produits
locaux,
repas
à thème...
Une
application
smartphone
«
So
Happy
»
est
aussi
disponible
depuis
mars
2017.
Par
ailleurs,
un
portail
dédié
à
la
restauration
dans
les
cantines
est
accessible
depuis
le
site
internet
de
la
ville.
Enfin,
tous
les
deux
mois,
les
parents
reçoivent
les
menus
de
leur
enfant
accompagnés
d'informations
personnalisées.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 4.
La
formation
du
personnel
23
agents
de
restauration
et
de
la
crèche
ont
suivi
une
formation
HACCP
en
2022.
Le
HACCP
est
une
méthode
qui
permet
de
contrôler
la
sécurité
alimentaire
dans
le
but
de
prévenir,
éliminer
et
réduire
à
un
niveau
acceptable
les
dangers
biologiques,
physique
ou
chimique.
IL
Compte
rendu
quantitatif
et
financier
En
2022,
129
282
repas
ont
été
servis
au
sein
des
établissements
scolaires,
376
repas
adules,
12
265
repas
au
sein
des
centres
de
loisirs
et
4
317
repas
de
crèches,
soit
un
total
de
146
240
repas.
1.
Évolution
des
consommations
de
repas
entre
2021
et
2022
:
.
.
Coût
annuel
Coût
annuel
Types
de
repas
Effectifs
2022
Effectifs
2021
2022
2021
Repas
maternels
51
780
48
211
246
571€
225
769€
Repas
primaires
77
502
69
162
386
516
€
339
178
€
Repas
adultes
376
485
2 387
€
2 983
€
Repas
centre
de
loisirs
4
226
3
176
20
108
€
14
873
€
maternel Repas
centreréle
lOISIr
4 481
3 023
22
331
€
14
825
€
primaire Repas
aduftes
cerrtre
de
1 082
925
6154€
5 178€
loisirs Repes
spéciaux
(pique
3 558
2 452
12
377€
8410€
niques,
barbecues)
Repas
de
crèche
4
317
4
164
14
219
€
13
783
€
Autres prestations
(golters,
35
645
27
564
22
422
€
17
374
€
lait,
formations)
On
constate
donc
une
évolution
positive
de
+
11,12
%
de
fréquentation,
s’expliquant
principalement
par
la
hausse
des
effectifs
de
restauration
scolaire.
Pour
rappel
:
88
568
repas
servis
en
2020.
131
598
repas
servis
en
2021.
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023 2.
Facturation
e
Montant
de
l’ensemble
des
prestations
Repas
scolaires,
centres
de
loisirs
et
crèche...
698
285,00
€
Pique-nique,
barbecues...
12
377,00
€
Autres
prestations
(lait,
goûters...)
22
422,00
€
Montant
total
des
facturations
733
084,00
€
TTC
°e
Facturation
liée
à
la
restauration
scolaire
(hors
centres
de
loisirs
et
crèche)
Montant
facturé
par
la
SOGERES
670
518,01
€
TTC
Acomptes
mairie
(1)...
174
800,00
€
Régularisation
facture
annuelle
(2)...
18
486,55
€
Montant
facturé
aux
familles
(3)...
511
194,71
€
Recouvrement
TP
pris
en
charge
par
la
ville
(4)...
-33
963,25
€
Perçu
par
la
SOGERES
ss
670
518,01
TTC
(1+2+3-4)
e
Reste
à
charge
pour
la
ville
ACOMPLES
sssssresssssssosseenseosmnneerrennesmonnmnsnesseesesneneseeseeseres
174
800,00
€
Régularisation
de
la
facture
annuelle
18
486,55
€
Recouvrement
TP
.ssssinssssssverenmensresvreunnenmsmmenreneenenceettét
33
963,25
€
Reste
à
charge
total
pour
la
Ville
227
249,80
€
TTC
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20231221-DEL-8-68-2023-DE Date de télétransmission : 21/12/2023 Date de réception préfecture : 21/12/2023
PUBLIÉ LE 22/12/2023