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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16 05 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE MOTHERN ARRONDISSEMENT DE HAGUENAU – WISSEMBOURG
Liste des délibérations examinées lors de la séance du
conseil municipal du
16 mai 2024
Numéro Objet Décision
1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024 Approuvée
3 a Office National des Forêts – Plan France 2030 Approuvée
3 b Office National des Forêts – Réserve biologique Approuvée
4 Espace sportif de la Neuwies : présentation et validation de l’Avant- Projet Définitif (APD)
Approuvée
5 Finances : décision budgétaire modificative n°1 – budget principal Approuvée
6 Communauté de Communes de la Plain du Rhin : demande de fonds de concours pour le renouvellement d’ordinateurs à l’école
élémentaire
Approuvée
7 Chasse communale – Lot n°2 – Agrément de permissionnaires Approuvée
8 Espace public : lutte contre les déjections canines Approuvée
9 Syndicat des Eaux de Lauterbourg et environs : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023
Approuvée
10 Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre des délégations Approuvée
11 Demande d’octroi d’un permis exclusif de recherches de gîtes
géothermiques
Approuvée
Mothern, le 22/05/2024
Date d’affichage : 22/05/2024
Date de publication électronique sur le site internet de la commune : 22/05/2024
(https://www.commune-mothern.eu/)