Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 05 11 2024 Liste des deliberations 1
Ordre du Jour - CM 05 11 2024 ODJ affichage 1
Déliberation - CM 16 05 2023 Liste des deliberations
Déliberation - CM 19 12 2024 Liste des deliberations
Déliberation - CM 16 05 2024 Liste des deliberations
Déliberation - CM 04.07.2023 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 11 2022 1
Déliberation - CM 05 05 2025 Liste des deliberations
Déliberation - CM 10 10 2024 Liste des deliberations 1
Déliberation - CM 05 06 2026 Liste des deliberations
Déliberation - CM 05 11 2024 Liste des deliberations 1
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Mothern.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 11 2024 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE DE MOTHERN ARRONDISSEMENT DE HAGUENAU – WISSEMBOURG
Liste des délibérations examinées lors de la séance du
conseil municipal du
5 novembre 2024
Numéro Objet Décision
1 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2024 Approuvée
3 SDEA : présentation de l’étude diagnostique pour la lutte contre les inondations
Approuvée
4 a Espace sportif de la Neuwies : attribution des marchés Approuvée
4 b Espace sportif de la Neuwies : plan de financement actualisé Approuvée
5 a Finances : décision budgétaire modificative n°4 – budget principal Approuvée
5 b Finances : adoption du compte financier unique Approuvée
6 Communauté de Communes de la Plain du Rhin : demande de fonds de concours pour la rénovation de l’éclairage public
Approuvée
7 a Demandes de subventions : école maternelle de Mothern Approuvée
7 b Demandes de subventions : association Crocospace Approuvée
Mothern, le 08/11/2024
Date d’affichage : 08/11/2024
Date de publication électronique sur le site internet de la commune : 08/11/2024
(https://www.commune-mothern.eu/)