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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinee
Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 4 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
04 avril 2024
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
GI UBERG I A Lauren t, L AT I L Alex andre , OL IV I ER Gér ald , CH AR LE S A lin e , B A NET Fab ien , VER GO Z Ann ic k, BERENG UIER N ico la s , G I NIER Cé line , PI GN OL F lo rian , B INE T Marie , DE TREMER IE G ille s , M AR L IN Ben oît , M A CREZ Corinn e , BR U SI L O Bor y s, BR AN SIE C Frédér ic , F OU RNIE R - NERI Chr ist ian e, REVE I LL ON Thierry , B IL L O M arie - Fran ce , JAU DE L Séb ast ien
Absente Florence VASSEUR
Absent excusé Jean-Philippe DUTEURTRE
Procuration MARCANTONI Lina donne procuration à VERGOZ Annick, ARNAL Pierre donne procuration à BRANSIEC Frédéric
Secrétaire de séance Aline CHARLES
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 04 avril 2024 2024 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 22 février 2024 UNANIMITÉ
1 Adoption du compte de gestion 2023- budget principal de la commune
UNANIMITÉ (17 voix pour et 4
abstentions)
2 Adoption du compte administratif 2023 du budget de la commune
UNANIMITÉ (16 voix pour et 4
abstentions)
3 Adoption du compte de gestion 2023 - budget assainissement UNANIMITÉ (17 voix pour et 4 abstentions)
4
Adoption du compte administratif 2023 du budget
assainissement
UNANIMITÉ (16 voix pour et 4
abstentions)
5 Affectation du résultat 2023 du budget principal de la commune avec reprise du résultat de clôture du budget
assainissement
UNANIMITÉ (17 voix pour et 4
abstentions)
6 Approbation du budget primitif 2024 du budget principal MAJORITÉ (15 voix pour, 5 voix contre, 1 abstention)
7 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024 UNANIMITÉ (16 voix pour et 5 abstentions)
8
Soutien au projet de création d’un 10eme Parc naturel régional
sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron
UNAINIMITÉ
9 Adhésion au syndicat mixte du Massif des Maures de la commune de Saint Tropez
UNAINIMITÉ
10 Adhésion à l'Agence technique départementale Var Ingénierie UNAINIMITÉ 11 Adhésions de compétence à TE83 - SYMIELEC UNAINIMITÉ 12 Convention avec TE83-Symielec pour le dépôt en groupement de CEE
UNAINIMITÉ 13 Convention avec le CAUE Var pour la renaturation de la cour de l'école élémentaire
UNANIMITÉ
14 Convention relative à une offre de concours pour le financement de la DECI Chemins de la Terre Rouge de Magnan
et de la Planète
UNANIMITÉ
15 Convention avec le CAUE Var pour une mission de conseil pour la création d'un local associatif sportif
UNANIMITÉ
16 Résiliation partielle du bail emphytéotique administratif à construction avec VAR HABITAT lotissement Aire du Pin
UNANIMITÉ
17 Plan de la Tour sur Mer 2024 UNANIMITÉ 18 Règlement cantine 2024 2025 UNANIMITÉ 19 Convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de HAPPY CONCEPT CHANT
UNANIMITÉ
20 Subvention de fonctionnement à l'association « AMICALE DES CCFF RCSC » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (15 voix pour et 6
abstentions)
21 Subvention de fonctionnement à l'association « AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DU PLAN DE LA TOUR » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
22 Subvention de fonctionnement à l'association « ACTIFS PITCHOUN » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
23 Subvention de fonctionnement à l'association « ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE ARISTIDE FABRE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
24 Subvention de fonctionnement à l’association « AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES SAINTE-MAXIME-LE PLAN DE
LA TOUR » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
25 Subvention de fonctionnement à l'association « CLUB NOSTALGIE PASSION AUTOS MOTOS 83 » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
26 Subvention de fonctionnement à l'association « CLUB PHOTO CINE VIDEO » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (19 voix pour et 2
abstentions)
27 Subvention de fonctionnement à l'association « DELEGUES DEPARTEMENTAUX EDUCATION NATIONALE CIRCONSCRIPTION
DE COGOLIN (DDEN) » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
28 Subvention de fonctionnement à l'association « JEUNES AGRICULTEURS DU VAR » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
29 Subvention de fonctionnement à l'association « LA JOIE DE LIRE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
30 Subvention de fonctionnement à l'association « LE POTAGER SAINT MARTIN » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
31 Subvention de fonctionnement à l'association « LEI MANTENEIRE PLANTOURIAN » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (19 voix pour et 2
abstentions)
32 Subvention de fonctionnement à l'association « LEI PASTRE DEIS ABIHO » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (18 voix pour et 3
abstentions)
33 Subvention de fonctionnement à l'association « LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
34 Subvention de fonctionnement à l'association « LES AMIS DU HAMEAU DU REVEST »
UNANIMITÉ
35 Subvention de fonctionnement à l'association « L'ESCOLO DEI MANTENEIRE PROVENCAU » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (19 voix pour et 2
abstentions)
36 Subvention de fonctionnement à l'association « SECOURS CATHOLIQUE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
37 Subvention de fonctionnement à l'association « SPORTING CLUB PLANTOURIAN » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
38 Subvention de fonctionnement à l'association "PROMO SOINS MAURES ESTEREL-UDV" ANNEE 2024
UNANIMITÉ
39 Subvention de fonctionnement à l'association « ASA SAINT RAPHAEL » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ 40 Subvention de fonctionnement à l'association « ASSOCIATION PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS (APPE) » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (16 voix pour et 5
abstentions)
41 Subvention de fonctionnement à l'association PLAN DE LA TOUR KARATE - ANNEE 2024
UNANIMITÉ (18 voix pour et 3
abstentions)
42 Subvention de fonctionnement à l'association TENNIS CLUB PLAN DE LA TOUR - ANNEE 2024
UNANIMITÉ
43 Subvention de fonctionnement à l'association « COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN » (CFSP) – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (17 voix pour et 4
abstentions)
44 Subvention de fonctionnement à l'association « CULTURE & CULTURES » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
45 Subvention de fonctionnement à l'association « DESSINE-MOI DES ETOILES » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
46 Subvention de fonctionnement à l'association « ESCRIME CLUB COGOLINOIS » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
47 Subvention de fonctionnement à l'association « FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE MAROC
TUNISIE (FNACA) » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
48 Subvention de fonctionnement à l'association « HANDBALL ENTENTE DU GOLFE DE ST TROPEZ » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
49 Subvention de fonctionnement à l'association « LA BOULE PLANTOURIANNE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
50 Subvention de fonctionnement à l'association « LA CROIX ROUGE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
51 Subvention de fonctionnement à l'association « LA PIE PLANTOURIANNE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
52 Subvention de fonctionnement à l'association « LE PETIT THEATRE DU PLAN » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
53 Subvention de fonctionnement à l'association « LES COQUINOUS » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
54 Subvention de fonctionnement à l'association « LES TALENTS CREATIFS DU SUD » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (19 voix pour et 2
abstentions)
55 Subvention de fonctionnement à l'association « MIEUX VIVRE SA SANTE DANS LE GOLFE DE SAINT-TROPEZ » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
56 Subvention de fonctionnement à l'association « RUGBY CLUB DU GOLFE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
57 Subvention de fonctionnement à l'association « SKI CLUB » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
58 Subvention de fonctionnement à l'association « SOUVENIRS FRANCAIS » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ
59 Subvention de fonctionnement à l'association « TAI CHI CHUAN PAYS DES MAURES » –ANNEE 2024
UNANIMITÉ
60 Subvention de fonctionnement à l'association « UNION CYCLISTE PLANTOURIANNE » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (19 voix pour et 2
abstentions)
61 Subvention de fonctionnement à l'association « UNION NATIONALE DES COMBATTANTS SAINTE MAXIME PLAN DE LA
TOUR (UNC) » – ANNEE 2024
UNANIMITÉ (20 voix pour et 1
abstention)
62 Organisation d'examens psychotechniques par le CDG du Var - année 2024
UNANIMITÉ
63 Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
Lecture des décisions municipales 565- 566- 567- 568- 569- 570- 571- 572- 574
Annonce de 15 DIA non préemptées.
Fin de séance 20h10