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Compte-Rendu - CM du 16 12 25 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 16 12 25 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
Mardi 16 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ord n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2025-DLB196
1 - P7426 - Démissions de Mme Amandine BOUJLILAT et de M. Walid
GHESSAB de leurs mandats de conseillers municipaux et du poste de 3ème adjointe au Maire - Refus du suivant de liste - Mise à jour de l'ordre du
tableau
Prise d’acte
2025-DLB197 2 - P7391 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prise d’acte
2025-DLB198
3 - P7411 - Campagne électorale - égalité de traitement des candidats - mise à disposition des salles municipales - ajout de la salle polyvalente des Bords de Loire (délibération modificative)
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
2025-DLB199 4 - P7409 - Montant des indemnités des élus - année 2025 Prise d’acte
2025-DLB200 5 - P7414 - Projet de budget primitif 2026
Adopté à la majorité
5 voix contre : Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal,
MM Diot, Derouault
1 abstention : Mme Chamoux
2025-DLB201 6 - P7413 - Politique tarifaire 2026 Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2025-DLB202 7 - P7292 - Qualité comptable - Délibération de principe - Correction d'erreurs sur exercices antérieurs par l'utilisation du compte 1068 Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2025-DLB203 8 - P7417 - Club des mécènes de Nevers et Nevers Agglomération - Politique de partenariats, mécénats et sponsoring Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2025-DLB204
9 - P7394 - Convention de mise à disposition du service commun
Application du Droit des Sols (ADS) à la Ville de Nevers pour l'instruction
des demandes d'autorisations d'urbanisme - année 2026
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
2025-DLB205 10 - P7405 - Vente d'une partie du terrain CY177 - Avenue Patrick Guillot à Nevers
Adopté à la majorité
2 voix contre : Mme
Chamoux, M. Derouault
4 abstentions : Mmes Dupart-
Muzerelle, Pardal, Gerbe M.
Diot
2025-DLB206 11 - P7404 - Vente d'une partie de la parcelle AS 107 - 20 rue Louise Michel à Varennes-Vauzelles Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2025-DLB207 12 - P7403 - Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public Ville de Nevers / Easy Charge Service Adopté à l’unanimité par 35 voix pour ENVIRONNEMENT
2025-DLB208 13 - P7432 - Convention de participation financière aux travaux de réfections du perré situé quai des mariniers à Nevers Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
URBANISME
2025-DLB209
14 - P7407 - Rétrocession par Nièvre Aménagement des voiries et espaces
publics dans le Domaine Public Communal dans le cadre de l’opération 124 dite « Château Brisset »
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
2025-DLB210
15 - P7406 - Rétrocession par Nièvre Aménagement des voiries et espaces
publics dans le Domaine Public Communal dans le cadre de l’Opération n° 138 dite du « Pré-Poitiers »
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
RELATION CITOYENNE
2025-DLB211 16 - P7427 - Attribution de subventions aux associations année 2026 Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
ATTRACTIVITÉ
2025-DLB212 17 - P7392 - Dérogation à la règle du repos hebdomadaire - Autorisation d'ouvertures dominicales
Adopté à l’unanimité
5 abstentions : Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal
MM Diot, Derouault
SECURITE
2025-DLB213
18 - P7393 - Convention entre Nevers Agglomération et la Ville de Nevers
concernant l'installation d'un système de vidéoprotection à l'INKUB
BUSINESS
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
2025-DLB214 19 - P7386 - Adoption de la Charte pour la qualité de la vie nocturne Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
SPORT ET BIEN ÊTRE
2025-DLB215 20 - P7430 - Actualisation du règlement intérieur de la piste d'athlétisme du stade Léo Lagrange Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2025-DLB216 21 - P7446 - Organisation du tournoi e-games et adoption du règlement général Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
CULTURE
2025-DLB217 22 - P7418 - Modification des statuts de RESO Nièvre Adopté à l’unanimité par 34 voix pour