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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 19 12 24 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Jeudi 19 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ord n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
Secrétaires de séance : Chrystel PITOUN – François DIOT
Nombre de conseillers : 38
Présents : M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Daniel DEVOISE, Mme Corinne MANGEL, Mme Françoise HERVET, Mme Anne WOZNIAK, M. Yannick CHARTIER, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. Bertrand COUTURIER, Mme Chrystel PITOUN, M. Claude LORON, Mme Martine MAZOYER, M. Mahamadou SANGARE, M. Sophian SAOULI, M. Philippe CORDIER, M. Laurent POMMIER, Mme Muriel MARTY, M. Walid GHESSAB, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, M. Basile KHOURI, Mme Myrianne BERTRAND, M. Rabah BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN ; M. Richard BARTOLO, Mme Colette MEUNIER, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, M. Jimmy DEROUAULT,
Effectif légal : 39
Procurations : M. Guy GRAFEUILLE a donné pouvoir à Mme Françoise HERVET, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à Mme Anne WOZNIAK, M. Hervé BARSSE a donné pouvoir à M. Bertrand COUTURIER, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE a donné pouvoir à Rose-Marie GERBE, Mme Sandra PARDAL a donné pouvoir à M. François DIOT.
Absentes : Mme Emilie CHAMOUX, Mme Florence VARD
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 26/11/2024
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
2024-DLB248 1 - P6654 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prise d’acte
2024-DLB249 2 - P6651 - Montant des indemnités des élus locaux - année 2024 Prise d’acte
2024-DLB250 3 - P6658 - Projet de budget primitif 2025
Adopté à la majorité
5 voix contre : Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal,
MM Diot, Derouault
2024-DLB251 4 - P6656 - Politique tarifaire 2025 Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB252 5 - P6657 - Révisions des Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB253 6 - P6684 - Politique mécénats et parrainages 2025 Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB254 7 - P6614 - Règlement intérieur relatif aux cérémonies de mariages civils
Adopté à l’unanimité
5 abstentions : Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal,
MM Diot, Derouault
2024-DLB255
8 - P6682 - Convention définissant les modalités et les responsabilités
respectives de la commune de Nevers et de l'Agglomération pour la mise en œuvre du Permis de louer sur la commune de Nevers
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB256 9 - P6689 - Rénovation du groupe scolaire Jules Ferry – approbation de l’opération et ses modalités de financement Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 2024-DLB257 10 - P6623 - Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms "CANUT" Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB258 11 - P6698 - Amicale du personnel de la ville de Nevers - Attribution d'une subvention complémentaire Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
ATTRACTIVITÉ
2024-DLB259 12 - P6693 - Dérogation à la règle du repos hebdomadaire - Autorisation d'ouvertures dominicales
Adopté à la majorité
5 voix contre : Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal,
MM Diot, Derouault
RELATION CITOYENNE
2024-DLB260
13 - P6681 - Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière
sur les Propriétés Bâties (TFPB) par Nièvre habitat dans les quartiers
prioritaires de la politique de la ville de Nevers
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB261 14 - P6699 - Attribution de subventions aux associations année 2025 Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
URBANISME
2024-DLB262 15 - P6663 - Régularisation foncière entre la ville de Nevers et la Région Bourgogne Franche Comté Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB263
16 - P6688 - Approbation de l’avenant n°17 au traité de concession de
l’opération de restructuration du centre d’activités des Courlis et la
requalification de ses abords.
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB264
17 - P6692 - Restructuration-extension de l’école Georges Guynemer :
approbation du programme de l’opération et lancement du concours de
maîtrise d’œuvre
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
ENFANCE JEUNESSE
2024-DLB265 18 - P6690 - Convention tripartite de partenariat et de financement du Fonds d’innovation pour la petite enfance (FIPE)
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
Mme Kronenberg ne prend
pas part au vote
2024-DLB266 19 - P6687 - Convention pour la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)
Adopté à l’unanimité par 35
voix pour
Mme Kronenberg ne prend
pas part au vote
2024-DLB267 20 - P6605 - Mise à jour du règlement des structures et établissements d’accueil de la Petite Enfance Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB268 21 - P6660 - Convention de Partenariat Nièvre Habitat / Ville de Nevers - Installation d'une Aire de Jeux pour Enfants aux Bords de Loire Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
SANTÉ ET ACTION SOCIALE
2024-DLB269 22 - P6680 - Convention de partenariat dans le cadre d'un hébergement d'urgence avec l'espace Bernadette Soubirous Adopté à l’unanimité par 36 voix pour SPORT ET BIEN ÊTRE
2024-DLB270 23 - P6701 - Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations sportives et culturelles en 2025 Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB271
24 - P6672 - Désignation du candidat retenu suite à un appel à
manifestation d’intérêt pour la gestion et l'exploitation de terrains de padel
couverts sur le complexe sportif Jacky TERREAU à Nevers
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB272
25 - P6669 - Convention autorisant l’USON athlétisme et l’Entente Basket
Fourchambault Nevers utilisatrices des installations sportives du stade Léo
Lagrange à stationner leur minibus sur le parking intérieur du stade
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB273 26 – P6695 – Organisation du tournoi EGAMES et adoption du règlement général
Adopté à l’unanimité
5 abstentions : Mmes Gerbe,
Dupart-Muzerelle, Pardal,
MM Diot, Derouault
CULTURE
2024-DLB274 27 - P6666 - Coopération culturelle : convention de préfiguration préalable à la convention territoriale de développement culturel Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB275
28 - P6665 - Partenariat entre la ville de Nevers, RESO, le lycée Alain
Colas et l’association Collectif Carbone Café -Année 2024-2025 et 2025-
2026 -
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB276
29 - P6662 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l’École Supérieure
d'Arts Appliqués de Bourgogne (ESAAB) dans le cadre de l'exposition
"L’œil absolu. Le XXème siècle de Jacques Thuillier"
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB277
30 - P6653 - Partenariat entre la Ville de Nevers et la Ligue de
l'Enseignement, Fédération de la Nièvre, dans le cadre de l'exposition
d'Emilie Vast
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
2024-DLB278 31 - P6652 - Signature d'une convention de résidence avec l'Agence Livre et Lecture de Bourgogne Franche-Comté et l'artiste Alexandre Labruffe Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB279
32 - P6633 - Partenariat entre la Ville de Nevers, le Département de la
Nièvre, l'Association pour la Recherche sur l'Occupation et la Résistance en Morvan et la Caisse pour les Monuments et les Sites de la Nièvre dans le
cadre des commémorations des 80 ans de la Libération
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour
MOTIONS
2024-DLB280 33 – P6728 - Motion de soutien : Hommage à Ahou DARYAEI Adopté à l’unanimité par 36 voix pour
2024-DLB281
34 – P6731 - Motion de soutien : Demande de financement supplémentaire du projet de rénovation du Centre des expositions de Nevers auprès de la
Région
Adopté à l’unanimité par 36
voix pour