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unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - Compte rendu Conseil Communautaire du 30 Mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - Compte rendu Conseil Communautaire du 30 Mai 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie,
Communauté de Communes du Pays Beaume Drobie
Compte rendu du conseil communautaire du 30 mai 2023 à Beaumont
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER
Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean Mare, PLANET Olivier, AUZAS Vincent, CARRIER Martine, POUGET TIRION Dominique, DIIANN Nicole, BERRES Thierry, MOZZATTI Albert, ALLANO Marie Claude, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, DEFFREIX Christophe, PRAT Eric, SALEL Matthieu, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : WALDSCHMIDT Pascal (pouvoir de Carole LASTELLA), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PLANET Olivier (pouvoir de LACOUR Gladie), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de ROUSTANG Yves), CARRIER Martine (pouvoir de LAPORTE Jean Pierre), DIIANN Nicole (pouvoir de MARCHAL Yannick), SALEL Matthieu (pouvoir de CHABANE Francis), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie).
Nombre de conseillers en exercice : 41
Noinbre de conseillers présents : 27 Pouvoir : 8
Date de la convocation 16 mai 2023
A été élu secrétaire : _ DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
Ordre du jour :
Le Président propose de retirer de l’ordre du jour : Vente d’une parcelle à Rocles (ADN)
Avis favorable à l’unanimité
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 11 avril 2023
Avis favorable à l’unanimité
Délégations du Président
Conception de portes d’entrée pour le réseau intercommunal de sentiers de randonnée non motorisée — déclaration sans suite
Délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain au profit de la commune de Joyeuse, à l’occasion de la déclaration d’intention d’aliéner
Ordre de mission permanent et autorisation d’utilisation d’un véhicule de service pour les agents de la CdC.
Finances
Taxe de séjour : tarifs 2024
Avis favorable à la majorité (contre Alexandre FAURE)
Budgets déchets ménagers : créances éteintes
Avis favorable à l’unanimité Budgets supplémentaires 2023
Budget annexe « toitures photovoltaïques »
Avis favorable à la majorité des présents (abstentions Olivier PLANET, Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR)
Budget annexe « ZAEC »
Avis favorable à la majorité des présents (abstentions Olivier PLANET, Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR)
Budget « ateliers économiques »
Avis favorable à la majorité des présents (abstentions Olivier PLANET, Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR)
Budget annexe « SPANC »
Avis favorable à la majorité des présents (abstentions Olivier PLANET, Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR)
Budget annexe « Déchets ménagers »
Avis favorable à la majorité des présents (abstentions Olivier PLANET, Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR)
Budget principal
Avis favorable à la majorité des présents (abstentions Olivier PLANET, Brigitte PANTOUSTIER, Geneviève CHASTAGNIER, Gladie LACOUR)
Vente des parcelles n° 583 et 584 à Valgorge
Avis favorable à la majorité des présents (abstention Eric PRAT)
Travaux
Réhabilitation de l’ancien collège de Joyeuse : Attribution du marché « Démolition »
Yves ROUSTANG ne prend pas part au vote
Avis favorable à l’unanimité des présents
Réhabilitation de l’ancien collège : approbation de l'APD et lancement des travaux
Avis favorable à l'unanimité
Construction d’une crèche à Valgorge : attribution de lot 8 et du lot 9
Avis favorable à l’unanimité Mobilité
Voie douce Joyeuse / Lablachère : Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre
Avis favorable à l’unanimité
Aménagement d’une voie douce entre Joyeuse et Lablachère : convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Lablachère
Avis favorable à l’unanimité
TENMOD : convention avec l’ALEC et demande de subvention à la Région
Avis favorable à l’unanimité
Economie
Aide directe au commerce et à l’artisanat : convention de partenariat avec la CCI pour 2023/2026
Avis favorable à l’unanimité
Culture
Ecole de musiques vivantes : convention d’objectifs 2023/2025
Avis favorable à l’unanimité
Associations culturelles conventionnées : subventions 2023
Avis favorable à l’unanimité
Urbanisme
SPR Ribes : modification du règlement
Avis favorable à l’unanimité
Fin de la séance 20h55
Fait à Joyeuse,
Le 13 juin 2023
Christophe DEFFREIX Jean Marc DEYDIER BASTIDE Président Secrétaire de séance