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Procès Verbal - PV SEANCE 20160517
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 20160517)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fin de vie,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FESQ
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
17 MAI
2016
Conseil
municipal
L’an
deux
mille
seize,
et
le
17
mai
à
18h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11 |
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice |
9
| séances,
sous
la présidence
de
José
MONEL..
Maire,
à la suite
de
la convocation
adressée
par
Membres
présents
8 |
luile
12/05/2016
et affichée
le
12/05/2016.
Présents
: José
MONEL,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
Carole
LECLERE,
Véronique
MARTINEZ,
Isabelle
SIMON,
Gabriel
FERRER,
Gilles
BARTHELEMY,
Bruno
PERRIN.
Absent(s)
excusé(s)
:
Christophe
BEAUD Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Laurence
BEAUD-FESQOUET
.
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7 avril
2016
Approuvée
à l'unanimité
.
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Sommières
: convention
de
partenariat
pour
la
gestion
de
la compétence
scolaire
Adoptée
à l'unanimité
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Sommières
: avenant
financier
à
la
convention
du
28
mai
2015 Adopté
à l'unanimité
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Sommières
: convention
de
partenariat
pour
la
gestion
des
temps
d’activités
périscolaires
Adoptée
à l'unanimité
.
Massifs
des
Lens
et du
Salavès
: projet
de
périmètre
d’un
syndicat
mixte
de
DFCI
Adopté
à l'unanimité
.
Site
du
Pont
du
Gard
: renouvellement
convention
de
partenariat
Adoptée
à l'unanimité
7.
SMEG :
diagnostic
d’éclairage
public
Adopté
à l'unanimité
8.
Syndicat
Intercommunal
d’ Aménagement
du
Vidourle
et de
ses
affluents
: dissolution
Adoptée
à l'unanimité
9.
Prescription
de
la
modification
du
Plan
de
Prévention
des
Risques
d’Inondation
(PPRi)
Moyen
Vidourle Adoptée
à l'unanimité
10.
Budget
principal
: décision
modificative
Adoptée
à l'unanimité
11.
Budget
assainissement
: décision
modificative
Adoptée
à l'unanimité
12.
Association
pour
le développement
des
soins
palliatifs
dans
le
Gard
: demande
de
subvention
Refus
à l'unanimité
13.
Questions
diverses
:
*__
SMEG
: modification
du
périmètre
Adoptée
à l'unanimité
*
Achat
maison
de
Madame
Torrès
pas
d’observations
de
la part
des
Finances
Publiques
*
Réfection
du
foyer
communal
: nouvelle
proposition
de
plan
de
l’architecte
Mr
Rampon
>
maintien
du
projet
initial
Adoptée
à l'unanimité
*
Monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
démission
de
Monsieur
Claude
Fiorino,
conseiller
municipal
*
Chemin
des
Coutarelles
: demande
de
subvention
enfouissement
des
réseaux
électriques
Adoptée
à l'unanimité
La
séance
est
levée
à 20h20.
Le
Maire,
José
MONEL.
Le