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Procès Verbal - PV SEANCE 20160211
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 20160211)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FES@
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
H FEVRIER
2016
Conseil
municipal
L'an
deux
mille
seize,
et
le
11
février
à
18h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11 |
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice |
11 |
séances,
sous
la
présidence
de
José
MONEL.
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
adressée
par
Membres
présents
9 |
lui le 05/02/2016
et affichée
Le 05/02/2016.
Présents
: José
MONEL,
André
GABILLON,
Laurence
BEAUD-FESQUET,
Carole
LECLERE,
Isabelle
SIMON,
Gilles
BARTHELEMY,
Gabriel
FERRER,
Claude
FIORINO,
Bruno
PERRIN.
Absent(s)
excusé(s)
: Véronique
MARTINEZ,
Christophe
BEAUD. Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Carole
LECLERE
La
séance
débute
par
approbation
à l’unanimité
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2016.
Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour
:
1.
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14 janvier
2016
Appel
d'offre pour
la réfection
de
la voirie
Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol
: schéma
de
mutualisation
Reprise
de
l'actif et du passif du
CCAS
Réfection
du foyer
communal
« Maurice
Roman
» : demande
subvention
Création
d'une
régie
de
recettes
Solidarité
Paysans
: demande
de
subvention
Questions
diverses
So NS RD D
AUTORISATION
DE
LANCER
L'APPEL
D'OFFRE
POUR
LA
REFECTION
DE
LA
VOIRIE
SUITE
AUX
INTEMPERIES
DE
SEPTEMBRE
ET
OCTOBRE
2014
Monsieur
le
maire
rappelle
le
projet
de
réfection
de
la
voirie
suite
aux
intempéries
de
septembre
et
octobre
2014
et
informe
le
conseil
municipal
qu’il
y
a lieu
de
lancer
un
appel
d’offre
pour
un
montant
des
travaux
estimé
à
118
600
€
HT. Après
discussion,
le
Conseil
municipal,
émet
un
avis
favorable
et
autorise
Monsieur
le
maire
à
l’unanimité
à
lancer
un
appel
d’offre
pour
les
travaux
de
réfection
de
la voirie
suite
aux
intempéries
de
septembre
et octobre
2014.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PIEMONT
CEVENOL
: SCHEMA
DE
MUTUALISATION
Monsieur
le
maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
le projet
de
schéma
de
mutualisation
de
la Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol.
Il
précise
que
le
projet
de
schéma
prévoit
notamment
l’impact
prévisionnel
de
la
mutualisation
sur
les
effectifs
de
létablissement
public
de
coopération
intercommunale
à
fiscalité
propre
et
des
communes
concernées
et
sur
leurs
dépenses
de
fonctionnement.
Le
rapport
est
transmis
pour
avis
à chacun
des
conseils
municipaux
des
communes
membres.
Après
discussion,
le Conseil
municipal
approuve
le projet
de
schéma
de
mutualisation.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
REPRISE
DE
L'ACTIF
ET
DU
PASSIF
DU
CCAS
Après
discussion,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
pour
la reprise
de
l'actif et du
passif du
CCAS
dans
les
comptes
de
la commune.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
REFECTION
DU
FOYER
COMMUNAL:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L'ENVELOPPE
PARLEMENTAIRE, Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
procéder
à
la
réfection
du
foyer
communal
en
matière
de
rénovation
énergétique
et
de
mise
aux
normes
des
équipements
publics,
notamment
d'accessibilité
des
ERP. Monsieur
le Maire
précise
qu’il
existe
la possibilité
d’obtenir
une
aide
au
titre
de
Penveloppe
parlementaire. Après
discussion,
le
conseil
municipal
accepte
le
projet
de
réfection
du
foyer
communal
pour
un
montant
estimatif
de
70
000
€
HT,
sollicite
une
aide
au
titre
de
l’enveloppe
parlementaire
pour
un
montant
de
70
000
€
et
s’engage
à
inscrire
au
budget
2016
l’ensemble
des
crédits
nécessaires
à cette
opération.
Pour:
9
Contre
:0
Abstention
:0
(Délibération
adoptée
et
portée
au
registre
des
délibérations)
CREATION
D'UNE
REGIE
DE
RECETTES
Après
discussion,
le conseil
municipal
accepte
de
créer
une
régie
de
recettes.
Pour:
9
Contre
: 0
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
SOLIDARITE
PAYSANS
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
Après
discussion,
le
conseil
municipal
émet
un
avis
défavorable
au
versement
d’une
aide
à
l’association
«
Solidarité
Paysans
».
Pour:
0
Contre
: 9
Abstention
: 0
(Délibération
adoptée
et portée
au
registre
des
délibérations)
QUESTIONS
DIVERSES
+
Association
«
Les
chats
de
vielle
»
:le
conseil
municipal
accorde
à
l’unanimité
à l’association
la
possibilité
de
stériliser
10
chattes.
e
Monsieur
André
GABILLON,
premier
Adjoint
au
Maire,
a annoncé
qu’il
démissionnait
de
ses
fonctions
de
premier
Adjoint
et
de
conseiller
municipal.
La
séance
est
levée
à
19h10.
Le
Maire,
José
MONEL.