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Procès Verbal - PV SEANCE 20160621
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vic-le-Fesq.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SEANCE 20160621)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département
: Gard
Arrondissement
: Le
Vigan
Canton
: Quissac
COMMUNE
DE
VIC
LE
FESQ
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
21 JUILLET
2016
Conseil
municipal
L'an
deux
mille
seize,
et
le
21
juillet
à
18h30,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
Membres
afférents
11 |
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Membres
en
exercice |
9
|
séances,
sous
la présidence
de
José
MONEL.
Maire.
à la suite
de
la convocation
adressée
par
Membres
présents
7
|luile
18/07/2016
et affichée
le
18/07/2016.
Présents
: José
MONEL.,
Carole
LECLERE,
Isabelle
SIMON,
Christophe
BEAUD,
Gabriel
FERRER,
Gilles
BARTHELEMY,
Bruno
PERRIN.
Absent(s)
excusé(s)
:
Laurence
BEAUD-FESQUET,
procuration
à Christophe
BEAUD,
Véronique
MARTINEZ.
Secrétaire
de
séance
élu(e)
: Isabelle
SIMON
1.
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9 juin
2016
Approuvée
à l'unanimité
2.
Acquisition
à titre
gratuit
des
biens
sans
maître
des
collectivités
locales
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
d’incorporer
dans
le
domaine
communal
la
parcelle
C
709 Approuvée
à l'unanimité
3.
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
: demande
de
subvention
pour
l’électrification
du
Chemin
de
la pinède
et de
la voie
romaine
Approuvée
à l'unanimité
4.
Electrification
du
chemin
de
la pinède
: choix
de
l’entreprise
3
entreprises
ont
répondu
à notre
demande
de
devis
: CITEOS,
VALETTE
et DAUDET.
C’est
l’entreprise
DAUDET
qui
a été
retenue
car
elle
était
la mieux
disante.
Adoptée
à l'unanimité
5.
Appel
d’offre
pour
la réfection
du
foyer
Adoptée
à l'unanimité
6.
Echange
de
terrains
sur
l’ancienne
voie
ferrée
entre
le
Département
du
Gard
et
la
commune
pour
vente
éventuelle
Adoptée
à l'unanimité
7.
Détermination
du
prix
de
vente
suite
à
l’échange
de
terrains
sur
l’ancienne
voie
ferrée
entre
le
Département
du
Gard
et la commune
La
commune
contactera
la
SAFER
pour
déterminer
le prix
de
vente
du
terrain
Adoptée
à l'unanimité
8.
Service
public
d’assainissement
: rapport
2015
Adoptée
à l'unanimité
9.
Questions
diverses
:
>
BAMA
: Reprise
des
parties
communes
du
lotissement
«
la
Pinède
» par
la commune
>
Demande
prorogée
car il reste
une
construction
en
cours.
>
Crédits
Départementaux
d’Equipement:
le
Conseil
Départemental
aide
les
communes
sur
la présentation
d’un
dossier
tous
les
deux
ans.
>
Bibliothèque
: demande
d’autorisation
pour
vendre
les
livres
issus
du
désherbage
>
Adoptée
à l'unanimité
La
séance
est
levée
à 20h00.
Le
Maire,
José
MONEL.