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Arrêté - 202455 travaux fibre optique 29.01 09.02.2024
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 202455 travaux fibre optique 29.01 09.02.2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2024-55
SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre
optique
Commune de Honfleur
Société BYON
Du Lundi 29 Janvier au Vendredi 09 Février
2024
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société BYON - ZA La Forge - Le Lieu-dit Allais - 14130 Clarbec, afin d'effectuer des travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique, en partenariat avec les sociétés NORD OS, VALAGA et GENIE et FIBRE (en sous-traitance), dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la Commune de Honfleur, du Lundi 29 Janvier au Vendredi 09 Février 2024, hors week-end, de 8h00 à 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société BYON est autorisée à effectuer des travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique, en partenariat avec les sociétés NORD OS, VALAGA et GENIE et FIBRE (en sous-traitance), dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur la Commune de Honfleur, du Lundi 29 Janvier au Vendredi 09 Février 2024, hors week-end, de 8h00 à 18h00.
ARTICLE 2: La circulation des véhicules sera alternée manuellement dans les zones
d’intervention suivantes :
- Rampe du Mont Joly,
- Rue Charrière du Puits,
- Place du Puits,
- Rue du Puits,
- Rue Bucaille,
- Rue Jean Doublet,
- Rue des Lingots,
- Rue Barbel,
- Rue des Capucins,
- Rue Boulanger,
- Rue Varin,
- Rue Delarue-Mardrus,
- Rue Charrière de Grâce,
- Route Adolphe Marais,
- Rue Albert 1",
- Rue Alphonse Allais,
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr - Rue de l'Homme de Bois,
- Place Sainte Catherine,
- Chemin des Bruyères,
- Chemin de la Croix Rouge,
- Rue Saint Léonard,
- Rue Coupée,
- Rue Charrière Saint Léonard,
- Rue aux Chats,
- Chemin des Longchamps,
- Route Emile Renouf,
- Route Jean Revel.
ARTICLE 3 : Une signalisation réglementaire avec affichage du présent Arrêté, seront misent en place par la Société intervenante à chaque zone d’intervention.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et à la Société intervenante, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 26 Janvier 2024,
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à la Circulation et au Stationnement,
Jérôme HAMEL