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Séance - Seance du 12.06.2023
Séance - Seance du 12.06.2023 1
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Ardin.
Lien du pdf (Séance - Seance du 12.06.2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023 1
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois le vingt-cinq mai à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur RIMBEAU Jean Pierre, Maire.
Nombre de Membres Date de Convocation : 06 juin 2023
Afférent au Conseil Municipal : 15
En Exercice : 15
Présents : 11
PRÉSENTS : M RIMBEAU Jean-Pierre, Mme HAYE Nadia, Mme LEZAY Anita, M BRIFFAUD Philippe, M
FAUGER Sylvain, Mme GABILLY Jacqueline, M CLÉMENT Philippe, Mme Micheline COBLARD, M FRERE
Fabrice, Mme Isabelle CHAIGNE, Mme CHAUVEAU Cécile.
EXCUSÉES : M BRIN David (donne pouvoir à Mme COBLARD Micheline), M COLLON Olivier (donne
pouvoir à M FRERE Fabrice), M CADOUX Claude (donne pouvoir à M RIMBEAU Jean-Pierre), Mme
GUESNE Lydie (donne pouvoir à Mme HAYE Nadia)
Secrétaire de séance : Mme GABILLY Jacqueline
ORDRE DU JOUR
1. Validation du PV du conseil municipal du 25 mai 2023
2. Validation de l’avant-projet définitif de la salle des sports
Questions diverses
1/ Validation du Procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2023
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 mai 2023 n’appelant aucune remarque, celui-ci est adopté à l’unanimité.
2/ approbation du projet de la salle des sports et autorisation de demande de
subvention auprès des organismes : DELIBERATION N° D2023/ 00028 : PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023 2
Monsieur Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal le projet de construction d’une salle de sport qui permettrait de répondre à la demande des clubs et associations sportives de la commune ainsi qu’aux écoles maternelles et élémentaires sans oublier les collectivités alentours.
Le programme des travaux prévoit la création d’une salle couverte complété par des vestiaires. La salle comprendra notamment un terrain de handball, un pas de Tir à l’Arc, cette surface permettant la pratique de différents autres sports comme le basket, le foot en salle etc….
Le coût de l’opération est estimé au total à 1 346 318 € HT, suivant les phases et les lots ci-après :
Coûts des travaux en € HT :
Lots Phase 1 : gymnase Phase 2 :
vestiaires/sanitaires
Option
Travaux Extérieurs 107 000 65 000 Clos et Couverts 658 000 71 000 Second Œuvre 97 000 Fluides 75 000 68 000 Equipements sportifs 9 000
Gestion de l’éclairage 4 000 Concessionnaires réseaux 10 000
TOTAL 859 000 301 000 4 000
Etudes : 15 320 € Honoraires Moe : 40 548 € Honoraires AMO : 31 750 € Honoraires autres prestataires (CSPS,…): 17 000 € Divers et Aléas : 77 500 €
COÛT HT : 1 346 318,00 € COÛT TTC : 1 615 581,60 €
Monsieur Le Maire propose au conseil de délibérer sur le plan de financement prévisionnel suivant :
Montant HT
200 000,00 €
300 000,00 €
10 000,00 €
50 000,00 €
786 318,00 €
1 346 318,00 €
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
COÛT HT
Organisme
Etat (Agence Nationale du Sport)20% plafond de 200 000,00€
Etat (DETR)30% plafond de 300 000,00€
autofinancement
département 79
fédération de Tir à l'Arc
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à
l’unanimité décide :
1. D’approuver la création de la salle des sports
2. D’approuver le plan de financement prévisionnel de l’opération tel que présenté ci-dessus 3. Autorise Monsieur Le Maire à solliciter les subventions et à signer tous documents nécessaires à ce dossier PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023 3
Approbation du projet de la salle des sports
et autorisation de demande de subvention
auprès des organismes
Unanimité
Pour :………………………………….15
Contre : ………………………………. 0
Abstention : ………………………….. 0
Point stérilisation des chats : la campagne de stérilisation des chats décompte 67 chats depuis le début, il reste 13 chats à capturer.
Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h45.
Le Maire, La secrétaire,
Jean-Pierre RIMBEAU Jaqueline GABILLY
QUESTIONS DIVERSES