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Conseil Municipal - cms CM 1
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms CM 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 01 DECEMBRE 2025
DEROULEMENT
1/ Signature des documents : feuille de présence du Conseil Municipal du lundi 01 décembre 2025 2/ Nomination du Secrétaire de séance
3/ Vérification du quorum
4/ Vote du procès-verbal du conseil municipal, séance du 3 novembre 2025 5/ Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations entre le 28 octobre et le 24 novembre 2025
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE/ RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation Conseil Municipal
2 Procès-Verbal du Conseil Municipal, séance du 3 novembre 2025
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et des décisions du Maire pris entre le 28 octobre et le 24 novembre 2025
AFFAIRES GENERALES
5 Prise d’acte du rapport d’activités 2024 de Grenoble Alpes Métropole AG/MNS
6 Prise d’acte du rapport 2024 sur la qualité et le prix du service déchets ménagers et assimilés de Grenoble Alpes Métropole
AG/YP
7 Prise d’acte du rapport 2024 sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable de Grenoble Alpes Métropole
AG/CR
8 Prise d’acte du rapport 2024 sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement de Grenoble Alpes Métropole
AG/CR
9 Ouvertures dominicales 2026 AG/MB
RESSOURCES HUMAINES
10 Adoption du Règlement Intérieur et de ses annexes (temps de travail et usage des systèmes d’informations, des télécommunications et du
numérique)
RH/BB
11 Adhésion au contrat cadre du CDG38 pour la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Ville de
Claix pour la période 2026-2029
RH/BB
12 Création d’un poste de technicien territorial RH/BB
13 Modification du tableau des effectifs – suppression de postes RH/BB
14 Présentation du rapport social unique 2024 de la Commune RH/BB
FINANCES
15 Emprunt pour financer les investissements 2025 FACP/BB
16 Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant
l’adoption du budget principal de 2026
FACP/BB
17 Avance sur la subvention de fonctionnement 2026 au CCAS FACP/BB
SYSTEME D’INFORMATION ET TELEPHONIE
18 Prise d’acte du rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI)
SIT/RDS
POLICE MUNICIPALE
19 Projet d’extension du réseau de caméras de vidéoprotection PM/MNS
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
20 Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026- 2031
DTAE/PR
ENVIRONNEMENT ET RISQUES
21 Prise d’acte du rapport du mandataire de la commune de Claix au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2024
DATE/YP 22 Approbation de la convention de mise à disposition ad hoc dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Grenoble Alpes Métropole
DATE/RDS
23 Forêt - Coupe de bois en forêt communale sur la parcelle n°1 DATE/RK
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez vous adresser à la Direction Générale des Services