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Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=248175&path=01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 21 SEPTEMBRE 2026
DEROULEMENT
1/ Signature des documents : feuille de présence du Conseil Municipal du 21 septembre 2026 2/ Vérification du quorum
3/ Nomination du Secrétaire de séance
4/ Vote du procès-verbal du conseil municipal du 01 juin 2026
5/ Décisions du maire prises dans le cadre de ses délégations
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE/ RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation du Conseil Municipal du 21 septembre 2026
2 Procès-Verbal du Conseil Municipal, séance du 01 juin 2026
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et des décisions du Maire pris entre le 26 mai et le 14 septembre 2026
RESSOURCES HUMAINES
5 Création d’un Comité Social Territorial commun Ville et CCAS RH/MNS 6 Création de postes RH/MNS FINANCES ANALYSE ET COMMANDE PUBLIQUE
7 Admission en non-valeur au titre de 2026 FACP/BB 8 Durée d'amortissement par catégorie de biens FACP/BB POLICE MUNICIPALE
9 Procédure administrative en cas de dépôts sauvages et modalités de facturation de leur enlèvement
PM/MNS
TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
10 Renouvellement de la convention d’usage règlementant l’utilisation d’une parcelle de l’ENS de la tourbière du Peuil et propriété du Département comme chargeoir à bois
ENV/YP
11 Bilan du schéma directeur aménagement lumière, validation de l’expérimentation et ajustement des horaires de coupure nocturne de l’éclairage public
DTAE/YP
12 Prise d’acte du rapport 2025 sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable de Grenoble Alpes Métropole
DTAE/CR
13 Prise d’acte du rapport 2025 sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement de Grenoble Alpes Métropole
DTAE/CR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
14 Solidarité en faveur des communes sinistrées – Don à l’association des Maires de France
DGS/SI
15 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal DGS/CR
EDUCATION JEUNESSE
16 Approbation de la convention avec l'association E-Enfance pour des
interventions au sein de nos écoles
DEJ/SA
17 Révision de la carte scolaire DEJ/SA SPORTS, VIE ASOCIATIVE ET EVENEMENTIEL
18 Journées du Patrimoine : Attribution et versement d’une subvention à l’association Claix Patrimoine et Histoire
DSVAE/CRa
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez vous adresser à la Direction Générale des Services