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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Lusigny-sur-Barse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 31Desherbageouvragesmediatheque signed postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
République Française
*****
Département de l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Lusigny-sur-Barse
*****
SEANCE DU 18 septembre 2023
Nombre de Membres
Membre
s en
exercice
Présents Votants
19 14 14
Date de convocation
12/09/2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix-huit septembre à vingt heures,
le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Marie-Hélène
TRESSOU, maire.
Présents :
BOUMAZA Malika
CARILLON Pascal
CHARVOT Catherine
COLLIN Adeline
GNAEGI Éric
GROSSET Joëlle
HUGOT Damien
JOHNSON Rémi
MANNEQUIN Jacques
PEREIRA Christophe
PESENTI Daniel
ROGER Anne
TRESSOU Marie-Hélène
VERHEECKE Bénédicte
Absents
LAPOTRE Denis
MANDELLI Anne-Sophie
MARNOT Aurore
MARNOT David
MAYEUR Sébastien
Madame Bénédicte VERHEECKE a été nommée secrétaire de
séance.
Objet : Désherbage des ouvrages de le Médiathèque
N° de délibération : 2023_31
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant qu’un certain nombre de documents intégrés depuis plusieurs années aux collections de la bibliothèque (qu’ils aient été acquis ou provenant de dons) doivent être
réformés parce qu’ils contiennent une information obsolète ou sont dans un état ne
permettant plus une utilisation normale,
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 19/09/2023 à 20h04
Réference de l'AR : 010-211002027-20230918-D2023_31-DE
Affiché le 20/09/2023 ; Certifié exécutoire le 20/09/2023 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- De RETIRER des collections les livres dont l’état physique ou le contenu ne
correspondent plus aux exigences de la politique documentaire de la Médiathèque
- DE CEDER gratuitement ces livres à des institutions ou des associations, ou, à défaut
les détruire
- DE CONSTATER l’élimination des ouvrages par procès-verbal mentionnant le nombre
d’ouvrages éliminés et leur destination, procès-verbal auquel sera annexé un état des
documents éliminés précisant l’auteur, le titre et le numéro d’inventaire, le cas échéant
- D’AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec l’exécution du
présent rapport.
Fait et délibéré les jour, mois et an
susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire
Marie-Hélène TRESSOU
MARIE-HELENE TRESSOU
2023.09.19 18:15:31 +0200
Ref:20230919_163612_1-1-O
Signature numérique
le Maire