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Convocation - AFFICHE 18.05.2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Convocation - AFFICHE 18.05.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Système de retraite, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ARRONDISSEMENT
DE CHAMBERY
VILLE DE MONTMELIAN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire informe le public que le Conseil Municipal se réunira au Centre Administratif Cantonal (Place Albert Serraz), le :
LUNDI 18 MAI 2026 à 19H30
L'ordre du jour est le suivant :
- Adoption du règlement budgétaire et financier,
Demande d’un fonds de concours à la Communauté de Communes Cœur de Savoie pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz, de l’Espace Léonard de Vinci et du gymnase le Kotinos,
Signature d’une convention de mise à disposition à la Communauté de Communes Cœur de Savoie des locaux du centre de loisirs Françoise Dolto pour l’exercice de la compétence enfance,
Autorisation de signature de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’opération de mise en séparatif des réseaux eaux usées et eaux pluviales avenue du Fort de Montmélian,
Autorisation donnée au Maire de signer les avenants concernant le marché 2025-12 « Aménagement d’une maison de santé »,
Instauration du Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS de Montmélian,
Composition du Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS de Montmélian,
Avenant à la convention relative à l’intervention du Centre de gestion sur les dossiers de retraite de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL),
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’un agent municipal à la Communauté de Communes Cœur de Savoie pour le service de navette urbaine,
Modification du tableau des emplois,
Mise à disposition du Directeur Général des Services de la Ville comme Directeur du CCAS,
Création de la Commission Communale Des Impôts Directs,
SPL OSER -— Augmentation du capital,
Déclassement des parcelles AN 38, 132 et 133 (ancienne gendarmerie) rue Marius Baboulaz, Cession du bâtiment communal de l’ancienne gendarmerie de Montmélian situé rue Maris Baboulaz,
Transfert de voirie du département au profit de la Ville : rue François Civeyrac et avenue de la Gare,
Programmation de la saison culturelle 2026-2027,
Approbation du règlement intérieur des services périscolaires.
Le Maire, ”
Béatrice SANTAIS