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Procès Verbal - pv reduit du cm du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reduit du cm du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT DE PONTOISE
VILLE D'OSNY
PROCES VERBAL REDUIT
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 FEVRIER 2024
Séance du Conseil Municipal du jeudi 8 février 2024.
Le huit février deux mille vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal d’Osny, convoqué
légalement le deux février deux mille vingt-quatre s’est réuni en séance.
M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.
Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, M. Claude MATHON, M. Philippe HOGOMMAT, Mme Laura BELLOIS, Adjoints au Maire.
Mme Nicole SIEPI, M. Abdelmalek BENSEDDIK, M. Laurent BOULA, M. Chaouki BOUBERKA, M. Sylvain
LANDEMAINE, Mme Amandine MARTINEZ, M. Olivier MEDROS, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie
BUSSON, Mme Christelle BENDADDA, M. Mickaël MARC, Mme Barbara LEVESQUE, M. Franck GAILLOT,
Conseillers Municipaux.
ONT DONNÉS POUVOIRS:
Mme Danièle DUBREIL
M. Michel PICARD
Mme Laurence TEREFENKO
M. Daniel HEQUET
Mme Anne-Marie BESNOUIN
Mme Caroline OLIVIER
Mme Coline OLIVIER
M. Christian DANDRIMONT
Mme Christine ROBERT
M. Claude MATHON
M. Jean-Yves CAILLAUD
Mme Nicole SIEPI
M. Philippe HOGOMMAT
Mme Tatiana PRIEZ
M. le Maire
Mme Christelle BENDADDA @-
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à
oo
a
ABSENTS :
M. Nassim KERBACHI
Mme Virginie THERIZOLS
M. Guillaume GINGUENE
SECRETAIRE DE SÉANCE :
Mme Christelle BENDADDA
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de 31.
034.02.2024 FINANCES
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
Prend acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires pour l'exercice 2024, au vu du rapport d’orientations budgétaires. 035.02.2024 RESSOURCES HUMAINES
CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS
Approuve à la majorité, abstention du groupe de l'opposition « Réussir Osny » les modifications du
tableau des effectifs, comme suit :
De créer au 1° février 2024 :
1 emploi permanent à temps complet de responsable des affaires scolaires sur les grades du cadre
d'emploi de rédacteur
1 emploi permanent à temps complet d’animateur pour l'EVS sur les grades du cadre d'emploi d’adjoint d'animation
1 emploi permanent à temps complet de responsable logistique / garage et magasin sur les grades du
cadre d'emploi de technicien et d'agent de maitrise
Du supprimer au 1° février 2024 :
1 emploi permanent à temps complet de gestionnaire administrative sur le grade de rédacteur
1 emploi permanent à temps complet de responsable animation pour V'EVS sur les grades du cadre d'emploi d'’adjoint d'animation
036.02.2024 SPORTS
FOULEES OSNYSSOISES — MODIFICATION DES DROITS D'INSCRIPTION
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AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CRECHE BABY- LOUP A CONFLANS SAINTE HONORINE- MODIFICATION TARIFAIRE
Approuve à l'unanimité les termes de l'avenant à la convention de partenariat avec la crèche
associative Baby-Loup de Conflans Sainte Honorine et précise les autres modalités de la convention initiale restent inchangées.
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038.02.2024 AFFAIRES GENERALES
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
PREND ACTE des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales n°228.11.2023 à 009.01.2024.
Jean-Michel LEVESQUE