Compte-Rendu - conseil municipal 2024 06 24 odj

Documents similaires

Compte-Rendu - conseil municipal 2024 02 01 odj

Compte-Rendu - conseil municipal 2024 10 09 odj

Compte-Rendu - conseil municipal 2024 03 27 odj

Compte-Rendu - Conseil municipal du 11 decembre 2024 Ordre du j

Déliberation - conseil municipal 2024 06 24 delib

Procès Verbal - conseil municipal 2024 06 24 PV

Déliberation - conseil municipal 2024 02 01 liste delib

Déliberation - conseil municipal 2024 10 09 liste delib

Déliberation - conseil municipal 2024 10 09 liste delib

Déliberation - conseil municipal 2024 06 24 delib 2024 132 garant

Compte-Rendu - conseil municipal 2024 06 24 odj Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Villejuif. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 2024 06 24 odj)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Banque, VILLE DE VILLEJUIF

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

ARRONDISSEMENT DE L’HAY-LES-ROSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024

ORDRE DU JOUR

• Compte-rendu de la séance précédente

• Liste des Décisions prises sur le fondement de l’article L. 2122-22 du code

général des collectivités territoriales.

1. RAPPORT N° 0-2760 : Dons de la ville de Villejuif à la Ville d'Arques

2. RAPPORT N° 0-2810 : Convention pour l'accueil de réfugiés palestiniens

3. RAPPORT N° 2-2664 : Modification de l'article 4 de la délibération DEL 2023_107 du 28 juin 2023 : Cession au profit de la Société Civile Immobi- lière La Foncière Horizons Bièvre d'un tènement foncier situé 77 à 79 ave- nue de Paris et 7 rue Henri Barbusse à Villejuif (Val-de-Marne)

4. RAPPORT N° 3-2772 : Création avec le Paris Saclay Cancer Cluster d'une association, adhésion de la Ville en tant que membre fondateur et désigna- tion du représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration

5. RAPPORT N° 0-2773 : Création d'une Société publique locale dénommée "SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSELIERES" adossée à la SEMGEST : création, gouvernance et statuts

6. RAPPORT N° 0-2774 : Création d'une Société publique locale dénommée "SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ESSELIERES" adossée à la SEMGEST: dé- signation des administrateurs

7. RAPPORT N° 3-2777 : Délibération de principe portant sur le choix du mode de gestion du service public de conseil, conception, organisation et mise en œuvre de l'évènementiel d'intérêt général de la Ville de Villejuif

8. RAPPORT N° 1-2719 : Instauration d'une prime de pouvoir d'achat excep- tionnelle

9. RAPPORT N° 1-2741 : Adoption du nouveau quotient familial

10.RAPPORT N° 1-2744 : Adhésion aux web-services API Particulier et API Im- pôt particulier

11.RAPPORT N° 1-2747 : Convention n°21-EF-2025-94076 entre la mairie de Villejuif et l'INSEE fixant les conditions générales de préparation et d'exé- cution de l'enquête Familles 2025

12.RAPPORT N° 4-2762 : Rapport d'activité 2023 du CCAS de Villejuif

13.RAPPORT N° 1-2769 : Admission en non-valeur des titres de recettes irré- couvrables et apurement des créances éteintes - 2024

14.RAPPORT N° 2-2767 : Instauration d'un taux majoré de la taxe d'aménage- ment dans les secteurs pavillonnaires

15.RAPPORT N° 2-2717 : Instauration d'un taux majoré de la taxe d'aménage- ment dans le secteur "Lebon Lamartine" et reversement à l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

16.RAPPORT N° 2-2730 : Projet de renouvellement urbain Lebon-Lamartine : Définition des objectifs et des modalités de concertation pour la déclara- tion de projet emportant mise en compatibilité du PLU

17.RAPPORT N° 2-2731 : Projet de renouvellement urbain Lebon-Lamartine : Approbation de la charte territoriale d'économie circulaire

VILLEJUIF.FR18.RAPPORT N° 2-2661 : Lancement de l’enquête publique de déclassement de portions de la rue Lamartine, domaine public routier communal

19.RAPPORT N° 1-2706 : Dispositif d'aide régionale "vergers de sauvegarde"

20.RAPPORT N° 1-2721 : Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement, de l'aide aux projets et de la politique de la ville

21.RAPPORT N° 3-2727 : Convention pour l’octroi de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

22.RAPPORT N° 3-2736 : Approbation de la convention de financement de la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt « Vivez les Jeux 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris !»

23.RAPPORT N° 3-2792 : Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'association USV GYMNASTIQUE

24.RAPPORT N° 3-2718 : Modification de la sectorisation scolaire à compter de juillet 2024

25.RAPPORT N° 3-2734 : Approbation du versement de subventions aux co- opératives scolaires dans le cadre d'une dotation spéciale JOP 2024

26.RAPPORT N° 1-2751 : Convention tripartite relative au traitement des don- nées concernant les élèves scolarisés dans les écoles publiques de la ville de Villejuif pour l'utilisation d'un Espace numérique de travail (ENT)

27.RAPPORT N° 3-2771 : Approbation de la convention de labellisation "pass COLO" avec le service VACAF

28.RAPPORT N° 3-2701 : Conventions d'objectifs et de financement n°202400028 et n°202400029 entre la Caisse d'allocations Familiales du Val-de-Marne et la ville de Villejuif, relatives à la réalisation et au suivi des projets du réseau d’écoute d’appui et d’accompagnement aux parents (reaap), destinés à soutenir les parents dans leur rôle et faciliter les rela- tions parents-enfants en favorisant l’implication parentale

29.RAPPORT N° 3-2704 : Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Villejuif et la Société EVANCIA visant la réservation, à titre oné- reux, de berceaux au sein des EAJE de la Ville et de ses partenaires

30.RAPPORT N° 3-2723 : Convention de réciprocité entre la Ville de Villejuif et le Groupe Hospitalier Paul Guiraud pour la mise à disposition de 5 ber- ceaux

31.RAPPORT N° 3-2710 : Approbation de la convention partenariale entre l’as- sociation Au cœur de la vie, gestionnaire de la Maison Ronald Mc Donald et la Ville de Villejuif pour le service Ludothèques

32.RAPPORT N° 3-2746 : Convention d'Objectifs et de Financement n°202400127- Fonds National Parentalité Volet 3 - Aide au fonctionnement

33.RAPPORT N° 3-2756 : Convention de partenariat entre l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre et la médiathèque de Villejuif portant sur la mise à disposition d'un piano

34.RAPPORT N° 2-2675 : Autorise la mise en vente de la propriété située 48 sentier Benoît Malon à Villejuif (Val-de-Marne) et valide le cahier des charges d'appel à candidatures

35.RAPPORT N° 2-2659 : Autorise la mise en vente du terrain situé 10 rue Émile Zola à Villejuif (Val-de-Marne) et valide le cahier des charges d'appel à candidatures

36.RAPPORT N° 2-2647 : Désaffection matérielle et déclassement du domaine public routier communal d'une partie de la rue Édouard Vaillant à Villejuif - Val-de-Marne

VILLEJUIF.FR37.RAPPORT N° 2-2649 : Cession au profit de SADEV 94 des parcelles cadas- trées section AE-dnc pour 184 m² et AH-dnc pour 42 m² situées rue Édouard Vaillant à Villejuif (Val-de-Marne)

38.RAPPORT N° 2-2672 : Acquisition d'un espace vert et de diverses voiries situés avenue de la République à Villejuif (Val-de-Marne)

39.RAPPORT N° 2-2685 : Acquisition de l'immeuble situé 21 avenue Paul Vaillant-Couturier et 26 rue Roger Morinet à Villejuif (Val-de-Marne), cadas- tré section Z numéro 75

40.RAPPORT N° 1-2787 : Validation du principe de l'acquisition d'un tènement foncier situé à Villejuif auprès du Syndicat intercommunal à vocation unique pour l'édification d'un ensemble scolaire du second cycle dit "syn- dicat intercommunal Professeur Bergonié" (SIPB)

41.RAPPORT N° 2-2654 : Acquisition d'une parcelle de terrain de 221 m² si- tuée 10 rue Gustave Flaubert à Villejuif pour la création d'un espace vert

42.RAPPORT N° 2-2653 : Prononce le classement dans le domaine public rou- tier communal de la parcelle Z numéro 222 située rue Georges Le Bigot.

43.RAPPORT N° 2-2650 : Prononce le classement dans le domaine public rou- tier communal de la rue Marguerite Chapon (parcelles E numéros 100 et 110 ) et d’alignements de voirie rue François Billoux (parcelles E numéros 99 et 103)

44.RAPPORT N° 4-2703 : ZAC Campus Grand Parc dénomination d'une nou- velle voie de desserte : RUE OLYMPE DE GOUGES

45.RAPPORT N° 2-2729 : Approbation du projet de convention relative à la subvention de l’Etat "Territoire Engagé pour le Logement"

46.RAPPORT N° 4-2715 : Démolition de modules préfabriqués à usage de ves- tiaires et d'un garage situés sur l'emprise du stade municipal Karl Marx - 41 rue Youri Gagarine à Villejuif

47.RAPPORT N° 4-2708 : Démolition de la propriété située 131 rue Jean Jau- rès à Villejuif : Autorisation de signature de la demande de permis de dé- molir

48.RAPPORT N° 2-2469 : Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Valdevy auprès de la caisse des dépôts et consignation en vue de l'acquisition en VEFA de 66 logements sociaux au 116 rue Edouard Vaillant

49.RAPPORT N° 2-2689 : Règlementation des meublés de tourisme: validation du règlement de changement d'usage et de la mise en place du numéro d'enregistrement

50.RAPPORT N° 2-2790 : Dénomination du nouveau centre municipal de santé : Missak et Mélinée Manouchian

51.RAPPORT N° 2-2645 : Demande d'adhésion à un contrat de stabilisation et de coordination pour les centres de santé et à un contrat d'aide à l'installa- tion

52.RAPPORT N° 2-2714 : Modification de la délibération n° 2024_076 du Conseil municipal du 27 mars 2024: Convention de partenariat et charte de coopération de la ville de Villejuif avec l'association SER DIABETE

53.RAPPORT N° 2-2737 : Subvention exceptionnelle Psy Art Festival

54.RAPPORT N° 2-2713 : Convention d'organisation et de fonctionnement d'un Service d'Accueil Médical Initial (SAMI) entre la ville de Villejuif et l'Amicale des médecins de ville de Villejuif

55.RAPPORT N° 2-2738 : Signature avec l'Agence régionale de santé d'Ile-de- France de la convention annuelle 2024 relative au pilotage et à la coordina- tion contrat local de santé

VILLEJUIF.FR56.RAPPORT N° 2-2745 : Évolution des centres de santé : création du CDS Nord et transformation du centre dentaire Danielle Casanova en centre po- lyvalent

57.RAPPORT N° 2-2739 : Signature avec l'Agence Régionale de santé d'Ile-de- France du contrat de transition au contrat local de santé de la collectivité de Villejuif pour l'année 2024

58.RAPPORT N° 2-2697 : Contrat de développement métropolitain pour l'appel à manifestation d'intérêt "Centres-villes vivant"

59.RAPPORT N° 2-2711 : Adhésion de la Ville au dispositif "Les pépites du commerce de proximité" piloté par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris Val-de-Marne

60.RAPPORT N° 1-2802 : Projet de convention avec un opérateur de télépho- nie mobile pour l'installation d'une antenne au Stade Gabriel Thibault

61.RAPPORT N° 4-2724 : Adhésion au groupement de commandes de l'EPT GOSB : prestations de sécurité et de gardiennage

62.RAPPORT N° 1-2735 : Création et suppressions de postes

63.RAPPORT N° 1-2712 : Convention avec le Comité d'action sociale et cultu- relle de la ville de Villejuif (CASC)

64.RAPPORT N° 1-2795 : Remboursement des frais de déplacement des agents municipaux et des élus en mission et en formation et des frais de représentation de Monsieur le Maire

65.RAPPORT N° 0-2749 : Protection fonctionnelle : Monsieur Michel MONIN

66.RAPPORT N° 0-2525 : Désignation d'un représentant de la Ville pour siéger au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS)

VILLEJUIF.FR