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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Villejuif.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 2024 03 27 odj)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, PME, commerce et artisanat,
VILLE DE VILLEJUIF
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
ARRONDISSEMENT DE L’HAY-LES-ROSES
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
• Compte-rendu de la séance précédente
• Liste des Décisions prises sur le fondement de l’article L. 2122-22 du code
général des collectivités territoriales.
1. RAPPORT N° 4-2440 : Présentation du rapport de la commission commu- nale pour l'accessibilité
2. RAPPORT N° 4-2555 : Convention de partenariat avec Fair Promotion et l'AUVM pour la mise à disposition de logements relais à destination des femmes victimes de violences
3. RAPPORT N° 1-2557 : Engagement dans la démarche Climat-Air-Energie du programme Territoire Engagé Transition Écologique de l'ADEME
4. RAPPORT N° 1-2559 : Fixation des taux d'imposition 2024
5. RAPPORT N° 1-2601 : Constitution de provisions - Budget principal Ville
6. RAPPORT N° 1-2560 : Fixation des règles d'amortissement des immobilisa- tions incorporelles et corporelles
7. RAPPORT N° 1-2562 : Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Principal Ville
8. RAPPORT N° 1-2565 : Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal Ville
9. RAPPORT N° 1-2566 : Affectation des résultats 2023 - Budget principal Ville
10.RAPPORT N° 1-2569 : Vote du budget primitif 2024 - Budget principal Ville
11.RAPPORT N° 2-2592 : Levée d'option d'achat à terme auprès de DEXIA Flo- bail France de deux propriétés situées à Villejuif : 6 place de la Fontaine et 17 rue Paul Bert
12.RAPPORT N° 1-2570 : Dissolution du budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
13.RAPPORT N° 1-2563 : Approbation du compte de gestion 2023 - Budget an- nexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
14.RAPPORT N° 1-2564 : Approbation du Compte administratif 2023 - Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
15.RAPPORT N° 1-2567 : Affectation du résultat - Budget annexe Flobail assu- jetti à la TVA de la Ville de Villejuif
16.RAPPORT N° 1-2568 : Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif
17.RAPPORT N° 2-2558 : Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2024
18.RAPPORT N° 1-2547 : Appel à projets dans le cadre de Villejuif Respire
19.RAPPORT N° 1-2546 : Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets
20.RAPPORT N° 1-2623 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2024 à 2026 avec l’association Nouvelles Voies
VILLEJUIF.FR 21.RAPPORT N° 3-2505 : Subventions 2024 aux associations et clubs sportifs pour la saison sportive 2023/2024
22.RAPPORT N° 3-2587 : Versement d'une subvention pour le soutien aux clubs handisport et sport adapté pour la saison sportive 2023/2024
23.RAPPORT N° 3-2582 : Attribution d'une subvention 2024 au théâtre Romain Rolland pour le soutien à la pratique des amateurs, l'éducation artistique et culturelle et l'organisation d'un festival des arts de la rue
24.RAPPORT N° 3-2619 : Adhésion au réseau Microfolie
25.RAPPORT N° 3-2581 : Mise à disposition d'une oeuvre d'art par la Société du Grand Paris
26.RAPPORT N° 3-2630 : Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris pour l'exposition "Empreintes 1924 – 2024 – Cent ans d’héri- tage olympique"
27.RAPPORT N° 3-2575 : Prêt de l'oeuvre "Technosommeil" de l'artiste Dasha Ilina pour exposition au sein de la médiathèque Elsa-Triolet du 7 au 31 mai 2024
28.RAPPORT N° 0-2643 : Approbation de l'adhésion annuelle des Archives communales de Villejuif à l'Association des Archivistes Français (AAF)
29.RAPPORT N° 3-2629 : Convention de télédéclaration dispositif Ma cantine entre la Ville de Villejuif et la SEMGEST
30.RAPPORT N° 3-2553 : Approbation de la convention d’objectifs et de finan- cement Ludothèque - Fonds publics et territoires - Aide au fonctionnement des Ludothèques N°202300447
31.RAPPORT N° 2-2527 : Désaffection matérielle et déclassement du domaine public communal d'une partie de la rue Camille Desmoulins à Villejuif - Val- de-Marne
32.RAPPORT N° 2-2574 : Cession au profit de SADEV 94 des parcelles cadas- trées section AG-NC pour 96 m² et AF-NC pour 144 m² situées rue Camille Desmoulins à Villejuif (Val-de-Marne)
33.RAPPORT N° 4-2552 : Création de la Société publique locale Grand-Orly Seine Bièvre: ajustements administratifs suite à la délibération n°2023_174 du 28 novembre 2023
34.RAPPORT N° 2-2549 : Approbation de la Charte interbailleurs de reloge- ment pour l'opération de renouvellement urbain du quartier Lebon Lamar- tine
35.RAPPORT N° 2-2529 : Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Adoma auprès de la caisse des dépôts et consignation en vue de la construction d'une résidence sociale de 130 logements au 12-20 Pas- sage Charles Dehan
36.RAPPORT N° 2-2528 : Réitération de la garantie d'emprunts accordée à CDC Habitat dans le cadre d'une renégociation de dettes auprès de la Caisse des Dépôts de Consignations
37.RAPPORT N° 2-2510 : Attribution d'une subvention au bailleur social im- mobilière 3F pour les aménagements sur deux résidences
38.RAPPORT N° 2-2509 : Attribution d'une subvention au bailleur social BATI- GERE pour l'aménagement des espaces extérieurs dans le quartier des Lo- zaits
39.RAPPORT N° 2-2618 : Attribution d'une subvention à l'ADIL 94
40.RAPPORT N° 4-2517 : Convention de maitrise d'ouvrage avec le SIPPEREC
41.RAPPORT N° 4-2548 : Réhabilitation lourde et extension de la crèche Ro- bert Lebon
VILLEJUIF.FR 42.RAPPORT N° 2-2596 : Convention avec SOS FAMILLES EMMAÜS DU VAL- DE-MARNE pour l'accès aux soins des villejuifois en situation précaire
43.RAPPORT N° 2-2597 : Partenariat en dermatologie entre le CMS de Villejuif et le GHU AP-HP UNIVERSITE PARIS-SACLAY
44.RAPPORT N° 2-2598 : Renouvellement de l'agrément Education Thérapeu- tique du Patient - ETP - Diabète auprès de la SER Diabète Ile de France
45.RAPPORT N° 2-2588 : Approbation de la convention de partenariat avec l'association des commerçants et artisans de la ville de Villejuif
46.RAPPORT N° 2-2447 : Convention de partenariat entre la Ville de Villejuif et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Val-de-Marne - Bilan 2022 / 2023 et plan d'actions 2024
47.RAPPORT N° 2-2589 : Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne
48.RAPPORT N° 1-2486 : Choix d'une licence pour la publication des données ouvertes produites par la commune
49.RAPPORT N° 1-2620 : Convention d’adhésion à la Centrale d’Achat du SI- FUREP
50.RAPPORT N° 1-2593 : Création de poste
51.RAPPORT N° 0-2646 : Voeu relatif au choix du thème de la fresque du quai de la ligne 14, de la future gare du Grand Paris Express "Villejuif-Gustave Roussy"
52.RAPPORT N° 0-2648 : Voeu relatif au soutien à la mobilisation en cours vi- sant à mettre en échec la réforme du "choc des savoirs"
VILLEJUIF.FR