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Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - AR ASS D446 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
WIGNON Ville d'exception DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « Ville émancipatrice » Affaire suivie par : Département de la Culture Marianne ROBERT Cheffe du département de la Culture 04.90.80.82.60 DECISION Le Maire de la Ville d'Avignon, Vu les articles L2122-22 5°" alinéa et L2144-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération n°5 du 4 Juillet 2020 portant délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire, VU l’arrêté du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions à Monsieur Claude NAHOUM, Adjoint au Maire, Article 1°": Article 2°": Article 3°"°: DECIDE La Ville d’Avignon met gracieusement à la disposition du Comité Dante Alighieri, dont le siège social se situe 39 rue Jean ROSTAND - 84000 Avignon, dûment représentée par sa Présidente du Comité Mme Françoise NOSEDA-CARRIERE, la salle Fernand Benoit du Palais du Roure, pour des cours de conversation italienne les mercredis du 8 novembre 2023 au31 mai 2024 de 9h30 à 11h00 et 14h30 à 16h00. La présente décision sera exécutoire à compter de la date d'enregistrement de son dépôt en Préfecture et de sa publication ou de sa notification au tiers intéressé. Elle peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de la notification du document contractuel. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l’application informatique « télérecours citoyens » par le site internet www.telerecours.fr. Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville d'Avignon et Monsieur le Trésorier Principal des Finances de la Ville d’ Avignon seront chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution de la présente décision. Fait a Avignon, le ....... À .D.0C1..2023........ Pour le Maire Par délégation, Le Premier adjoint au Maire Monsieur Claude NAHOUM Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231030-ASS-D446-2023-AR Date de télétransmission : 06/11/2023 Date de réception préfecture : 06/11/2023