Conseil Municipal - 20230602 reunion conseil municipal du 2 juin 2023

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Conseil Municipal - 20230602 reunion conseil municipal du 2 juin 2023 Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune d'Aigre. Lien du pdf (Conseil Municipal - 20230602 reunion conseil municipal du 2 juin 2023)Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Logement, 1

CONSEIL MUNICIPAL D’AIGRE

PROCES-VERBAL

SEANCE DU 2 JUIN 2023

Membres du Conseil municipal présents ou représentés

Présents Absents Excusés Pouvoirs

Renaud COMBAUD X

Brigitte FOURÉ X

Christophe TIPHONNET x

Sylvie BRIS X

Raphaël BOUCARDEAU X

Tanguy GAILLARD X Pouvoir à Renaud COMBAUD

Christian MEGRET X

Evelyne BERTRAND X

Lê-Xuân LAIRAUD X

Olivier GEOFFRION X Pouvoir à Brigitte FOURÉ

Nicole DELUSSET X

Nathalie RENARD X

Marie JARRY X

Damien TRILLAUD X

Emilie ROUX X

Hugues CLEMENT X Pouvoir à Marie JARRY

Guillaume DENIS X

Dominique HYVERNAUD-PINEAU X

Patricia RANOUIL X

Amandine GUILLAUME X Pouvoir à Patricia RANOUIL

Nadia CAILLAUD X Pouvoir Christophe TYRÉ

Christophe TYRE X

Pierre GUYOT X

Le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20h05.

Désignation du secrétaire de séance

Guillaume DENIS est désigné secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 Avril 2023

Le compte-rendu du 7 avril est adopté à l’unanimité.

Une modification a été transmise par mail par Nadia Caillaud et sera ajoutée au procès-verbal. 2

ATTRACTIVITÉ

Lotissement Valtaud : validation du plan de composition et du programme de travaux Le Maire et la Maire-Adjointe rappellent le projet porté par la municipalité, avec la société A2i, pour la création d’un lotissement communal dit « Lotissement Valtaud » à Villejésus. Le diagnostic archéologique n’a révélé aucune trace ; les fouilles ne seront pas nécessaires. Le plan d’aménagement proposé par le bureau d’études, ainsi que l’estimatif des travaux, ont été présentés en commission Attractivité. Il convient de valider également le règlement de lotissement associé. Le Maire présente le plan du futur lotissement proposé et composé de 12 lots entre 626 M2 et 1190 M2. La défense incendie sera suffisante avec la borne incendie située rue de la croix du perret. L’estimatif des travaux s’élèverait à la somme de 364 000 HT.

Le SIAEP prendra en charge les 50 premiers mètres de l’extension du réseau d’eau. La charge de la collectivité en matière de génie civil et de télécommunications s’élève à la somme de 15 905.00 €. Le reste à charge de la collectivité pour la desserte électrique s’élève à la somme de 13 770.00 € (50% à la charge du SDEG). Le prix de vente du M2 viabilisé sera à définir ultérieurement. Pour info, au lotissement du renclos, les lots se sont vendus entre 19 € et 22 €. La charge communale pourrait être évaluée entre 160 000 € TTC et 220 000 €. Le permis d’aménager sera déposé prochainement. Le Maire propose de voir avec les banques et le Conseiller au décideur locaux les prêts adaptés aux collectivités sur ce type d’opération.

1 vote contre le projet. (Nadia Caillaud)

Fonds vert : projet de « relamping » proposé par le SDEG

Le SDEG 16 a sollicité les services de l’Etat afin d’être éligible au « fonds vert », pour en faire bénéficier ses collectivités membres. Le relamping (changement de la lampe à décharge par une source à leds) étant fortement sollicité par les adhérents, celui-ci a été privilégié dans le dépôt. La demande du SDEG a été acceptée, échelonnée sur 4 années, avec une participation du fonds vert à 40% correspondant à 648 891 € pour 1 622 227 € HT de travaux sur l’ensemble du Département. Chaque collectivité intéressée doit faire part de sa candidature au SDEG, présentant un programme de travaux pour bénéficier de l’aide. Le Maire présente les propositions de points lumineux à remplacer (74 sur Villejésus et 163 sur Aigre) et ses échanges avec le SDEG. Les participations de chacun seront les suivantes : - Fonds vert : 40%

- SDEG 16 : 40% + TVA

- Collectivités : 20%.

Le Maire a déposé une pré-candidature. Il conviendra de se repositionner lorsque nous aurons la réponse.

CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT

Programme national « Ponts »

Initié par le plan de relance en décembre 2020, le Programme National Ponts vise à accompagner les collectivités sur le chemin de la meilleure connaissance et du meilleur entretien de leurs ouvrages d'art. Il s’inscrit en réponse au rapport d’information sur la situation des ponts en France rendu en juin 2019 par la commission d’enquête du Sénat. Les conclusions du rapport alertent sur les risques liés à un manque de surveillance et d’entretien, et met l’accent sur la méconnaissance des ponts des communes et de leurs groupements. En avril 2023, le gouvernement, a étendu le programme de recensement et d’évaluation d’ouvrages à près de 20 000 communes répondant à de nouveaux critères d’éligibilité (Programme Ponts 2). Le Maire a présenté la candidature de la commune d’Aigre, qui a ainsi pu faire partie des 4000 premières communes ayant répondu et qui a été retenue. Le Maire rappelle que ce programme est entièrement financé par l'État. Il rappelle que le recensement des ouvrages d’art a été réalisé, les documents ont été transmis à l’ATD. Ce programme viendra en complément.

Information sur l’avancement des travaux : rue de l’église, rénovation énergétique de la3

Mairie, ateliers municipaux

Le Maire et le Maire-Adjoint en charge du Cadre de vie font le point sur l’avancement des travaux en cours :

- Abords de l’église : 1ére phase terminée. En attente des travaux d’effacement de réseaux qui ont pris du retard. Le planning sera fixé en juin. Voir les disponibilités de Bernard TP pour à suivre pour la deuxième phase. En attente de rendez-vous avec M. Texier pour la signature d’une convention de végétalisation du mur mitoyen.

- Rénovation énergétique de la Mairie : l’isolation du 2ème étage est en cours. L’entreprise Robin est intervenue pour les cloisons. Reste à faire : éclairage + remplacement de l’horloge. - Ateliers municipaux : Accord de subvention du département 19 918 €. Les matériaux pour les travaux en régie peuvent être commandés. La demande d’urbanisme va être déposée. - Divers :

o Devis de démolition de 4 200 € signé avec l’entreprise Nicolas Isère pour les restes de grange à Saint-Mexant

o Travaux du SIAEP rue du temple et rue adjacentes entièrement terminés et réceptionnés.

AFFAIRES SCOLAIRES

Préparation de la rentrée scolaire 2023

Le Maire, Président du SIVOS de l’école maternelle, et la Maire-Adjointe en charge des Affaires scolaires, présentent les actualités pour la rentrée scolaire 2023 :

- Ecole maternelle : départ en retraite d’Annette Bonnet, directrice de l’école maternelle. En attente de l’accord pour le renouvellement du contrat PEC.

- Ecole élémentaire/restauration scolaire : proposition de modification des horaires des agents et de modification du temps de travail de Sandra Allain, agent intercommunal, dans le cadre d’un ré-aménagement de poste. Les tâches de Nathalie Boudinel, Laurence Dilhac seraient également modifiées. Le contrat PEC de Stéphanie Garraud ne serait pas renouvelé. Une demande de renouvellement de contrat aidé sera adressée au pôle emploi pour Josiane Richard en l’attente de la décision de Frédérique boucardeau de renouveler sa demande de disponibilité au 1er janvier 2024. Laurence Dilhac sera affectée à temps complet au service technique.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de créer un poste d’adjoint technique territorial à compter du 1er septembre 2023.

Travaux au sein de l’école élémentaire

Le Maire rappelle la visite, par les élus du Conseil municipal, de l’école élémentaire en juin 2021, en présence de l'équipe enseignante. Plusieurs "petits travaux" avaient été évoqués, ainsi que des problématiques liées aux bâtiments : problèmes thermiques (un diagnostic est en cours dans le cadre du programme AMEC pour l’amélioration des consommations énergétiques – en lien avec le Pays du Ruffécois), étages du bâtiment principal inaccessibles aux personnes en situation de handicap, toitures à revoir...Le Maire sollicite l’avis des élus pour étudier un projet plus important de réhabilitation de l’école.

Le Maire propose de saisir l’ATD pour une étude opérationnelle de réhabilitation de l’école en partenariat avec le CAUE et le conseiller info énergie et le PETR. Avis favorable du Conseil Municipal.

ANIMATION DU TERRITOIRE

Foire exposition : bilan & versement d’une subvention à l’APE et à l’APEL (petit-déjeuner) Le Maire présente un bilan provisoire de la 49ème Foire exposition du Pays d’Aigre avec environ 4000 entrées. Il en profite pour remercier les membres du Conseil Municipal présents pour l’organisation4

de la Foire. A l’occasion de la Foire, et comme à chaque édition, la Municipalité a offert le petit déjeuner aux exposants. L’APEL de l’école Notre Dame a fourni les crêpes et l’APE des écoles publiques a fourni le café. Le Maire propose de verser à l’APEL de l’école Notre-Dame une subvention de 55 € (1€ par crêpe) et une subvention de 125 € à l’APE des écoles publiques (1€ par café). Accord du Conseil Municipal pour le versement des deux subventions.

Convention entre l’association L’Assise et la municipalité

Comme chaque année, l’Association l’ASSISE organisera cet été des séjours de vacances pour des groupes de jeunes, dans la maison Valtaud du 07 au 26 juillet et du 7 août au 25 août. Le Maire présente aux élus la sollicitation de l’association d’occuper le terrain du futur lotissement, d’avoir une salle en cas de repli. Les installations habituelles seront mises à disposition de l’Association. La salle des fêtes de Villejésus et la cour devront être libérées pendant la période de venue des allemands à Aigre dans le cadre du jumelage du 29 juillet au 5 août.

Le Maire fait part au Conseil Municipal de la maladresse du tract rédigé et distribué par l’Association. Cela sera notifié à l’association.

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

Sollicitation des agents de l’EHPAD Habrioux concernant l’éclairage public Le Maire donne lecture de la lettre reçue des agents de l’EPHAD Habrioux. Plusieurs agents quittent leur travail à 21 heures 30 et sortent dans la rue, dans le noir, puisque l’éclairage public s’éteint à 20 heures en cette période. Ils font part d’un sentiment d’insécurité. Les agents demandent que l’éclairage public soit maintenu jusqu’à 22 heures. Le Maire propose un allumage du secteur jusqu’à 22 heures. Il sollicite l’avis du Conseil municipal.

1 voix contre. (Patricia Ranouil)

Sollicitation des habitants du moulin de Chollet concernant le chemin du moulin Le Maire donne lecture de la demande des propriétaires du moulin de Chollet, concernant la voie communale longeant leur maison. Ils proposent à la Municipalité d’installer une barrière basse amovible, qui laisserait le passage aux promeneurs à pied. Le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal. Le Conseil Municipal est contre l’installation d’une barrière amovible et demande au Maire de revoir avec les propriétaires.

Projet d’ombrières sur la réserve de l’ASA Aume-Couture

Le Maire présente le permis de construire déposé par la société Ventelys, dans le cadre d’un projet d'ombrières photovoltaïques sur la réserve d'irrigation située sur la commune d'Aigre, propriété de l’ASA Aume-Couture. Le zonage « photovoltaïque » a été prévu sur ces parcelles au PLUi. Le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal.

Avis favorable du Conseil Municipal

Décisions modificatives budgétaires – virement de crédits

Le Maire présente au Conseil Municipal, les décisions modificatives et virements de crédits à effectuer, suite aux décisions du Conseil Municipal :

• Dépenses de fonctionnement :

- 6574 – subvention APPEL Notre Dame (crêpes foire ) 55.00

- 6474 – Subvention APE (écoles publiques – café foire) 125.00

- 6574 – subvention divers - 180.00

• Dépenses d’investissement :

- 21 – Frais de notaires acquisition Marot 1 140.00

- 204 – Fonds de concours déco de Noël 2020 3 862.005

- 2188 -évaporateur chambre froide (cantine) 2 853.00

- 21 - Bornage le renclos 2 000.00

- 2188 – armoire vaisselle (petite salle Mairie) 1 000.00

_______

10 855.00

• Recettes d’investissement :

- 1323 – Subvention département toitures 28 000

- 1341 – Fonds vert « la cagouille » 117 100

- 1323 – Département PDIPR 1 528

- 1641 – emprunt (en attente des subventions) - 135 773

______

10 855.00

Dans l’objectif de clore le budget de la Caisse des écoles, il y lieu d’annuler des titres de recettes de cantine émis sur ce budget de la caisse des écoles et de les réémettre sur le budget communal. Ces écritures nécessitent le virement de crédit ci-dessous.

• Dépenses de fonctionnement :

673 – Titres annulés sur exercice antérieur 16 700

65888 – autres charges de gestion courante - 16 700

Avis favorable du Conseil Municipal

Ressources humaines : Instauration du compte épargne temps (CET)

Le Comité Social territorial de centre de gestion de la Charente a émis un avis favorable à la demande de la mise en place du compte épargne temps (CET) dans la collectivité. Les agents qui n’auront pas épuisé leur droit à congés annuels ou ARTT pourront être reportés dans la limite de 5 jours ou payés lorsque 15 jours minimums auront été cumulés sur le CET. Le Conseil Municipal a l’unanimité accepte la mise en place du compte épargne temps dans la collectivité.

Location d’une salle à CASSIOPEE

Le Maire présente la demande de la coordinatrice de l’association CASSIOPÉE qui sollicite la mise à disposition d’une salle pour mettre en place une formation sur la commune d'Aigre. Celle-ci vise à l’insertion d’un public étranger, notamment ukrainien. Cette formation se déroulerait sur 10 semaines, 3 jours par semaine. Le Maire fait part des échanges avec l’association, qui serait intéressée pour louer l’ancienne salle de classe à Villejésus, 10€ par jour.

Accord du Conseil Municipal

Modification de l’adhésion à l’ATD : options SVE, voirie, créa-data

Le Maire rappelle que la commune adhère à différentes options de l’ATD, dont : - SVE (saisine par voie électronique) : Cette option n’est pas utilisée. Il est proposé de la résilier.

- Voirie : Cette option n’est pas utilisée.

Il est proposé de permuter l’option « entretien voirie » et l’option « Module métier Créa Data », permettant aux utilisateurs de créer des données cartographiques leur permettant notamment la mise à jour de l’adressage, le classement des voies et l’édition tableau de classement, les zones activités, la signalétique locale, le recensement et qualification patrimoine bâti, parkings, les plan et stratégies d'entretien des espaces verts...).

Accord du Conseil Municipal.

Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables

Le Maire présente le travail effectué avec la Trésorerie, pour proposer d’admettre en non-valeur des dettes de cantine de plusieurs familles, pour des situations sur lesquelles nous ne parvenons pas à6

aboutir à un recouvrement pour la somme de 589.02 €. Le Maire propose de ne pas admettre en non-valeur les dettes pour des familles ayant toujours des enfants scolarisés dans les écoles publiques. Accord du Conseil Municipal.

Le Maire présente une seconde demande sur le budget communal pour la somme de 2 746.27 €, représentant des loyers impayés et une exécution d’office de travaux. Accord du Conseil Municipal

Questions diverses

- Le Maire informe le Conseil municipal qu’il a reçu la brigade de gendarmerie afin d‘échanger sur différents sujets, incivilités et autres qui se produisent à Aigre. La gendarmerie proposera des articles à insérer dans le bulletin municipal.

- Le Maire a déposé de plainte contre un administré de la commune, pour des menaces reçues à son encontre en tant que Maire, sur les réseaux sociaux à trois reprises. Il a été incarcéré. - Le Maire a déposé plainte contre une personne ayant falsifié un acte d’état- civil établi par la Commune historique de Villejésus.

- La commune percevra la somme de 1 337.20 € d’indemnité de l’assurance pour dégradation de mobilier urbain.

- Péril immeuble Farin (rue du milieu (rue basse), le bornage aura lieu le 5 juin prochain. - Le propriétaire de la maison 24 rue de la croix du perret doit entamer des travaux de mise en sécurité sur le bâtiment.

- Une mise en demeure d’effectuer des travaux de sécurisation a été adressée au propriétaire de l’ancienne maison Pourut, rue basse.

- L’ANCT prend en charge à 100 % l’étude Plan guide (outil de gestion de projets urbains) sur la commune d’Aigre.

- Le PLUI est adopté. L’exercice du droit de préemption revient à la commune. - L’éclairage de la ZAE de Villejésus sera pris en charge par la CDC Cœur de Charente. - La fermeture à la circulation de la rue des orneufs est mal signalée en venant de Saint-Mexant. Demander au chef de chantier des travaux de l’EPHAD d’installer un panneau « route barrée » à Saint-Mexant.

- Le nouveau site internet de la commune est ouvert : www.aigre.fr

- Le Maire rencontrera ENEDIS la semaine prochaine et échangera avec eux au sujet des micros coupures trop fréquentes.

- Suppression des branchements cuivre – réseau de télécommunications : La commune d’Aigre est retirée du lot 2, conformément à la demande du Conseil Municipal.

- Les travaux de renforcement de la potence télécommunications rue du fouquérant ont été réalisés.

- Le devis de l’entreprise des pompes funèbres mansloises a été retenu pour la somme de 14 545.00 € TTC : pour les travaux au cimetière de Villejésus : 16 cases de colombarium + jardin souvenir + banc. Au cimetière d’Aigre, la plaque de la guerre 1870 sera restaurée. - L’ouverture de la porte entre deux classes à l’école élémentaire sera réalisée cet été en régie par les employés communaux.

- Le contrat a été revu avec la Société PAPREC qui récupère les cartons pour les commerçants. - Demande de Madame Lucas qui souhaite organiser des cours de yoga : Avis favorable du Conseil Municipal au tarif de 10 € la séance.

- Visite périodique de la commission de sécurité pour la Mairie et la salle des fêtes d’Aigre : avis favorable avec quelques travaux (installation d’un déclanchement d’alarme au premier étage, remplacement de blocs de sécurité).

- Le Maire rappelle les évènements à venir :

o Réunion le 5 juin réunion pour la préparation de la rencontre Aigre en sports le 2 septembre.7

o Salon des Maires à l’Espace Carat les 14 et 15 juin. Les membres du Conseil Municipal intéressés doivent se faire connaitre.

o Concert en pays manslois à Villejésus le 11 juin

o Salon livre le 17 juin à salle des fêtes d’Aigre.

o Le spectacle de danse de fin d’année de l’Association « les petits pas » aura lieu à Rouillac, le

o Cérémonie de commémoration de l’appel du 18 juin : Dimanche à 10 heures 30. Inscription au repas des pompiers à l’occasion du congrès départemental : inscrire en plus Patricia et Sylvie.

o Rappel date du Congrès Départemental des sapeurs-pompiers organisé à Aigre le 24 juin prochain. Cérémonie à 10 heures 30 au monument aux morts.

o Spectacle musical, Cœur en scène organisé par la CDC Cœur de Charente au Parc des Charmilles, dimanche 2 juillet à 16 heures.

o Repas du 14 juillet aux Charmilles organisé par la Municipalité

o Marché de producteurs au parc des Charmilles le 22 juillet prochain.

o Ciné plein air : le film « tempête », Samedi 19 août au parc des Charmilles à 20 heures. Renaud, Dominique, Brigitte, Christophe seront présents pour cette manifestation. - Prochaine réunion du Conseil Municipal le 12 juillet à 20 heures. Le rendez-vous sera fixé au carrefour de la prise, auparavant afin d’évoquer l’aménagement du carrefour.

Fin de la séance à 22 heures