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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 12 17 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 17 DECEMBRE 2025
SALLE JACQUES NARBONNE
SAINT MARTIN LACAUSSADE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
104-251217-01
RAPPORT N°01 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 1ER JANVIER 2026 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
105-251217-02
RAPPORT N°02 :
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL CCB
(63000) – BUDGET 2025 - DECISION
MODIFICATIVE N°2 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
106-251217-03
RAPPORT N°03 :
CCB (63000) - OUVERTURE DE
CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT
LE VOTE DU BUDGET 2026 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
107-251217-04
RAPPORT N°04 :
HABITAT : CONVENTION DE
PARTENARIAT ET SOUTIEN
FINANCIER DE ADIL33 (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
108-251217-05
RAPPORT N°05 :
SOCIAL : SOUTIEN FINANCIER 2026
A LA MISSION LOCALE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
109-251217-06
RAPPORT N°06 :
SERVICE PUBLIC : RENOUVELLEMENT
CONVENTION FRANCE SERVICE AVEC
LA MSA (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
110-251217-07
RAPPORT N°07 :
HABITAT : CONVENTION OPAH-RU-
ORI : AVENANT N°1 (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
111-251217-08
RAPPORT N°08 :
URBANISME : APPROBATION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL VALANT
PROGRAMME DE L’HABITAT DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE
BLAYE (M. BEDIS)
Approuvé à la majorité 2
112-251217-09
RAPPORT N°09 :
URBANISME : REGLEMENT LOCAL DE
PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) –
2EME ARRET DU RLPI (M. BEDIS)
Approuvé à la majorité
113-251217-10
RAPPORT N°10 :
URBANISME : DEBAT SUR LE
RAPPORT DE CONSOMMATION
TRIENNALE DES ESPACES NATURELS,
AGRICOLES ET FORESTIERS (M.
BEDIS)
Approuvé à l’unanimité
114-251217-11
RAPPORT N°11 :
ECONOMIE : OUVERTURES
DOMINICALES 2026 (M. BEDIS)
Approuvé à la majorité
115-251217-12
RAPPORT N°12 :
TOURISME : AVENANT 2026 A LA
CONVENTION DE PARTENARIAT
TOURISTIQUE BBTE (BLAYE BOURG
TERRE D’ESTUAIRE) (M. BROSSARD)
Approuvé à l’unanimité
116-251217-13
RAPPORT N°13 :
MOBILITÉ : APPROBATION DU
PROJET DE SCHÉMA
COMMUNAUTAIRE D’ITINÉRANCE
VISANT INSCRIPTION AU PLAN
DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES
DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE
(M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
117-251217-14
RAPPORT N°14 :
DÉVELOPPEMENT DURABLE :
AVENANTS AUX CONVENTIONS DE
COOPÉRATION RELATIVES A LA MISE
EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE
ALIMENTAIRE HAUTE GIRONDE 2023-
2025 (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
118-251217-15
RAPPORT N°15 :
MOBILITÉ : AVIS DE LA CCB SUR LE
DEPLOIEMENT ET L’EXPLOITATION DE
STATIONS DE VELOS EN LIBRE-
SERVICE ET D’ABRIS VELOS
SECURISES PAR NOUVELLE
AQUITAINE MOBILITE SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
119-251217-16
RAPPORT N°16 :
SANTÉ : SIGNATURE DE LA CHARTE
D’ENGAGEMENT DU PROGRAMME
NATIONAL NUTRITION SANTÉ (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité