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unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais -
unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais
Document publié le Mardi 19 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Énergies,
Agglomération
du
Bocage
Bressuirais
27
boulevord
du
Colonel
Aubry
- BP
90184
|
79304
Bressuire
Cedex
Téléphone
: 05
49 81
19 (0
>
Fox
: 05
49 81 02 20
contact@ogglo2b.fr
BOCAGE
BRESSUIRAÏS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
19
MARS
2024
À
18h00,
au
Pôle
Environnement,
rue
Lavoisier
à Saint-Porchaire
(BRESSUIRE)
Liste
délibérations
Rapport
2023
sur
la
situation
de
la
communauté
d'agalomération
Bocage
Bressuirais
en
matière de
développement
durable
Délibération
DEL-CC-2024-019
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
Principal
de
la
CA2B
- Vote
des
taux
de
fiscalité
2024
Délibération
DEL-CC-2024-020
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
Principal
CA28B
-
Création
de
l'Autorisation
de
Programme
CT
Argenton
2024-
2029 Délibération
DEL-CC-2024-021
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budget
Principal
CA2B
- Création
de
l’Autorisation
de
Programme
MSP
Mauléon
Délibération
DEL-CC-2024-022
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budget
Principal
CA2B
-
Autorisation
de
Programme
“Programme
Local
Habitat”
(PLH)
:
Délibération
DEL-CC-2024-023
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Buda_et
Principal
CA2B
-— Autorisation
de
Programme
“Opération
Programmée
d'Amélioration
de
l'Habitat”
(OPAH)
: modification
des
crédits
de
paiement
Délibération
DEL-CC-2024-024
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budaet
Principal
CA2B
- Autorisation
de
Programme
“Résidence
Habitat
Jeunes”
:
modification
des
crédits
de
paiement
Délibération
DEL-CC-2024-025
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
PV
CC
19/03/2024
Page
1 sur
5
Budget
Principal
CA2B
-
Clôture
de
l'Autorisation
de
Programme
Val
de
Scie
Délibération
DEL-CC-2024-026
Le
conseil
adopfe
à
l'unanimité
cefte
délibération.
Budget
Principal
CA2B
- Création
de
l'Avtorisation
de
Programme
"Schéma
des
piscines" Délibération
DEL-CC-2024-027
Le
conseil
a
adoptée
par
61
voix
Pour
et
1
voix
Contre,
Abstention
: 5.
Budget
Principal
CA2B
- Modification
de
l'Autorisation
d'Engagement
“Opération
Programmée
d'Amélicration
de
l'Habitat”
(OPAH)
Délibération
DEL-CC-2024-028
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
principal
CA2B
-
Opération
de
“Livraison
A
Soi-Même”
Cité
de
la
Jeunesse
et
des
Métiers
: modification
du
montant
de
TVA
à
rembourser
Délibération
DEL-CC-2024-029
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budget
principal
de
la
CA2B
- Versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
la
Régie
Bocapole
Délibération
DEL-CC-2024-030
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cefte
délibération.
Budaet
Principal
de
la
CA2B
- Vote
du
budaet
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-031
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Zones
Economiques
- Modification
de
l'autorisation
d'engagement
&
Aménagement
de
la
ZAE
La
Forestrie
à
Moncoutant
sur
Sèvre
»
Délibération
DEL-CC-2024-032
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Zones
Economiques
- Modification
de
l'autorisation
d'engagement
«
Extension
de
la
ZAE
Alphaparc
(quadrant
Est)
à
Bressuire
»
Délibération
DEL-CC-2024-033
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
PV
CC
19/03/2024
Page
2
sur
5 Budget
annexe
Zones
Économiques
(SPA)
: vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-034
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Développement
Économique
(SPA)
: vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-035
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Réaie
à
autonomie
financière
Transport
(SPIC)
-
Instauration
et
vote
du
taux
de
Versement
Mobilité
(VM)
Délibération
DEL-CC-2024-036
Le
conseil
a
adoptée
par
65
voix
Pour
et 0 voix
Contre,
Abstention
: 1.
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Transport
(SPIC) : vote
du
budget primitif
2024 Délibération
DEL-CC-2024-037
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
ceîte
délibération.
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Assainissement
: modification
de
l'autorisation
de
programme
"Construction
STEP
Argentonnay"
Délibération
DEL-CC-2024-038
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Assainissement
(SPIC)
: vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-039
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Budget
Annexe
Gestion
des
Déchets
(SPIC)
: vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-040
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Collecte
et
Trattement
des
Déchets
Ménagers
(SPA)
: vote
des
taux
de
TEOMi
Délibération
DEL-CC-2024-041
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Collecte
et Traitement
des
Déchets
:
création
d'une
autorisation
de
programme
« Acquisition
composteurs
et bio-seaux
»
Délibération
DEL-CC-2024-042
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
PV
CC
19/03/2024
Page
3 sur 5
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Collecte
et Traitement
des
Déchets
Ménagers
(SPA)
: vote du
budget
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-043
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Budget
annexe
Régie
à
avionomie
financière
PESCALIS
(SPIC)
: vote
du
budget
primitif
2024 Délibération
DEL-CC-2024-044
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cefte
délibération.
Budget
annexe
Régie
à
autonomie
financière
Energies
Renouvelables
(SPIC)
: vote
du
budget
primitif
2024
Délibération
DEL-CC-2024-045
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Mobilités : modifications
de l'aide à l'achat vélo
Délibération
DEL-CC-2024-046
Le
conseil
adopte
à l'unanimnifé
cette
délibération.
Mobilités
: dispositif
de
transport
solidaire
:
attributions
des
subventions
2024
Délibération
DEL-CC-2024-047
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Transports
publies
: adoption
des
tarifs
Délibération
DEL-CC-2024-048
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Transports
publies
- Mutualisation
de
lignes
avec
le
Conseil
Réaional
de
Nouvelle
Aquitaine
(convention
affrètement)
: avenant
n°1
Délibération
DEL-CC-2024-049
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Associations
d'intérêt
communautaire
: attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2024 Délibération
DEL-CC-2024-050
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
celte
délibération.
PV
CC
19/03/2024
Page
4 sur 5 Montant
des
enveloppes
attribuées
aux
communes
exerçant
les
activités
enfance
en
2023
- Complément
à
la
délibération
DEL-CC-2023-181
du
7/11/2023
: modification
pour
la commune
de
Saint-Maurice-Etusson
Délibération
DEL-CC-2024-051
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération.
Travaux
d'eaux
pluviales
- programme
2024 et régularisation
2023
: demande
de fonds
de
concours
aux
communes
Délibération
DEL-CC-2024-052
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Office
de
tourisme
- Désignation
des
représentants
au
conseil
d'administration
:
remplacement
de membres
socio-professionnels
et
d'une
élue
communautaire
Délibération
DEL-CC-2024-053
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
Bocapole
- Désignation
des
représentants
au
conseil
d'administration
: remplacement
d'une
élue
communautaire
Délibération
DEL-CC-2024-054
Le
conseil
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
PV
CC
19/03/2024
Page
5 sur 5