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Document publié le Mardi 13 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bocage Bressuirais)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 13 MAI 2025
A 18h00, au Pôle Environnement, rue Lavoisier à Saint-Porchaire (BRESSUIRE)
Liste délibérations
Budget principal : Approbation du compte de gestion 2024
Délibération DEL-CC-2025-063
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Zones Economiques : Approbation du compte de gestion 2024 Délibération DEL-CC-2025-064
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Développement Economique : Approbation du compte de gestion 2024 Délibération DEL-CC-2025-065
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Transport : Approbation du compte de gestion 2024
Délibération DEL-CC-2025-066
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Assainissement : Approbation du compte de gestion 2024
Délibération DEL-CC-2025-067
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Gestion des Déchets : Approbation du compte de gestion 2024 Délibération DEL-CC-2025-068
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Collecte et Traitement des Déchets : Approbation du compte de gestion 2024
Délibération DEL-CC-2025-069
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Pescalis : Approbation du compte de gestion 2024
Délibération DEL-CC-2025-070
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Budget Annexe Régie à autonomie financière Energies Renouvelables : Approbation du compte de gestion 2024
Délibération DEL-CC-2025-071
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget principal : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats Délibération DEL-CC-2025-072
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Zones Economiques : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-073
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Développement Economique : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-074
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Transport : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-075
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Assainissement : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-076
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Gestion des Déchets : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-077
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Collecte et Traitement des Déchets : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats Délibération DEL-CC-2025-078
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Pescalis spic : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-079
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Budget Annexe Régie à autonomie financière Energies Renouvelables : Approbation du compte administratif 2024 et affectation des résultats
Délibération DEL-CC-2025-080
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Budget Principal CA2B – Modification de l’Autorisation de Programme Maison de Santé Nueil les Aubiers
Délibération DEL-CC-2025-081
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Rapport Quinquennal - Débat
Délibération DEL-CC-2025-082,
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
SPL UNITRI : projet d'augmentation du capital
Délibération DEL-CC-2025-083
Le conseil Motion adoptée par 61 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 1. Abstention(s) : Pierre MORIN.
Syndicat Mixte du Château de Saint-Mesmin : participation au fonctionnement au titre de l'année 2025
Délibération DEL-CC-2025-084
Le conseil Motion adoptée par 58 voix Pour et 0 voix Contre, Abstention : 4. Abstention(s) : Bruno BODIN, Dany GRELLIER, Thierry MAROLLEAU, Sylvie RENAUDIN.
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Bocage Bressuirais : prescription de la révision allégée n°3 visant l'extension de la zone d'activité de la Gourre d'Or à Cerizay Délibération DEL-CC-2025-085
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Plan local d'urbanisme intercommunal du Bocage Bressuirais : Prescription Révision allégée n°4 visant à répondre aux besoins des entreprises isolées Délibération DEL-CC-2025-086
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Validation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) de Bressuire Délibération DEL-CC-2025-087
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Validation du Périmètre délimité des abords (PDA) de Faye L'Abbesse Délibération DEL-CC-2025-088
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Projet « Modalis » porté par Nouvelle-Aquitaine Mobilités - Mise en œuvre d'un système intégré d'accès à la mobilité : avenant n°1 à la convention d'acquisition des équipements liés à la plateforme billettique Modalis
Délibération DEL-CC-2025-089
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Comité consultatif des partenaires : modification de la composition des collèges et du règlement intérieur
Délibération DEL-CC-2025-090
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération. Approbation Programme Local de l'Habitat 2025-2030
Délibération DEL-CC-2025-091
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
AGGLORENOV - avenants n°5 aux conventions OPAH et OPAH RU Délibération DEL-CC-2025-092
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Conservatoire de Musique - Location de l’Orgue positif : adoption du tarif Délibération DEL-CC-2025-093
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Prise de participation à la SCIC "Pôle Culture & Santé" Nouvelle Aquitaine Délibération DEL-CC-2025-094
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Protection et valorisation de la Vallée de l'Argenton - Entente avec la Communauté de Communes du Thouarsais : avenant n°2 à la convention
Délibération DEL-CC-2025-095
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Mise en place des pénalités associées à la non-conformité des branchements d'assainissement collectif et actualisation du règlement
Délibération DEL-CC-2025-096
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Mise en place des pénalités associées aux refus de contrôle des installations d'assainissement non collectif et à la mise en conformité de l'installation et actualisation du règlement
Délibération DEL-CC-2025-097
Le conseil Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.