Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 043 Convention Terana
unknown - D2025 051 Annexe Convention de partenariat avec la
unknown - D2025 086 Prorogation d la convention de partenari
Déliberation - D2025 098 Convention de superposition daffectation
unknown - D2025 032 Convention pluriannuelle SPL Clermont Au
Déliberation - D2025 035 170 ans des thermes convention de parten
Déliberation - D2025 036 170 ans des thermes Convention de parten
Déliberation - D2025 041 Convention implantation reseau AC 537 av
Convocation - D2025 110 Castel Bristol Avenant a la convention d
Convocation - D2025 109 Convention doccupation pour lexploitatio
Déliberation - D2025 052 Convention avec lassociation VTT MTB Center 2
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 052 Convention avec lassociation VTT MTB Center 2)
Thèmes du document : Environnement, Union Européenne, Espaces terrestres et maritimes,
D2025-052
RÉ]\'BueuÈ r.rÀ\.ç rsri
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
L'on deux mil vingt-cinq, le douze du mois de juin, à dix-huit heures, le Conseil municipdl de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire en moirie de Royot, sous
la présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royat.
Dote de convocation : 4 juin 2025
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jeon-Pierre, BIGOURET-DENAES Christine, AUBAGNAC Michel, COQUEL lsdbelle, GAZET André, IOURDY lsobelle, MINGUET Géroldine, CELSE Jeon-Louis, BUONOCORE Jacqueline, CANAVEIRA Antonio, BELZANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, BERNETTE Christion, .JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'article L2721-27 du Code Général des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 26
Nombre de membres Drésents: 77
Nombre de su roo es exonmes : 23 dont 6 procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2727-75 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette Ionction qu'elle
o occeptée.
OBJET : Convention VTT avec l'Association MTB Center
Ra pporteur: Mme lsabelle COQUE 1,7ème adjointe
Dans le contexte de la préservation de I'environnement, la municipalité de Royat souhaite
poursuivre son enga8ement pour encadrer et sécuriser la pratique du VTT dans la forêt de Royat
aux côtés des différentes catégories d'acteurs.
1
Absents/excusés : Morie-Anne JARLIER, Delphine LINGEMANN, Virginie MICHEL
Procurotions: Aloin DoCHEZ à locqueline BUONOCORE
Jeon-Luc MEYER à Stéphone COURNOL
Philippe JALLEY ù André GAZET
Vérène SOLELIS à Lucie MAHE
Annie CHAUMETON à Morcel ALEDO
Bruno TIRADON à Jeon-Louis CELSE D2025-052
L'association de vététistes de Royat, MTB Center propose, parmi l'ensemble des pistes réalisées
au fil des années, une sélection de 5 parcours à conserver et à réglementer. L'objectif est de veiller
à la sécurité des usagers, au respect du site naturel forestier et au respect entre usagers de la forêt. Les décisions sur la réglementation des pistes VTt seront prises en concertation avec l'ONF,
les défenseurs de la biodiversité et les autres usagers, en particulier, les chasseurs.
La ville de Royat souhaite contractualiser dans ce cadre avec l'association MTB Center qui aura
vocation à déplover cette action :
L'objet de la convention est de définir les conditions de mise à disposition des parcelles communales (n"2 et n"3, cadastrées C739 et C1086) à l'Association MTB Center pour la conservation de 5 pistes de VTT, et de définir les obligations de chacune des parties.
L'association MTB s'engage à utlllser et entretenir les 5 pistes pour la pratique ludique de
l'activité de VTT, et à maintenir en bon état les pistes, les panneaux et la signalétique visés par
la présente convention. Les travaux résultant de la mise en æuvre du régime forestier relève
de la compétence communale.
Le secteur des pistes de la forêt communale est mis à disposition de l'association pour un
montant de 250€ mensuel, soit 3000€ annuel. Ce montant n'est pas exigible et constitue une subvention en nature accordée à l'association, valorisée pour ce montant et à ce titre.
La convention comporte une période d'essai de 6 mois à compter de l'ouverture officielle des
pistes et incluant un recouvrement avec la période de chasse.
Le Conseil municipol, après en avoir délibéré, décide à I'unonimité :
- d'autoiser Monsieur le Moire ou son représentont ù signer lo convention en onnexe pour
une durée de cinq ans renouvelable, moyennont occord des parties.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les siBnatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
Lucie MAHE,
Secrétaire de séance
2