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Déliberation - délibérations du 30 septembre 2021 0
Compte-Rendu - cr 2021 08 30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2021 08 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Compte
Rendu
Conseil
municipal
Du
Lundi
30
août
2021
à
18
h
30
Date
de
Convocation
: 13août
2021
Membres
en
exercice
: 15
Présents
: AVE
Annie,
RICHE
Sylvain,
MUREZ
Steeve,
DESSERY
Gérard,
TOTH
Dominique,
CORNET
Laurence,
POTEAU
Ludovic,
BETRENCOURT
Marie,
MARTIN
Joël,
BETRENCOURT
Patricia.
Absents
excusés:
CANDELIER
Julien,
VOORSPOELS
Didier,
CHŒUR
Valérie,
GELDHOF
Thérèse,
BLOND
Cathy. Secrétaire
de
séance
: BETRENCOURT
Marie
La
séance
a été
déclarée
ouverte
à 18
h 35
avec
10
membres
présents
Madame
la
Maire
demande
si
tous
les
membres
sont
d’accord
avec
le
compte
rendu
de
la
réunion
précédente. Le
Conseil
Municipal
approuve
la
rédaction
du
compte
rendu.
Pacte
de
Gouvernance
de
la
CAPH
:
Madame
la
Maire
rappelle
à
l'assemblée,
la séance
du
conseil
municipal
en
date
du
21
juillet
2021
où
il a été
décidé
de
reporté
la
délibération
sur
le
pacte
de
gouvernance
de
la
Porte
du
Hainaut.
Certains
conseillers
n'avaient
pas
eu
assez
de
temps
pour
lire
le
projet
de
Pacte
de
Gouvernance
de
la
Porte
du
Hainaut.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'émettre
un
avis
sur
le
projet
de
Pacte
de
Gouvernance
de
la
Porte
du
Hainaut.
L'avis
favorable
a été
voté
avec
9 voix
‘’pour’’
et
1 abstention.
Voir
délibération
n°
2021
07
01
Retrait
de
communes
du
SIDEN-SIAN
:
Madame
le
Maire
donne
connaissance
d’un
courrier
du
SIDEN
-SIAN
qui
demande
au
Conseil
Municipal
de
donner
un
avis
sur
les
demandes
de
retrait
du
SIDEN-SIAN,
à
savoir
:
-
commune
de
LIEZ
(Aisne)
compétence
C5
« Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
»
-
commune
de
GUIVRY
(Aisne)
compétence
C5
«
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
»
-__
communauté
de
communes
du
Ternoïs
pour
le
territoire
de
la
commune
d'AUXI-LE-CHATEAU
{Pas-de-
Calais)
Compétence
C3
« Assainissement
Non
collectif
»
-
communauté
d'Agglomération
Valenciennes
Métropole
pour
le
territoire
de
la
commune
de
MAING
{Nord)
Compétence
C1
«
Eau
potable
».
Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité
des
membres
présents,
émet
un
avis
favorable
à
ces
demandes
de
retrait.
Voir
les
délibérations
n°
2021
07
02,
2021
07
03,
2021
07
O4,
2021
07
O5. INFOS
: $,
< se dd 4 +
Madame
la
Maire
demande
une
conseillère
volontaire
pour
établir
un
état
des
lieux
lors
des
locations
de
la salle
des
fêtes.
Cet
état
des
lieux
est
à faire
avant
et après
chaque
location.
Dominique
Foth
est
d'accord
pour
assurer
ce
service.
Madame
la
Maire
informe
l’assemblée
qu’une
personne
de
la
société
SNEF
a
pris
contact
avec
la
mairie
pour
obtenir
un
rendez-
vous.
Cette
négociatrice
est
à
la
recherche
d’un
terrain
communal
pour
un
projet
d'installation
de
relais
de
téléphonie
mobile
orange.
Si
la
commune
ne
met
pas
de
terrain
à
disposition,
elle
s’adressera
aux
privés.
Affaire
à
suivre.
Madame
la
Maire
a
reçu
une
réclamation
de
riverains
de
la
rue
des
rôtisseurs:
les
véhicules
en
venant
de
Féchain
roulent
à vitesse
excessive...
et
également
la
même
problématique
dans
la
rue
du
Dr
Calmette
au
niveau
du
monument
aux
morts,
régler
la vitesse
et aussi
la priorité
à droite
(rue
des
vertes
rues)
faudrait-il
y installer
un
STOP
sur
la
rue
Calmette
?
Pour
la vaccination
proposée
par
l'hôpital
de
Denain,
nous
n’avons
pas
eu
de
demande.
Fin
de
la
réunion
à
19
H
30