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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2021 11 22)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Banque,
Compte
Rendu
Conseil
municipal
Du
22
novembre
2021
à
18
h 30
Date
de
Convocation
: 10
novembre
2021
Membres
en
exercice
: 15
Présents:
AVE
Annie,
RICHE
Sylvain,
MUREZ
Steeve,
CANDELIER
Julien,
VOORSPOELS
Didier,
DESSERY
Gérard,
CORNET
Laurence,
POTEAU
Ludovic,
GELDHOF
Thérèse,
BETRENCOURT
Marie,
MARTIN
Joël,
BETRENCOURT
Patricia.
Absents
:
CHŒUR
Valérie,
TOTH
Dominique
{excusée},
BLOND
Cathy.
Secrétaire
de séance
: BETRENCOURT
Marie
La
séance
a été
déclarée
ouverte
à 18
h 40
avec
12
membres
présents
Sur
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
28
septembre
2022,
Laurence
CORNET
propose
dans
le
compte
rendu
« Antenne
relais
»
de
modifier
la
phrase
«
Plusieurs
propositions
ont
été
faites
» par
« Après
échanges
nourris,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
préféré
demander
l'avis
de
la
population
avant
d'avancer
dans
ce
dossier,
un
questionnaire
sera
distribué
prochainement
».
Le
Conseil
municipal
approuve
ce
changement.
Formation
élus
:
Madame
la
Maire
distribue
à
chacun
une
documentation
et
des
bulletins
d'inscription
pour
des
formations
proposées
aux
élus
par
l'organisme
ONEL.
Ces
formations
sont
prises
en
charge
au
titre
du
DIF
2021
(Droit
individuel
à la formation).
Antenne
relais
:
Orange
et
Noréade
vont
faire
une
étude
pour
une
installation
au
château
d’eau
(chemin
de
Marcq).
Colis
de
Noël :
La
commande
est
faite,
la
commission
«
Fêtes
et
cérémonie
»
a
choisi
le
contenu.
H reste
les
brioches
à commander.
Distribution
prévue
le jeudi
23
décembre
à 15
h 30
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Cérémonie
des
Vœux
:
La
cérémonie
des
vœux
se
déroulera
le
vendredi
7
janvier
2022
à
18
h
30,
si
les
conditions
sanitaires
sont
requises. Divers
aménagements
Mairie
:
-
I serait
judicieux,
pour
des
raisons
de
sécurité
d'installer
un
système
d’interphone
à
la
mairie
et
à
la
garderie
du
soir.
-
Madame
la
Maire
fait
part
à l'assemblée
d’une
demande
reçue
pour
l'installation
d’un
abri
bus
devant
la
Mairie.
-
Projet
d'aménagement
du
parvis
de
la mairie
avec
éclairage
extérieur.
Le
Conseil
Municipal
propose
de
faire
une
ou
des
demandes
de
subvention.
Mise
à
jour
du
Plan
de
sauvegarde
:
Afin
de
finaliser
la mise
à jour
du
Plan
de
Sauvegarde,
il manque
toujours
un
responsable
logistique.
Monsieur
MUREZ
Steeve
se
propose
pour
cette
mission. Aide
technique
de
la
CAPH
aux
communes
rurales
:
Madame
la
Maire
informe
l'assemblée
qu’elle
a
rencontré
Monsieur
GODEFROY,
arrivé
à
la
CAPH
le
1/11/2021.
Il a
été
nommé
à
la
cellule
d’appui
aux
communes
rurales.
1l pourra
orienter
nos
projets
(aides
techniques,
administratives
etc
….
}.
Convention
avec
UGAP
pour
Fourniture
de
gaz
naturel
:
Madame
la
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
par
délibération
en
date
du
27/09/2018,
la
commune
avait
adhéré
à une
commande
groupée
de
gaz
en
signant
une
convention
avec
l'UGAP.
Le
marché
arrive
à
échéance
le
30
juin
2022,
il est
donc
nécessaire
de
relancer
une
procédure
afin
d’adhérer
à la vague
7
pour
la fourniture
de
gaz
du
01/07/2022
au
30/06/2025.
Considérant
l'intérêt
de
la
Commune
de
rejoindre
le
dispositif
d’achats
groupés
de
gaz
naturel
proposé
par
la centrale
d'achat
public
UGAP
pour
ses
besoins
propres
en
gaz,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
- _
Approuve
la
convention
Gaz
Vague
7
ayant
pour
objet
la
mise
à
disposition
d’un
marché
de
fourniture
et
acheminement
de
gaz
naturel
passé
sur
le fondement
d’accord-cadres
à
conciure
par
FUGAP,
-_
Autorise
Madame
la
Maire
à
signer
ladite
convention
pour
la
vague
7
{Délibération
n°
2021
09
O1).
Avenant
à
la
convention
de
télétransmission
des
documents
budgétaires
:
Madame
la
Maire
donne
connaissance
à
lassemblée
d’un
courrier
de
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Valenciennes
en
date
du
26
octobre
2021
demandant
la
signature
d’un
avenant
à
la
convention
de
télétransmission
signée
le
21
octobre
2010.
En
effet,
le
21
octobre
2010,
la
Commune
a
signé
une
convention
avec
l'Etat
pour
la
télétransmission
des
actes
et
décisions
soumis
au
contrôle
de
légalité.
Afin
de
poursuivre
cette
démarche
de
modernisation
des
procédures,
il serait
souhaitable
de
nous
engager
dans
la
dématérialisation
des
documents
budgétaires.
La
transmission
électronique
des
documents
budgétaires
concerne
les
budgets
primitifs,
les
comptes
administratifs,
les
budgets
supplémentaires
et
les
décisions
budgétaires
modificatives
et
s'effectue
sur
«
@CTES
Budgétaires
» via
Fapplication
TOTEM.
La
transmission
électronique
des
documents
budgétaires
s'inscrit
dans
une
démarche
de
simplification
des
procédures
d'envoi
et
de
contrôle,
mais
également
dans
une
démarche
de
développement
durable
en
permettant
de
réduire
significativement
les
coûts
en
terme
de
reprographie
et
d'archivage.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire,
autorise,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Madame
la
Maire
à signer
l'avenant
de
la
convention
de
télétransmission
avec
les
services
de
l'Etat.
{Délibération
n°
2021
09
02).
Organisation
du
temps
de
travail
:
Madame
la
maire
rappelle
la
réunion
du
21
juillet
2021
au
cours
de
laquelle
le
Conseil
Municipal
a élaboré
un
projet
de
délibération
pour
l’organisation
du
temps
de
travail
et
plus
particulièrement
le
passage
de
1 600
heures
à
1607
heures
annuelles.
L'avis
du
CTP
(Comité
Technique
Paritaire)
est
réputé
donné
le
18
octobre
2021.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
accepte
les
termes
de
la
délibération.
{Délibération
n°
2021
09
03). Convention
avec
le
Département
pour
la
création
d'un
trottoir,
bordures/caniveaux
et
à
leur
entretien
ultérieur: Madame
la
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
en
date
du
26
octobre
2021
par
lequel
le
Département
du
Nord a
fait
parvenir
une
convention
à
signer
pour
la
création
d’un
trottoir,
bordures/caniveaux
et
à
leur
entretien
ultérieur,
Ces
travaux
concernent
le
cheminement
vers
le
nouveau
cimetière,
pour
lesquels
le
Département
nous
accorde
une
participation
financière
de
18
410,00
€.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
autorise
Madame
la Maire
à signer
la convention
avec
le Département
du
Nord.
{Délibération
N°
2021
09
04).
Convention
avec
le
Département
pour
la
création
de
chicanes,
la
mise
en
œuvre
d’un
marquage
spécifique
et
à
leur
entretien
ultérieur
:
Madame
la
Maire
donne
lecture
du
courrier
en
date
du
15
novembre
2021,
par
lequel
le
Département
du
Nord
a
fait
parvenir
une
convention
à
signer
pour
la
création
de
chicanes,
la
mise
en
œuvre
d’un
marquage
spécifique
et
à leur
entretien
ultérieur.
Ces
travaux
concernent
les
aménagements
de
sécurité
pour
lesquels
le
Département
nous
accorde
une
participation
financière
de
29
576,25
€
au
titre
de
la
demande
ASRDA
(Aide
à
la
sécurisation
des
routes
départementales
en
Agglomération
».
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
autorise
Madame
la
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
Département
du
Nord.
{Délibération
2021
09
05).
Aménagements
de
sécurité
:
Pour
ces
travaux,
Madame
la
Maire
donne
connaissance
des
devis
demandés
par
le
maître
d'œuvre
:
e
Travaux
VRD:
-
Idverde
:
10
128,60
€
HT
-
Eiffage:
9876,60
€
HT
e
Travaux
de
marquage
et de
signalisation
:
-
Signature
:
23
611,00
€
HT.
-__
Aisne
Application
: 25
339,50
€
HT.
Le
Conseil
décide
de
choisir
les
«moins
disant»
et
autorise
Madame
la
Maire
à
signer
les
devis
correspondants. L'ensemble
des
conseillers
souhaitent
que
les travaux
se
fassent
au
plus
vite.
{Délibération
2021
09
06).
Aménagements
sportifs
:
Pour
les travaux
de
rénovation
et
de
création
des
aménagements
sportifs
une
subvention
de
l'ADVB
(Aide
départementale
Villages
et
bourgs)
a été
obtenue,
soit
14
250
€.
Madame
le
Maire
présente
les
devis
que
le
Maître
d'œuvre
a fait
établir
:
+
_Idverde:
28
500,00
€
HT.
e
Eiffage:
32133,50€
HT.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
la
proposition
de
l'Entreprise
IDVERDE
et autorise
Madame
la
Maire
à signer
le devis
pour
la
réalisation
des
travaux
qui
se
dérouleront
au
printemps.
{Délibération
2021
09
07). Modification
budgétaire
n°
1:
Madame
la
Maire
fait
savoir
à
l’assemblée
qu’une
écriture
comptable
modificative
est
nécessaire
afin
de
solder
un
emprunt
à court
terme
toujours
inscrit
au
bilan
de
la
commune.
En
effet,
la
somme
de
224
057,38
€
correspondant
à
un
prêt
à court
terme
de
la
CAPH
destiné
à couvrir
les
besoins
de
trésorerie
dans
l’attente
du
remboursement
du
clos
et
couvert
de
l'Eglise.
Afin
de
régulariser
la
situation,
il est
nécessaire
de
prendre
la
décision
budgétaire
suivante
:
-
Recette
d'investissement
Compte
10222
:
224
057,38
€
-__
Dépense
d'investissement
Compte
168751
:224
057,38
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette
modification.
{Délibération
n°
2021
09
08)
SIDEN-SIAN
:
Suite
au
courrier
reçu
le
1°
octobre
2021,
le SIDEN-SIAN
nous
informe
des
délibérations
adoptées
par
son
comité,
pour
l'adhésion
de
nouvelles
communes,
concernant
diverses
compétences.
Le
Conseil
Municipal
ne
s'oppose
pas
à ces
délibérations.
La
parole
a été
donnée
pour
les
questions
diverses.
1)
Sur
le
sondage
pour
le
besoin
d’une
antenne
relais
pour
la
téléphonie
mobile.
Sur
les
256
questionnaires
distribués
:
o
46
pourle
oui
o
36pourle
non
o
2niouininon.
2}
Suite
au
Conseil
d'école :
©
Des
rideaux
et
des
barres
sont
commandés.
3)
Urbanisme: Julien
CANDELIER
demande,
si
la
zone
AU2
peut
être
aménagée
avant
la
zone
AUT
du
PLUI.
Madame
la
Maire
explique
que
non
mais
demande
confirmation
auprès
des
services
de
la CAPH.
4)
Commissions
au
sein
du
Conseil
Municipal :
Laurence
CORNET
souhaite
faire
partie
de
la
Commission
environnement
car
elle
est
déléguée
suppléante
au
syndicat
de
la Seile.
Patricia
BETRENCOURT
souhaite
faire
partie
de
la
Commission
Communication.
5)
La
question
«
Repas
des
anciens
» a
été
évoquée.
Ce
repas
n’est
pas
prévu
pour
2021.
Fin
de
la réunion
à 20
H
00
Commune
de
Wasnes
au
bac.
CM
du
22
novembre
2021
à 18
h 30
4