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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+13+Janvier+2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintieandarves.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 13 janvier 2025, à 18 heures 00.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2024. - Recensement de la population 2025.
- Devis carrière du centre équestre.
- Adhésion 2025 au CAUE de la Savoie.
- Fixation du prix de vente de la parcelle À 1302 au Clou du Guille, à la SATVAC. - Projet Club House de l'Arvan Tennis Club.
- Secteur le Mollard : enfouissement des réseaux d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage valant également convention financière.
- Décision modificative n°2 budget communal.
- Appel à projets DETR-DSIL 2025 - Demande de FAST.
- Approbation des tarifs spéciaux 2025 - 2026 et tarifs forfaits "saison" et "annuel" de Sybelles.ski.
- Rapport triennal sur l'artificialisation des sols.
- Réforme redevances eau.
- Questions diverses.
Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 06 janvier 2025