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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+25+Mars+2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Ç À Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintjeandarves.fr La :
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AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
( Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil! Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 25 mars 2025, à 19 heures 30.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 février 2025. - Subventions 2025.
- Vote des taux des impôts directs locaux pour 2025.
- Télétransmission des documents budgétaires du CCAS au contrôle de légalité. - Programme d'actions pour l'année 2025 de l'ONF.
- Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l'année 2025.
- Devis EMC chapiteau été 2025.
- Approbation du devis d'Electra Savoies pour le remplacement du lampadaire
solaire à Entraigues.
- Protection Sociale Complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque "Santé".
- Occupation du terrain de la Résidence les Marmottes.
- Demande de subvention auprès de la Région AURA pour le local technique et d'accueil du tennis.
- Questions diverses.
Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 18 mars 2025