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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+25+Juin+2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintieandarves.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
( Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 25 juin 2025, à 48 heures 00.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juin 2025.
- Adhésion à la Société d'économie alpestre de Savoie pour 2025.
- Régularisation de l'espace cavurne au cimetière de la Tour et approbation des tarifs.
- Répartition des sièges au Conseil Communautaire.
- Date d'ouverture du TSD Charvin Express de la Chal pour l'été 2025. - Devis de Durbet construction bois pour les travaux de la chapelle des Chambons.
- Demande de subvention auprès de la CAF pour les travaux de rénovation de la halte-garderie.
- Approbation divers devis pour le dossier de subvention auprès de la CAF (rénovation du sol, équipements intérieurs, cuisine).
- Approbation de la convention pour le logement des saisonniers entre l'État, Action logement, la 3CMA et les communes de Albiez-Montrond, Foncouverte-La Toussuire, Montricher-Albanne, St Jean d'Arves, St Sorlin d'Arves et Villarembert. - Demande d'Arthur Sports à St Sorlin d'Arves pour l'autorisation de circulation des trottinettes électriques.
- Projet Free Mobile.
- Tarifs taxe de séjour : nouveaux tarifs au 1er janvier 2026.
- Devis réparation aire de jeux.
- Souscription à un emprunt pour cette année.
- Demande d'achat d'un terrain communal par la Copropriété Gemin.
- Demande de subvention FDEC pour l'engin et la lame de déneigement. - Décision d'avoir recours ou non au marché à bon de commande pour la deuxième tranche de travaux du projet d'enfouissement de réseaux et restauration de la route du Mollard.
- Questions diverses. Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 17 juin 2025
Le Maire