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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c06 06 2014 1finances approbation des comptes de gestions 2013 cg 2013
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c06 06 2014 1finances approbation des comptes de gestions 2013 cg 2013)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Mode, textile et habillement,
079030 F
TRES. NIORT-SEVREMUNICIPALE -AMENDES h € 10S Exercice 2013 Le Tréeoe PUbK< où Service du Secteur Laceh 94200 COM. DE COMMUNES PLAINE DE COURA PAGE DE SIGNATURES
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0 7 MARS 2014
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Finances Fubliques
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TRES. NIORT-SEVREMUNICIPALE -AMENDES He 10S Exercice 2013 Le Trésor Public eu Servies du Sactaur Locol
26300 BA ASST COLLECTIF -CTE CNES PLA
PAGE DE SIGNATURES
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. A Niort, le
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96200 BA SPANC -CTE CNES PLAINE DE CO
PAGE DE SIGNATURES
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TRES. NIORT-SEVREMUNICIPALE -AMENDES He 10S Exercice 2013 Le Trésor Aukc ou Serdce du Sectur Loch
94300 BA PORTAGE DE REPAS -CCPC -
PAGE DE SIGNATURES
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Le Trésor Public ou Sorvics du Secteur Locoh
27300 COMM AGGLOMERATION NIORT -BUDGE
Exercice 2013
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27302 COMM AGGLOMERATIONNIORT -ASSAI
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27303 COMM AGGLOMERATION NIORT -TRANS
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2 1 FEV. 2014
L'Administraieur Général des
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L'Administraseur Général des
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Page 53
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TRES. NIORT-SEVREMUNICIPALE -AMENDES SH E 'I0S Exercice 2013 La Trésor Publicou Series du Secteur Local
03100 ENERGIES RENOUVELABLES
A Niort, le
PAGE DE SIGNATURES
18 FEV. 2014
L'Administraieur Général des
Finances Publiques
Par délégation,
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
Le chef du service le
“Collectivités é ements
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Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de ENERGIES
RENOUVELABLES pendant l’année2013
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A Niort le Lcrfron, Le comptable public
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J BALOGE
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HEF046-110111.v4 079030 = .
TRES. NIORT-SEVREMUNICIPALE -AMENDES SH E 'I0S Exercice 2013 Le Trésor Püblir ou Serves dy Secteur Loco
27301 COMM AGGLOMERATION NIORT -ZONE
PAGE DE SIGNATURES A Niort,
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Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. 2 L FEV. 2014
L'Administraieur Générel des
À Finances Publiques L
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Le chef du sérvice
Collectivités et E: blisse. ts
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Vu par (e_ Pas sdouV Vrove RAroc ET qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le.3.0. JUN. 2. par l'organe délibérant.
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Lel Président
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Page 40
HÉF046-110111.v1