Procès Verbal - PV CM 19 12 25 anonymise

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Procès Verbal - PV CM 19 12 25 anonymise Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briennon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 12 25 anonymise)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques, 1

PROCÈS-VERBAL RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 19 DÉCEMBRE 2025 à 20 H 00

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie le vendredi 19 décembre 2025 à 20 H 00, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire.

Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul GIRAUD, Pierre LOPEZ, Gilles COMTE, Béatrice RAOU, Christian ALLOIN, Jean-François TAMIN, Isabelle DEVIS, Olivier MOTTE, Sandrine CORNIL, Julien BUISSON.

Absents : Nadine CAVELIER (pouvoir à C. BOURNEZ), Véronique BARBERET, Rachel DURAND, Frédéric ROZIER, Émilie GORDONS.

Nombre de membres en exercice 18 Nombre de membres absents 5 Quorum 10 Nombre de membres présents 13

Monsieur Jean-François TAMIN a été élu secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

➢ Personnel communal : règlement intérieur,

➢ Salle Polyvalente :

• Étude géotechnique G2 AVP,

• Contrat de coordination sécurité et protection de la santé (SPS),

• Contrat de contrôle technique

➢ Convention de mise à disposition du terrain de football avec la Ligue et le District,

➢ Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation,

➢ Questions sur les comptes-rendus transmis et retour sur les représentations de la municipalité dans les associations,

➢ Questions diverses.

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Le procès-verbal de la réunion de Conseil du 14 novembre 2025 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et le secrétaire de séance.

PERSONNEL COMMUNAL : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le projet de règlement intérieur a été transmis aux membres du Conseil le 25 novembre 2025, après avoir reçu un avis favorable de la part du Comité Social Territorial le 13 novembre 2025. Monsieur ALLOIN préconise de faire signer un document par chaque agent, par lequel il atteste avoir pris connaissance de ce document. Le Conseil accepte à l’unanimité le contenu du règlement intérieur du personnel communal.2

SALLE POLYVALENTE

Monsieur le Maire expose qu’il s’agit de contrats pour lesquels le Conseil doit l’autoriser à les signer. L’assistant à maîtrise d’ouvrage s’est chargé de consulter des entreprises et a réalisé l’analyse des offres.

* Étude géotechnique G2 AVP

C’est une étude de sols autour des fondations, afin de savoir s’il faudra prévoir des pieux ou des semelles. Deux offres ont été reçues pour la réalisation de l’étude géotechnique G2 AVP. L’offre la moins disante s’élève à 3 800 € HT. Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour retenir cette offre pour la réalisation de l’étude géotechnique G2 AVP.

* Contrat de coordination sécurité et protection de la santé (SPS)

Deux offres ont été reçues pour la réalisation de la mission de coordination sécurité et protection de la santé (SP. L’offre la moins disante s’élève à 7 830 € HT. Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour retenir cette offre pour la réalisation de la mission SPS.

* Contrat de contrôle technique

Deux offres ont été reçues pour la réalisation de la mission de contrôle technique. L’offre la moins disante s’élève à 13 485 € HT. Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour retenir cette offre pour la réalisation de la mission contrôle technique.

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU TERRAIN DE FOOTBALL AVEC LA LIGUE ET LE DISTRICT

Monsieur GIRAUD expose au Conseil que pour percevoir la subvention Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) de 12 000 € pour l’éclairage du terrain de football, il convient de signer une convention de mise à disposition de ce terrain, avec la Ligue et le District. La commune s’engage à mettre le terrain à disposition de ces deux organismes deux fois par an maximum, jusqu’en 2029. Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION

- Deux Déclarations d’Intention d’Aliéner ont été reçues depuis la précédente réunion de Conseil, qui concernaient les parcelles B 513 rue de la Libération et B 74, B 680 et B 681 rue de la Libération. Il a été décidé de ne pas exercer le droit de préemption urbain.

QUESTIONS DIVERSES

• Monsieur GIRAUD a transmis le compte-rendu de la réunion du Comité Déchets par mail le 17 décembre 2025. Il précise que la TGAP va augmenter. Monsieur le Maire ajoute qu’en revanche la redevance générale incitative n’augmentera pas en 2026. Madame3

BOURNEZ dit que l’opération « Nature propre » aura lieu le 7 mars 2026. Monsieur GIRAUD indique que des poubelles de tri sont installées à la Salle Polyvalente et il convient que les associations les utilisent et les vident au point d’apport volontaire.

• Concernant le SIADEP, Monsieur ALLOIN indique que la dernière réunion de ce syndicat avant le transfert de la compétence eau potable à Charlieu-Belmont Communauté a eu lieu dernièrement. À cette occasion, le Président avait fait un historique du syndicat. Monsieur ALLOIN refait le procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2025.

• Monsieur LOPEZ dit que le système de contrôle routier a été posé avenue de Verdun dernièrement, pour observer la vitesse des véhicules à la suite d’une réclamation d’un riverain et pour pouvoir présenter les chiffres à Novim, qui envisage d’acquérir l’ancienne maison Junet. Les résultats sont les suivants : 48 300 véhicules en 7 jours, avec pratiquement autant de véhicules dans chaque sens. La vitesse moyenne était de 41 km/h dans un sens et 42 dans l’autre, mais le compteur était placé près du carrefour avec la rue de la Libération. Les vitesses les plus élevées étaient de 129 km/h dans un sens et 138 km/h dans l’autre. Les horaires où le trafic est le plus important dans les deux sens sont 7 H – 9 H et 16 – 19 H.

• Madame BOURNEZ a reçu ce jour le plan des sanitaires du port, qui a été transmis à l’Architecte des Bâtiments de France (ABF).

• Madame BOURNEZ informe le Conseil que deux permanences de la mutuelle de région Miltis auront lieu en janvier, l’une un matin et l’autre un après-midi.

• Madame BOURNEZ précise qu’au marché du jeudi matin, il n’y a plus que le boulanger qui est présent.

• Madame BOURNEZ indique que « Le Petit Briennon » est imprimé et sera distribué prochainement.

• Madame BOURNEZ a organisé une réception des chauffeurs du transport solidaire lundi 29 décembre 2025, pour un instant convivial et afin de savoir s’ils souhaitent continuer d’assurer ce service. Madame CORNIL indique avoir beaucoup de retours concernant le transport solidaire pendant les tournées de visite du CCAS.

• Monsieur COMTE informe le Conseil d’un après-midi contes de Noël organisé par les amis de l’église le 21 décembre 2025, à l’église.

• Monsieur le Maire précise que la cérémonie des vœux aura lieu le samedi 10 janvier 2026 à 11 H, au restaurant municipal.

• Les prochaines réunions du Conseil Municipal devraient avoir lieu les mardi 17 février (compte administratif et compte de gestion) et vendredi 6 mars 2026 (budget primitif).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 40.

Le Maire,

Jean FAYOLLE

Le secrétaire de séance,

Jean-François TAMIN