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Déliberation - CM20240701 DELIB062 Mediatheque MAJ DOC Cadre
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240701 DELIB062 Mediatheque MAJ DOC Cadre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Folio n°2024/092
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1° juillet 2024
Nombre de conseillers :
L'an deux mille vingt-quatre, le ler juillet, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 25 juin 2024
PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD,
Patrick NAGARD, Adjoints,
Daniel COUTANT, Martine POTIER, Frédéric CHAUCHET, Jérôme BRIZARD, Isabelle KOUASSI, Gaël
CHOCTEAU, Véronique BAYLE, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, Anthony BOUCARD, Ludivine RELION, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Syivie GOUJON ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Éric AÎT-KACI, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Hélène HAZLEWOOD, Alexandra EVAIN,
Valérie DOUILLARD ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER
ABSENTS : Bruno BABIN
Délibération n° 2024/062
| 2024/062 VIE LOCALE - MEDIATHEQUE LE JARDIN DE LECTURE - MISE A JOUR DES DOCUMENTS CADRE
Domaine : 8.9.3
Rapporteur : Madame Valérie Lieppe de Cayeux
Dans le cadre de ia rédaction de son projet d'établissement, la médiathèque Le Jardin de Lecture doit
actualiser ses documents cadre qui régissent l'organisation quotidienne de la structure, de l’accueil et des
règles en vigueur pour les usagers ou encore les bénévoles.
Sont ainsi mis à jour :
- Le règlement intérieur de la structure
- La charte d'utilisation du numérique
Et est créée,
- La charte du ou de la bénévole
Vu l'avis de la Commission Culture, animation du territoire et vie associative en date du 18/06/2024
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240701-DEL2024_062-DE
Date de réception préfecture : 06/07/2024
Publié le 09/07/2024 ° Approuve à l'unanimité la mise à jour des documents cadre de la médiathèque Le Jardin de Lecture
°e Autorise à l'unanimité le Maire à signer les documents cadre et à prendre toutes les dispositions nécessaires à l'exécution de la présente délibération
A Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 1er juillet 2024
Le secrétaire,
Daniel COUTAN
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240701-DEL2024_062-DE
Date de réception préfecture : 06/07/2024