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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c093 06 2015 tourisme rapports d activites et financiers 2014 epic office de tourisme niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c093 06 2015 tourisme rapports d activites et financiers 2014 epic office de tourisme niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Votants
: 76
:
0
J JUIL,
2015
Convocation
du
Conseil
d'Agglomération
:
|
le
19
juin
2015
s
Affichage
du
Compte-rendu
Sommaire
:
é
le 26
juin
2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Séance
du
jeudi
25
juin
2015
TOURISME
- RAPPORTS
D'ACTIVITES
ET
FINANCIERS
2014
DE
L'EPIC
OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
- VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
Titulaires
présents :
Jérôme
BALOGE,
Alain
BAUDIN,
Anne
BAUDOUIN,
Daniel
BAUDOUIN,
Jean-Michel
BEAUDIC,
Jean
BOULAIS,
Christian
BREMAUD,
Dany
BREMAUD,
Amaury
BREUILLE,
Jacques
BROSSARD,
Carole
BRUNETEAU,
Charles-Antoine
CHAVIER,
Jean-Luc
CEISSON,
Didier
DAVID,
Sylvie
DEBOEUF,
Luc
DELAGARDE,
Stéphanie
DELGUTTE,
Thierry
DEVAUTOUR,
Pascal
DUFORESTEL,
Gérard
EPOULET,
Isabelle
GODEAU,
Alain
GRIPPON,
Véronique
HENIN-FERRER,
Anne-Lydie
HOLTZ,
Christine
HYPEAU,
Florent
JARRIAULT,
Agnès
JARRY,
Dominique
JEUFFRAULT,
Bruno
JUGE,
Gérard
LABORDERIE,
Alain
LECOINTE,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Alain
LIAIGRE,
Philippe
MAUFFREY,
Josiane
METAYER,
Dany
MICHAUD,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Jacques
MORISSET,
Rose-Marie
NIETO,
Michel
PAILLEY,
Michel
PANIER,
Eric
PERSAIS,
Stéphane
PIERRON,
Adrien
PROUST,
Sylvette
RIMBAUD,
Claude
ROULLEAU,
Jean-François
SALANON,
Nathalie
SEGUIN,
Florent
SIMMONET,
Michel
SIMON,
Dominique
SIX,
Marc
THEBAULT,
Patrick
THOMAS,
Elodie
TRUONG,
Yvonne
VACKER,
Céline
VALEZE
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
Jeanine
BARBOTIN
à
Anne-Lydie
HOLTZ,
Jacques
BILLY
à
Christian
BREMAUD,
Marie-Christelle
BOUCHERY
à
Sylvie
DEBOEUF,
Yamina
BOUDAHMANI
à
Alain
BAUDIN,
Christelle
CHASSAGNE
à
Dominique
SIX,
Marie-Chantal
GARENNE
à
Agnès
JARRY,
Guillaume
JUIN
à
Syivette
RIMBAUD,
Lucien-Jean
LAHOUSSE
à
Marc
THEBAULT,
Elisabeth
MAILLARD
à
Philippe
MAUFFREY,
Sophia
MARC
à
Carole
BRUNETEAU,
Elmano
MARTINS
à
Michel
PAILLEY,
Joël
MISBERT
à
Thierry
DEVAUTOUR,
Marcel
MOINARD
à Alain
LIAIGRE,
Serge
MORIN
à
Stéphane
PIERRON,
René
PACAULT
à
Michel
PANIER,
Sebastien
PARTHENAY
à
Eric
PERSAIS,
Alain
PIVETEAU
à
Anne
BAUDOUIN,
Claire
RICHECOEUR
à
Jacques
BROSSARD,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
à Christine
HYPEAU
Titulaires
absents
suppléés
:
Brigitte
COMPETISSA
par
Bernard
BARAUD
Titulaires
absents :
Thierry
BEAUFILS,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Romain
DUPEYROU,
Jean-Martial
FREDON,
Robert
GOUSSEAU,
Simon
LAPLACE,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Michel
VEDIE
Titulaires
absents
excusés
:
Jeanine
BARBOTIN,
Jacques
BILLY,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Yamina
BOUDAHMANI,
Sophie
BROSSARD,
Christelle
CHASSAGNE,
Jean-
Claude
FRADIN:
Marie-Chantal
GARENNE,
Gérard
GIBAULT,
Guillaume
JUIN,
Lucien-Jean
LAHOUSSE,
Rabah
LAICHOUR,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophia
MARC,
Elmano
MARTINS,
Joël
MISBERT,
Marcel
MOINARD,
Serge
MORIN,
René
PACAULT,
Sebastien
PARTHENAY,
Alain
PIVETEAU,
Claire
RICHECOEUR,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
Président
de
séance
: Jérôme
BALOGE
Secrétaire
de
séance
: Christine
HYPEAU C-
93-06-2015
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
D’'AGGLOMERATION
DU
25
JUIN
2015
TOURISME
—
RAPPORTS
D'ACTIVITES
ET
FINANCIERS
2014
DE
L'EPIC
OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
- VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
Monsieur
Jérôme
BALOGE,
Président,
expose,
Après
examen
par
la Conférence
des
Maires,
Sur
proposition
du
Président,
Le
Conseil
d'Agglomération
a
approuvé
la
prise
de
compétence
facultative
tourisme,
ainsi
que
la
création
d'un
Office
de
Tourisme
communautaire
sous
statut
Etablissement
Public
à
caractère
Industriel
et
Commercial
(EPIC)
dénommé
«
Office
de
tourisme
Niort
/
Marais
Poitevin
/ Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise
» afin
d'exercer
cette
compétence.
Afin
de
permettre
à
l'EPIC
«
Office
de
tourisme
Niort
/
Marais
Poitevin
/ Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise
»
d'assurer
ses
missions
de
service
public
administratif
comme
l'accueil
et
l'information
des
touristes
ainsi
que
la
promotion
touristique
du
territoire,
la
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
lui
attribue
annuellement
une
subvention
dans
les
conditions
d'une
convention
d'objectifs.
La
convention
d'objectifs
2014
a été
adoptée
en
Conseil
d'Agglomération
le
19
mai
2014.
L'EPIC,
dans
le
cadre
de
ladite
convention,
doit
tenir
à
la
disposition
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
(CAN),
des
rapports
financiers
détaillés,
ainsi
qu'une
synthèse
précise
de
son
activité.
Le
3
juin
2015,
l'Office
de
Tourisme
a
transmis
à
la
CAN
le
rapport
d'activités,
le
compte
de
gestion
ainsi
que
le
compte
administratif,
relatifs
à
l'exercice
2014
(documents
annexés
à
la
présente
délibération).
Il est
demandé
au
Conseil
d'Agglomération
de
bien
vouloir
:
-__
Approuver
les
rapports
d'activités
et financiers
2014
de
l'EPIC
«
Office
de
tourisme
Niort/
Marais
Poitevin
/ Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise
».
Motion
adoptée
par
74
voix
Pour
et
0
voix
Contre,
Abstention
: 1.
Pour
: 74
Contre
: 0
Abstention
: 1
Non
participé
: 1