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Déliberation - DEL2024 079 26082024 modification composition commissions municipales
Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 079 26082024 modification composition commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 27/08/2024
Reçu en préfecture le 27/08/2024
Publié le
ID : 045-214501470-20240826-DEL2024_079-DE
LES-AUBRAIS
Ville de Fleury-les-Aubrais
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
SEANCE DU LUNDI 26 AOÛT 2024
Délibération n°2024_079
3) Modification de la composition des commissions municipales
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six août, le Conseil municipal de la commune de Fleury-
les-Aubrais était réuni dans la salle du conseil en Mairie sous la présidence de
Mme Carole CANETTE, Maire, par suite d’une convocation individuelle en date du 19 août 2024
annoncée au public, conformément aux dispositions de la loi du 2 mars 1982, relative aux droits et
libertés des Communes, des Départements et des Régions.
Présent.e.s :
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, Mme Mélanie MONSION, M. Grégoire CHAPUIS,
Mme Marilyÿne COULON, M. Bernard MARTIN, Mme Guylène BORGNE, M. Michel BOITIER, Mme Evelyne PIVERT, M. Alain LEFAUCHEUX, M. Thierry METAIS, Mme Tetiana GOUESLAIN,
Mme Karine PERCHERON, M. Edoukou BOSSON, M. Sébastien VARAGNE, Mme Martine ROUET-
DAVID, Mme Barbara NUGOU, M. Philippe RICHARD, Mme Isabelle MULLER, M. Rémi SILLY, Mme Sandra DINIZ SALGADO, M. Nicolas LE BEUZE, M. Éric BLANCHET, M. Stéphane KUZBYT, Mme Christine BOUR
Absent.e.s avec pouvoir :
M. Johann FOURMONT (donne pouvoir à M. Bernard MARTIN), M. Hervé DUNOU (donne pouvoir
à M. Bruno LACROIX), Mme Christelle BRUN-ROMELARD (donne pouvoir à Mme Carole CANETTE), M. Benjamin DELAPORTE (donne pouvoir à Mme Mélanie MONSION), M. Patrice
AUBRY (donne pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), Mme Isabelle GUYARD (donne pouvoir à
M. Michel BOITIER), M. Zouhir MEDDAH (donne pouvoir à Mme Marilyne COULON), M. Maxime VITEUR (donne pouvoir à M. Rémi SILLY)
Absent.e.s :
Mme Sandra SPINACCIA, M. Bienvenu François NIOMBA DAMINA
Mme Barbara NUGOU remplit les fonctions de secrétaire.
Nombre de Conseillers :
En exercice : 35
Présents : 25
Votants : 33 Envoyé en préfecture le 27/08/2024
Reçu en préfecture le 27/08/2024
Publié le
ID : 045-214501470-20240826-DEL2024_079-DE
Ville de Fleury-les-Aubrais
VIE INSTITUTIONNELLE
3) Modification de la composition des commissions municipales
Mme CANETTE, Maire, expose
Suite à la démission de Mme Valérie Pereira et l'installation de M. Philippe Richard en qualité de conseiller municipal, il convient d’actualiser la composition des commissions municipales.
Vu le Code général des collectivités territoriales, en notamment l'article L.2121-22 relatif aux
modalités de constitution et de fonctionnement des commissions municipales,
Vu la délibération n°2024/036 du Conseil municipal du 27 mai 2024 portant modification des commissions municipales,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal :
- adopte la modification de la composition des commissions municipales :
| Commission 1 - éducation - petite enfance - jeunesse - sport - handisport - culture - vie associative - évènementiel - mémoire - patrimoine historique
| Présidente | Carole CANETTE
Membres Mélanie MONSION, Guylène BORGNE, Grégoire CHAPUIS, Christelle BRUN- ROMELARD, Bernard MARTIN, Marilyne COULON, Sébastien VARAGNE, Martine ROUET-DAVID, Edoukou BOSSON, Evelyne PIVERT, Alain LEFAUCHEUX, | Isabelle GUYARD, Tetiana GOUESLAIN, Michel BOITIER, Zouhir MEDDAH, Karine | PERCHERON, Barbara NUGOU, M. Philippe RICHARD, Rémi SILLY, Isabelle MULLER, Christine BOUR
/ Commission 2 - solidarités - santé - handicap - sécurité - démocratie - état civil - logement - copropriétés - lien intergénérationnel
Présidente | Carole CANETTE
Membres Guylène BORGNE, Grégoire CHAPUIS, Christelle BRUN-ROMELARD, Mélanie | | MONSION, Johann FOURMONT, Benjamin DELAPORTE, Marilyne COULON, Hervé | DUNOU, Evelyne PIVERT, Alain LEFAUCHEUX, Isabelle GUYARD, Michel BOITIER, Sandra SPINACCIA, Edoukou BOSSON, Barbara NUGOU, Rémi SILLY, Maxime VITEUR, Eric BLANCHET, Bienvenu François NIOMBA DAMINA Envoyé en préfecture le 27/08/2024
Reçu en préfecture le 27/08/2024
Publié le
ID : 045-214501470-20240826-DEL2024_079-DE
| Commission 3 - urbanisme - transition écologique - espaces verts - patrimoine bâti - coopération! économique - ERP - DSI
Présidente Carole CANETTE
Membres Johann FOURMONT, Bruno LACROIX, Benjamin DELAPORTE, Bernard MARTIN, Hervé DUNOU, Karine PERCHERON, Thierry METAIS, Alain LEFAUCHEUX,
Martine ROUET-DAVID, Tetiana GOUESLAIN, Zouhir MEDDAH, Patrice AUBRY,
M. Philippe RICHARD, Sandra DINIZ SALGADO, Nicolas LE BEUZE, Eric
| BLANCHET, Bienvenu François NIOMBA DAMINA
Commission 4 - finances - ressources humaines
Présidente Carole CANETTE
Membres Bruno LACROIX, Bernard MARTIN, Hervé DUNOU, Benjamin DELAPORTE, |
Grégoire CHAPUIS, Patrice AUBRY, Sébastien VARAGNE, Evelyne PIVERT,
SandraSPINACCIA, Thierry METAIS, Rémi SILLY, Nicolas LE BEUZE, Stéphane | KUZBYT
Adopté à l'unanimité.
Pour extrait certifié conforme.
Fleury-les-Aubrais, le 27 août 2024
Pour la Mfire,
générale des services
Va T
UW L
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le: ? 7 AOÛT 2024
Publié le : 28 Agui 2004
Le Tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : - Date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité , - Date de sa publication.
- Saisine possible par lapplication informatique « télérecours citoyens » sur le site internet httos://www.telerecours.fr