Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2322e0 c9fa23ba31ce4a34bde1c45e0fd771c7
Procès Verbal - 2322e0 51c2ba28c41f492096604a27620baa41
Déliberation - 2322e0 b55a9b85ee424d3492e4bba976c6a8b0
Déliberation - 2322e0 80450134a3444feabc31110509633540
Procès Verbal - 2322e0 3445e43d77bb4c57b00c941766c209f8
Procès Verbal - 2322e0 976b9c8f8ab743708a9ef1ebb10991a2
Déliberation - 2322e0 ae870cae4fe74c889aed4af77890d3b2
Déliberation - 2322e0 f66e491e8af843d98d00c6912f87357b
Procès Verbal - 2322e0 2292088176914e1bb3ef9b46a471aae6
Déliberation - 2322e0 6730c40cdd5e48eeaec34877f7223437
Procès Verbal - 2322e0
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 06h02 par la commune de Lanneplaà.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2322e0)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
Commune
de
Lanneplaà
Liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
du
16
Juin
2026
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
Adoption
procès-verbal
de
la séance
du
23
avril
2026
Approuvée
à l’unanimité
2026-06-16-01
Vente
de
la parcelle
communale
ZD
22
à BERNADET
Céline
Approuvée
à l’unanimité
2026-06-16-02
Fixation
du
taux
de
la taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d’habitation
Approuvée
à l’unanimité
2026-06-16-03
Maintien
du
non
reversement
de
la taxe
d’aménagement
à la
CCLO
Approuvée
à l’unanimité
2026-06-16-04
Attribution
des
subventions
Approuvée
2026-06-16-05
Révision
et harmonisation
des
modalités
de
mise
à disposition
et des
tarifs
des
salles
communales
de
Lanneplaà
10
Pour
/
1 Abstention
2026-06-16-06
Campagne
de
dératisation
10
Pour/
1 Abstention
Création
d'emploi
: 1 Agent
d’entretien
Ajournée
Tableau
des
emplois
de
Lanneplaà
Ajournée
2026-06-16-07
Prise
en
charge
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
agents
Approuvée
à l’unanimité
2026-06-16-08
Bail
d’habitation-Location
Grechez
Approuvée
à l’unanimité
Affichée
en
mairie
le
18/06/2026
Le
Maire
Vincent
BO
R