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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 22 mai 2025
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 22 avril 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 22 avril 2021)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Humanitaire,
Sainte
For
l'4 Arnentiere A
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
22
AVRIL
2021
Nombre
de
Membres
: 15
T
7
L’an
deux
mil
vingt
et un
En
exercice
: 15
Le
: 22
avril
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
STE
FOY
L’ARGENTIERE
Présents
: 12
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Est-Ouest,
sous
la
présidence
de
madame
Karine
BERGER
Votants
: 12
Secrétaire
élu
: Olivier
VIALLON.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 15
avril
2021.
Compte
rendu
affiché
le
: 27
avril
2021.
Présents
:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
L.
BROSSARD
/
D.
BERTHOLON
/
O.
VIALLON
/
C.
LOZANO
/
P.
SECKINGER
/ A.
BORRA
/ F.
VENET
/ B.
TRENCHAT /
D.
PINEL.
Absents
excusés
: F.
VALAIRE
/ M.
DUPUY
/ G.VULPAS.
Madame
le
Maire
présente
Dorothée
PINEL
qui
est
nommée
finalement
conseillère
municipale
suite
à la démission
de
Juliette
MAILLARD.
Elle
lui souhaite
la bienvenue.
Madame
le
Maire
excuse
l’absence
de
Marianne
DUPUY,
de
Gérard
VULPAS
et
de
Fabrice
VALAIRE
pour
des
raisons personnelles
ou professionnelles.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
22
avril
2021
à dix-huit
heures
et quarante-cinq
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le
Maire
précise
qu’il y
a
lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Olivier
VIALLON
se
propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des présents,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du jeudi
1“
avril
2021,
à l’exception
de
Dorothée
PINEL,
nouvellement
élue.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
DU
SOUTIEN
A
L’'INGENIERIE
DE
LA
BANQUE
DES
TERRITOIRES
AU
PROGRAMME
DES
PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
:
Madame
le Maire
précise
que
pour
permettre
aux
bénéficiaires
du
programme
des
petites
villes
de
demain
de
se
doter
d’un
projet
global
de
revitalisation
et
de
le piloter
sur
la
durée
du
mandat,
des
ressources
sont proposées
par
les partenaires
du
programme
dans
une
démarche
pluridisciplinaire
autour
de
trois
axes
d'intervention
:
-
Un
appui fort
en
ingénierie
-
Des
outils
et expertises
sectorielles
-
La
mise
en
réseau
: première
rencontre
le 22
avril
avec
toutes
les
communes
sélectionnées.
Pour
permettre
aux
bénéficiaires
d'accéder
à
ces
ressources,
le
Département
et
la
Banque
des
Territoires
ont
conclu
un partenariat
opérationnel
visant
à garantir
le
bon
accès
des petites
villes
de
demain
aux
ressources
d’ingénieries
et d’expertises.
La
convention
signée
entre
le
Département
et
la
Commune
fixe
les
modalités
pratiques
et
financières
par
lesquelles
le
Département
apporte
au
bénéficiaire
du
programme
des
cofinancements
pour
l'ingénierie
stratégique,
pré-opérationnelle
et
thématique
proposés
par
la
Banque
des
Territoires.
Mai
rAe.
18,
mpasse
de la Mairie
(1640
Sainte
For y L'Aheubià
ère.
Tel. 04
#4 70 03
15 - Fax 04 7
LC
"a
bd 7
E-mail :
mairie®sainte
fo “larentiere. fr Cette
convention
détermine
également
les
engagements
du
bénéficiaire
et du
Département
ainsi
que
son
accompagnement.
Madame
le Maire
est autorisée
à signer
ladite
convention,
à l’unanimité
des présents.
APPROBATION
DE
LA
PRISE
DE
COMPEÉTENCE
D’'AUTORITE
ORGANISATRICE
DE
LA
MOBILITE
PAR
LA
CCMDL
:
Madame
le
Maire
informe
que
la
loi
d'orientation
des
mobilités
prévoit
la
couverture
intégrale
du
territoire
national
par
des
autorités
organisatrices
de
la
mobilité.
Elle
a
notamment
pour
objectif
lexercice
effectif de
la compétence
mobilité
à la « bonne
échelle
»
territoriale.
L'article
9
de
l’ordonnance
n°
2020-391
du
1”
avril
2020
a
modifié
l’échéance
avant
laquelle
les
conseils
communautaires
des
communautés
de
communes
devront
délibérer
pour
proposer
la prise
de
compétence
d'organisation
de
la mobilité
à leurs
communes
membres.
Sans
réponse
de
la
part
des
conseils
municipaux
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
la délibération
du
Conseil
Communautaire,
leur
décision
sera
réputée favorable.
Considérant
le contexte
de
création
à
venir
de
l'établissement
public
local,
dont
la
CCMDL
sera
un
membre
obligatoire,
doté
d’une
mission
d’autorité
organisatrice
des
services
de
transport
public
de
personnes
réguliers
et
à
la
demande,
des
services
de
transport
scolaire
définis
à
l’article
L.
3111-7
du
Code
des
Transports,
et ce
en
application
de
l’article
14
de
la loi d'orientation
des
mobilités.
Le
Conseil
Communautaire
de
la
CCMDL
s’est
prononcé
favorablement
à
cette
prise
de
compétence
lors
de
sa
séance
du
23
mars
2021.
Madame
le Maire
invite
son
conseil
à
approuver
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
en
la matière.
Olivier
VIALLON
souligne
que
la
CCMDL
va
œuvrer
avec
la
métropole
pour
cette
compétence
uniquement,
Deux
membres,
nouvellement
désignés
à
la
Communauté
de
Communes,
pourront
voter
lors
des
réunions.
Il
ajoute
également
que
nos
petites
communes
rurales
pourront
être
entendues
et
que
d’autres
moyens
de
transport,
à plus
long
terme,
seront
peut-être
envisagés
dans
hos
communes.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
à
la
modification
des
statuts
proposés
par
le
Conseil
Communautaire
et
transfère
sa
compétence
en
matière
de
mobilité
à
la
CCMDL
afin
que
celle-ci
devienne
autorité
organisatrice
de
la
mobilité,
conformément
à
Particle
L.
1231-1
du
Code
des
Transports. DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AUX
DIFFENTS
ORGANISMES
:
Madame
le
Maire
précise
que
plusieurs
subventions
vont
être
demandées
auprès
du
Département
dans
le
cadre
du
partenariat
territorial
et
auprès
de
l’Etat:
DETR
(Dofation
Equipement
des
Territoires
Ruraux,
DSIL
et DSIL
exceptionnelle
(Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
Local)
en
fonction
des
travaux
qui
vont
être
réalisés
sur
la
Commune
:
-_
Réfection
de
la toiture
de
la poste
et isolation
du
bâtiment
-__
Achat
dun
columbarium
-
Changement
des portes, fenêtres,
volets
et isolation
de
la Mairie
-__
Abaissement
du plafond
de
la crèche
et pose
de
leds pendant
les
vacances
d’août.
Madame
le
Maire
précise
que
tous
les
devis
doivent
être
chiffrés
au
plus
tard
fin
de
semaine
prochaine
pour
nous
permettre
de
déposer
les
dossiers
de
demandes
de
subvention
avant
le
7 mai
2021. Elle
informe
qu’un
dossier
dans
le cadre
des
amendes
de police
sera
également
déposé.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
à ces
demandes
de
subventions.
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
A
TEMPS
NON
COMPLET
SUITE
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
:
Madame
le Maire
précise
qu’un
contrat
vient
de
se
terminer
le
9
avril
aux
écoles.
La
personne
qui
était
recrutée
a
trouvé
un
CDI
dans
une
autre
structure.
Compte
tenu
que
le protocole
sanitaire
nous
impose
et
oblige
une
désinfection
des
couloirs,
classes,
poignées
…
pendant
les
intercours
en
raison
de
l’épidémie
du
Covid,
nous
recherchons
en
urgence
une
personne
pour
le
26
avril
qui
pourrait faire
du
ménage
à
raison
de
12
h par
semaine,
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
(4 j x
3
h). Madame
le Maire
indique
que
les
heures
de
cantine
seront faites
bénévolement
par
deux
adjoints,
Janine
et
Georges
: 2
h par jour
pendant
4 jours
et
ce, jusqu’aux
vacances
d’éêté.
Les
membres
du
Conseil
remercient
le
travail
des
adjoints
collaborant
à
ne
pas
augmenter
les
dépenses
liées
au
personnel. Une
annonce
a
été
mise
sur
le site
internet
de
la
CCMDL.
Nous
avons
également
contacté
le
GELF.
Pour
adhérer,
une
cotisation
de
100
€ est
demandée.
Puis
chaque
année
une participation
à hauteur
de
50
€ est demandée.
Il n’y
a pas
de
TVA.
Devant
la
difficulté
à
trouver
du
personnel,
il serait
peut-être
envisagé
de
recruter
des
personnes
différentes
sur
des petites
durées
et ce jusqu’au
2 juillet
2021
inclus.
Le
Conseil
Municipal
émet
un
avis favorable
sur
l’ensemble
de
ces
décisions
à
l’unanimité
des
présents. QUESTIONS
DIVERSES
:
e
Geocaching:
Le
géocaching
est
un
loisir
qui
consiste
à
utiliser
la
technique
du
géo
positionnement
par
satellite
pour
rechercher
ou
dissimuler
des
«
caches
»
ou
des
«
géocaches
»,
dans
divers
endroits.
Alexandre
BRANCHET
a
mis
en
place
sur
la
Commune
cinq
caches
permettant
ainsi
d’allier
le
côté
découverte
de
la
Commune
et
le
côté
ludique.
Ces
caches
ont
été
validées
par
l’organisme.
e
Diagnostic
du
territoire
et
d'analyse
des
questionnaires: Madame
le
Maire
précise
qu’un
diagnostic
du
territoire
a
été
réalisé.
Un
questionnaire
sur
les préoccupations
communales
et
communautaires
a
été
mis
en
ligne,
125
conseillers
ont
répondu.
L'analyse
de
ces
questionnaires fait
ressortir
quatre points
positifs
de
notre
territoire
classés
comme
suit
:
1/ Le paysage,
l’environnement
et le cadre
de
vie
2/ Un
territoire
à taille
humaine,
côté
associatif développé
3/ La
situation
géographique
proches
des
agglomérations
et des
axes
routiers
4/ Le
dynamisme
économique.
e
Conseil
d'école
de
maternelle:
Denise
BERTHOLON
fait
part
des
remerciements
de
Fabienne
PEILLON
et de
Véronique
PILON
sur
les travaux
réalisés pendant
les
vacances.
e
Pigeons:
Georges
BUFFARD
souligne
que
les
pigeons
sont
toujours
très
présents.
Il
précise
que
sur
les
Communes
voisines,
les
maires font
intervenir
les
chasseurs
permettant
[3] Lr ainsi
de
réguler
la population
des
pigeons.
Ce
dispositif est
encadré
et
un
arrêté
municipal
est pris.
Cette
solution
est à envisager
sur
notre
Commune.
Centre
de
vaccination
: Madame
le Maire
rappelle
qu’actuellement
le
centre
de
vaccination
compte
deux
boxes.
Un
troisième
devrait
ouvrir
prochainement.
La
salle
de
musique
contigüe
à
la
salle
des
anciens
sera
réquisitionnée.
Une
solution
sera
envisagée
pour
déplacer
l’école
de
musique.
Béatrice
TRENCHAT
a
beaucoup
contribué
à cette
recherche.
Georges
BUFFARD
propose
une
salle
à
l’intérieur
du
boulodrome
qui
pourrait
accueillir
l’école
de
musique jusqu’à fin
septembre
2021.
Marché
aux
fleurs
: compte
tenu
des
contraintes
sanitaires,
Madame
le Maire
précise
qu’il
serait
difficile
d’envisager
le
marché
aux
fleurs
soulignant
le
brassage
important
de
population
à l’occasion
de
cette
manifestation.
Conseil
Municipal
: Le
prochain
Conseil
Municipal
est
prévu
le
20
mai
2021
sauf
si
les
contraintes
sanitaires
nous
interdisent
la tenue
de
cette
réunion.
La
séance
est levée
à 20
h
10.
Fait
à Sainte-Foy-l'Argentière,
Le
27
avril 2021,
LE
MAIRE,
Karine
BERGER